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PROCURE AUPRÈS DU SAINT-SIÈGE DOCUMENT
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CORRESPONDANCE AVEC LA S.C. DOCTRINA FIDEI

  • 3C7.10.4
  • file
  • 1897 - 1962
  • Documents : Décrets du 24.11.1897, du 03.12.1902, du 03.06.1907, du 21.04.1909, du 19.12.1914 aumôniers militaires. Formulaire pour livres à l'Index (1906). Note du 01.08.1907. Instruction du 28.08.1907.
    Normes (au sujet du privilège de la foi dans les mariages). Formule de rescrit de jeûne eucharistique. Jeûne eucharistique (01.07.1931). Motu Proprio de PIe XII (19.03.1957 dispenses du jeûne). Déclarations de la Doctrine de la Foi (24.06.1973, 29.12.1975, 17.05.1979).
  • Lettres : 30.08.1901 eucharistie), St OFFICE (07.12.1917 Index, 13.08.1913 mariage mixtes, 06.11.1925, 04.11.1927, 21.02.1930, 06.05.1932 index, 09.07.1951, 22.11.1957 livres de Teilhard de Chardin, 12.05.1958 Introduction à la Bible, 27.07.1960 virginité de Marie, 15.07.1961 enseignement du 6e commandement, 21.10.1961 communion des malades, 28.08.1979), indults pour mariages, jeûne eucharistique et raisons diverses. S.C. des Religieux (05.02.1934), P. BRAULT (20.03.1946, 07.04.1948), P. MURPHY (extrait sans date, 24.02.1961), P. LITTNER (05.09.1961), P. NAVARRE (08.08.1961, 06.06.1962 décret contre Steinmann ?, 30.01.1962 s/histoire de Jésus de Nisin), P. DELAWARDE (16.02.1962), P. BYRNE (27.02.1962), Card. OTTAVIANI (28.02.1962), Mgr LEFEBVRE (17.09.1966 P. Farrelly procureur), P. FARRELLY (07.09.1974 Timmermans sup. général).
  • Extrait de journaux : La CROIX(30.11.1952 messe du soir, 05.07.1952 sur l'Introduction à la Bible, 26.09.1959 prêtres ouvriers, 24.06.1961 la vérité de l'Ecriture Ste, 29.06.1961 condamnation de la vie de Jésus), Le MONDE 25.06.1952 avertissement à propos de la Bible,25, 27.09.1959 prêtres ouvriers, 18.01.1963 réactions en Hollande), OSSERVATORE ROMANO (21.02.1958 Discours aux sup. majeurs, décret du St Office, 11.07.1958 sur l'Introduction à la Bible, 13.07.1962 encyclique "Paenitentiam agere", 30.06.1962 Teilhard), The Catholic TIMES (16.10.1953 fin des prêtres ouvriers), VIE Catholique (en faveur du St Office 09.10.1959), FRANCE CATHOLIQUE (12.10.1962 /Teilhard).
  • B.G. n° 698 de juil.août 1961 reproduit les décrets du St Officie ainsi que la condamnation de la vie de Jésus de Steinmann !

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CORRESPONDANCE ET DOCUMENTS DU SAINT SIEGE

  • 3C7.11.3
  • file
  • 1892 - 1969
  1. S. PENITENCERIE : indulgences, bénédictions du chemin de croix, des chapelets... (1914-1948).
    Note : Pouvoirs faciles à obtenir pour les prêtres (avec les prix).
    Note à propos de la faculté d'absoudre des censures réservées.
    Décret du St Office : indulgence pour les croix des missions (13.08.1913).
    "De metallico numismate..." (décret du 16.12.1910).
    A propos des trentains (11.12.1912).
    Indulgence "de la Portiuncule" (09.06.1910, 26.05.1911, 10.07.1924).
    Indulgence liée à la visite de l'église (14.01.1909).
    Formules de demande d'indult.
    Lettre aux évêques de France (16.01.1909).
    Facultés données aux supérieurs généraux (1928).
    Facultés quinquennales (21.11.1919). Pouvoirs accordés le 10.01.1917.
    Lettre de la S. Pénitencerie (10.04.1907).
    Instructions pour l'institution des congrégations de la Vierge Marie et de la bonne mort.
  2. CONGREGATION DES RELIGIEUX & INSTITUTS SECULIERS :
    Lettres : 30.01.1959 + questionnaire /l'université catholique (10.01.69), 21.11.1968, 16.10.1968, 10, 24.01.1969 aux Recteurs des universités catholiques.
  3. CONGREGATION DES EVEQUES : Appendice "De habitudine vigentis legislationis ad facultatem formulam". Lettre de PAUL VI (De Episcoporum muneribus" 15.06.1966). Facultés et privilèges accordés aux évêques (Paul VI, 30.11.1963).
  4. CONGREGATION DE L'EGLISE ORIENTALE : Lettre du 20.05.1931.
    Institut d'Etudes orientales : programme pour 1924-1925. Notice sur l'Institut.
  5. CONGREGATION DES SEMINAIRES ET UNIVERSITES :
    • Documents : Congrégation de la discipline des Régukiers (à propos du service militaire 27.11.1892). Collège Apostolique Léon XIII (Motu Proprio 1902). LEON XIII, lettre du 20.06.1902. PIE X, lettre sur les séminaires (27.03.1906), PIE X, Motu proprio (modernisme...18.11.1907), PIE X (Programme général d'études pour les séminaires 05.05.1907), PIE X Lettre encyclique (07.09.1907, Des Doctrines Modernistes), PIE X Exhortation au clergé (04.08.1908). Formulaire de serment, profession de foi (Pie IV et Pie X).
      Lettres : Card. BISLETI (16.07.1927 imprimée, 13.10.1927, 27.07.1936).
      Extraits du règlement du Séminaire Français de Rome. Formulaire de statistiques pour les séminaires (1930-1931).

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DOCUMENTS ANCIENS DE LA PROPAGANDE

  • 3C7.9.3
  • file
  • 1651 - 1938
  • Décrets de la Propagande (1651,1661 & 1669).
  • Instruction (04.05.1774 pouvoir délégué de confirmer).
  • Instruction du 30.09.1848 (manuscrit et imprimé, juridiction du V.A.).
  • Instructions sur les mariages mixtes et dispenses (15.11.1858, 09.05.1877). Instruction sur les visites ad limina (01.06.1877).
  • Instructions sur le rapports à faire (01.06.1877, 05.08.1878).
  • Lettre encyclique de Léon XIII (03.12.1880, Ste Enfance).
  • Lettres du Card. SIMEONI (20.10.1882, 15.03.1884).
  • Appunti (sur la Propagande).
  • Formules de Profession de Foi (Pie IV, Pie IX, Pie X).
  • Lettres : Propagande (12.03.1885, 18.05.1896, 11.01.1924, 29.07.1935), Léon XIII (15.02.1892), P. ESCHBACH (20.05.1893 sur la nomination des évêques), Card. LEDOCHOWSKI (21.06.1895, 08.01.1900, 07.12.1901, Card. GOTTI (05.08.1903 élection de Pie X), Van ROSSUM (01.05.1919 sur les écoles mixtes, 03.12.1921, 17.10.1924 pouvoirs des évêques, 12.05.1930 rédaction des rapports "Prospectus"), Mgr de GUEBRIANT (30.11.1929), Card. FUMASONI-BIONDI (09.05.1934)
  • Décret de l'Inquisition (05.12.1894), de la Propagande (12.09.1896).
  • Formules de nomination de missionnaires apostoliques. Suppression de ce titre (décret du 10.01.1924).
  • Motu Proprio de Pie X au sujet des Prélats (21.02.1905).
  • Questionnaire pour la nomination des V.A. ou des P.A. (1919).
  • Instructions du Card. van ROSSUM (06.01.1920 aux missionnaires, Pâques 1922 sur la rédaction des rapports quinquennaux, 08.12.1929 aux V.A. et supérieurs).
  • Lettre de la Propagande à propos du rapport quinquennal (1922).
  • Rites à observer pour la création des Protonotaires apostoliques (1923).
  • Normes pour les séminaires régionaux (08.01.1929).
  • St Office :"Normae in casibus solutionis vinculi matrimonialis in favorem fidei" (01.05.1934).
  • Instructions du Card. FUMASONI-BIONI (Instituts féminins, 11.02.1936).
  • Instruction aux congrégations religieuses indigènes (19.03.1937).
  • De regimine congregationis sororum (1938).
  • De Disciplina Sacramentorum : Instruction sur la garde de l'Eucharistie (26.05.1938).

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DOCUMENTS de la S.C. CONSISTORIALE

  • 3C7.11.4
  • file
  • 1893 - 1924
  • Documents :
  • Décrets du 25.05.1893, 20.07.1898 (ordinations, incardination...), 20.12.1905 (communion quotidienne), 22.12.1905 (séminatistes), 02.08.1907 (mariage).
    Index des Facultés quinquennales (1911).
    Formula servanda in Relationibus conficiendis (1918).
    Fcultés quinquennales (17.03.1922).
  • Lettres : Card. PRAERNESTINUS "De satisfactione Missarum" (22.05.1907), Card. GOTTI (05.03.1908), Card. DE LAI (12.12.1913), Card. SBARRETTI (24.06.1924 instruction erligieuse des enfants et des adolescents).
  • Indults :
    Formulaire.
    5 indults (messes de binage, messes propulo..).

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DOCUMENTS DE LA S.C. DE PROPAGANDE

  • 3C7.9.4
  • file
  • 1939 - 1980
  • Instruction du Card. FUMASONI-BIONDI (09.06.1939) sur l'attitude missionnaire par rapport aux populations).
  • Dix formulaires de "pouvoirs" (minor, major)... + notification du Card. FUMASONI-BIONDI (01.01.1941).
  • Instruction et questionnaire pour le choix des V.A. et P.A. (12.09.1942)
  • Instruction pour la création de nouveaux V.A. ou P.A.
  • Lettres : Card. FUMASONI-BIONDI (17.12.1946, 15.08.1947, 09.08.1948), P. BRAULT (09.12.1946 titre à donner aux P.A.).
  • Décret de la Propagande (18.12.1947 confirmation donnée en danger de mort). Notification (1948) et circulaire du 26.01.1948 (façon de présenter demandes, rapports ou statistiques).
  • Instruction du 17.02.1948 sur les rapports quinquennaux.
  • Lettre du Card. FUMASONI-BIONDI (27.01.1949 sur les noms imposés au baptême).
  • Facultés décennales (Jean XXIII 14.11.1960) 1961-1970.
  • Facultés décennales (1971-1980).
  • Lettre du card. AGAGIANIAN (25.03.1968 nomination du P. Lecuyer comme Consulteur).
  • Problèmes de laïcisation :
  • Décision du C.G. (26.05.1971 mandat du Procureur)
  • Normae procedurales de dispensatione a sacerdotali coelibatu (S.C. de la Doctrine de la Foi, 1980.
  • Formulaire de demande.
  • Directoire confidentiel à l'usage des supérieurs majeurs sur la procédure à suivre dans les causes de laïcisation (mars 1971, français et anglais).
  • Circulaire aux supérieurs provinciaux et principaux sur les nouvelles règles à suivre pour le retour des prêtres à l'état laïque (17.03.1971).
  • Note du P. FARRELLY (10.08.1979).

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DOCUMENTS ET CORRESPONDANCE EN RELATION AVEC LA PROPAGANDE

  • 3C7.9.2
  • file
  • 1935 - 1971
  • Modèles de Terna : Oubangui-Chari (08.06.1937), Sierra Leone (27.02.1937), Bénoué, Brazzaville (12.11.1935).
  • Documents de la Propagande : Normae pro constitutionibus Congregationum Juris dioecesani (1950). Facultés accordées de 1950 à 1960. Rôle mission. des laïcs (17.05.1970, fçais et anglais).
  • Lettres : P. MURPHY (24.09.1952), Dr INGLESIS (14.03.1957).
  • Discours de Mgr BERNARDINI (Journées d'études des O.I.C. en pays de missions, 26.05.1954. Centre de Liaison entre les O.I.C et les Missions (10.12.1956). Lettres adressées au Centre (23.02, 02.03.1957)
    Liste des missionnaires spécialisés en botanique, histoire, linguistique..., des journaux, missionnaires responsables de services, léproseries , orphelinats, hôpitaux, dispensaires, maternités,crèches, asiles, Ecoles professionnelles, librairies, imprimeries (1957).
  • Extraits de journaux : Osservatore Romano (03.05.1957, encyclique Fidei Donum, PIE XII).
  • Tract de l'Union missionnaire du clergé (proposition d'inclure les laïcs, Frères...). Lettres de l'Union (28.05.1957), P. MURPHY (29.05.1957), P. NEYRAND (06.06.1957).
  • Décisions du C.G. (13, 32.12.1957, 29.09.1958, 07.04.1959).
  • Lettres de 1958 : P. GRIFFIN (24.01, 12.03 + document sur les supérieurs religieux, 10.04, 30.09), Dr INGLESIS (26.03, 01.07 + document à propos du communisme, 25.07), Propagande (09.05), Secrétairerie d'Etat (26.05), P. NEYRAND (08.08), Mgr STAVERMAN ofm (V.A. de Hollandia, Nouvele Guinée)..
  • Lettres de 1959 : P. GRIFFIN (17.02 s/Nouvelle Guiné), Dr INGLESIS (16.03 + projet de Collège Jean XXIII), P. NAVARRE (07.04).
  • Lettres de 1950 : Dr INGLESIS (21.01 + décision du C.G. 26.01 aide).
  • 1962 : Propagande (25.03 questionnaire sur les candidats à l'épiscopat). - 1963 : P. QUIGUENER mep (Etude sur "Les Instituts Missionnaires et le service temporaire des prêtres diocésains". Fr Missionn. des Campagnes (Réflexions d'un jeune Institut religieux sur le droit des Religieux, mai).
  • 1965 : P. FARRELLY (08.09 renseignements sur le Sénégal, 20.11 + dossier Mgr Dodds et diocèse seereer), Mgr LEFEBVRE (10.09 Corso, 06.11 (2) futurs diocèses de Mauritanie et de St Louis, 02.11 + rapports manuscrits sur division de Lokodja, St Louis), Propagande (30.08).
  • 1966 : Mgr LEFEBVRE (14.10 + division Lokodja et Sierra Leone).
  • 1967 : Propagande (20.10), Secrétariat d'Etat (25.10), P. HACK (30.10), Mgr LEFEBVRE (18.11 + décision du C.G. 14.11 refus de Tamba.
    -1968 : Propagande (20.01), Mgr LEFEBVRE (24.01)

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RELATIONS AVEC DIVERSES CONGREGATIONS ROMAINES

  • 3C7.11.1
  • file
  • 1890 - 1938
    • Lettre du 05.12.1890 (funérailles d'un cardinal résidant à Rome).
    • Cérémonial pour la promotion au Cardinalat (Rome, 1898).
    • Décrets de la S.C. des Cérémonies (2 du 23.05.1902).
    • Béatification de Jeanne d'Arc (18.04.1909) : plan de la basilique St Pierre. Logement des évêques. Vêtements nécessaires aux évêques pour leur séjour à Rome.
    • Couleurs liturgiques des cardinaux (année 1911).
    • Lettres à écrire par les cardinaux (1914). Modèles de lettres pour une reine, pour un souverain.
    • Programmes des cérémonies, vêtements, avis pour les cérémonies du 9 au 20.05.1920 (Louise de Marillac, Jeanne d'Arc...)
      Consistoire 1922 (imposition de barrette). "Intimatio" pour un consistoire semi-public (en vue de canonisations, 22.04, juin 1925).
      Liste des gratifications à faire pour l'élévation au cardinalat, pour l'imposition du chapeau (15.05.1913). Liste des frais et dépenses du Card. Dubillard (1911). Serment des nouveaux cardinaux.
      Lettre de l'archevêque de Rennes élevé au cardinalat (14.12.1922).
      Horaire (au Séminaire Français) au moment des consistoires (déc.)
  1. Congr. Disciplina Sacramentorum :
    • Formules et exemples de demandes d'indults pour la messe de Beata, pour un oratoire privé, une messe au domicile d'un malade, pour une sanatio in radice.
    • Documents :
    • A propos de doutes concernant la législation du mariage (12.03.1910).
    • Regulae servandae in processibus super matrimonio rato et non consummato (07.05.1923).
    • Instruction à propos de la communion fréquente (08.12.1938).

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