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Correspondance avec les différentes congrégations :
1) les PP. de SCHEUT (1889-1921) : lettres venant de BERGHE, LULUABOURG, LEOPOLDVILLE (procure), lettres du P. REMY...
2) les Pères Blancs (1890, 1896, 1919) : lettres venant de KIBANGA, ALBERTVILLE , KINDU...
3) les Frères de ST GABRIEL (1914-1926) : pas de sujets... (la dernière lettre est adressée à Mgr GUICHARD)
4) les Frères de PLOERMEL (1903,1907).
5) les Frères des Ecoles chrétiennes (1924, à Mgr GUICHARD).
6) les Pères de la société du Sacré-Coeur (1915-1922) : surtout relations de procure...
7) les Pères du Sacré-Coeur de Vérone (1894, 1903) : projet de nouvelle juridiction.
8) les Pères Capucins (1913, 1915).

J.O. du 17.05.1872 : discussion sur la liberté d'association (en particulier congrégations religieuses).
1873 : CONSULTATION POUR LES ORDRES RELIGIEUX DE ROME contre le gouvernement italien (Le Monde du 03.06.1873).
1873 : Statuts civils de la congrégation (dans le même dossier : Lettres patentes de 1726, statuts de la Société du Saint-Esprit concernant les Frères de 1874).
1874 : contributions des établissements religieux (Le Monde du 01.02.1874).
1877 : droit des congrégations religieuses d'ester en justice (Le Monde du 15.02.1877; La Gazette des Tribunaux cité dans le Monde du 04.03.1877).
1877-1878 : correspondance avec les Inspecteurs d'Académie (RENNES, CLERMONT), avec le ministère de l'instruction primaire, des cultes, après la loi du 29.12.1876 réclamant l'état de toutes les communautés, congrégations et associations religieuses, autorisées ou non, qui existent en France.
1877-1879 : consultation des Conseils de Fabriques et du contentieux des cultes.
1879 : demande de renseignements pour la défense des congrégations religieuses et réponse du P. BARILLEC.
1880 : loi du 28.12.1880 (loi Brisson), annexe fournie aux députés sur la valeur des immeubles des congrégations...
1881-1888 : notes du Comité de jurisconsultes des congrégations n° 8,9, 10, 11, note résumant quelques points de l'instruction du 03.06.1885, note n°25.
1886 : extrait de "Le Moniteur Universel", débat parlementaire sur l'enseignement des religieux au primaire.
1890 : "Notre puissance missionnaire et la Loi Brisson " (dans la revue française d'exploration missionnaire, 15.10.1890).

Les Communautes religieuses non autorisées :
étude comparative des recensements de 1861 et 1877 d'après les documents officiels. (Paris 1879).

Circulaire n° 23, signée Mgr LEROY (février 1923).
Quelques remarques juridiques concernant l'élection du supérieur général.
Le privilège du supérieur général de pouvoir dispenser des voeux temporaires. Décret de la Propagande, en date du 06.05.1855.
Quelques points discutés.
Avant-projet pour la distribution des cours de théologie sur 4 années.
Feuille pour la direction de règle.
Invocations missionnaires (litanies).
Lettre (extrait) à la S.C. des Religieux pour la simplification des Constitutions ( 06.10.1953).
Revue des communautés religieuses, 22e année, n° 3, mai-juin 1950 : "le Chapitre général d'affaires", E. BERGH, S.J.

Consultations diverses :

• sur le confesseur du noviciat,
• sur l'appel aux ordres ou aux voeux des scolastiques d'ALSACE LORRAINE,
• sur la profession des religieux mobilisés. Décret de la S.C. des Religieux (30.07.1957, documentation catholique n°1265 du 24.11.1957).
• sur l'assimilation au service militaire du service obligatoire du travail...
• sur les voeux des scolastiques et Frères astreints au service militaire français (P. MANIGLIER) et note à ce sujet du P. JOLLY,
• sur l'émission des voeux perpétuels des Frères,
• sur les voeux perpétuels des Frères (plusieurs textes),
• sur l'exclusion d'un sujet.
  Correspondance de NEUFGRANGE, de MONTANA (juridiction)...

Réponse par MM. BOSVIEL et LOUCHET à la consultation sur le mode de paiement du droit d'accroissement par les congrégations religieuses autorisées.

Imprimé de 16 pages signé "Abbé X... Chanoine".
Ce sont des réflexions à propos de la loi d'abonnement et de la loi des Fabriques.

Titre complet : Mémoire à consulter sur la situation des congrégations religieuses reconnues devant la loi du 16 avril 1895 relative à la taxe d'abonnement.
M. LOUCHET est avocat à la Cour d'appel.

• Anticipation de l'ordination sacerdotale (1951-1962).
• Prolongation des voeux temporaires (1951-1958).
• Anticipation des voeux perpétuels (1950-1955).
• Demande de sécularisation (1951-1961).
• Sécularisation (voeux perpétuels), 1951-1961.
• Demande d'exclaustration (1950-1956).
• Passage à un Ordre supérieur (1958-1961).
• Passage à un séminaire... (1952-1960).
• Passage chez les Frères, avec diminution du noviciat (1951-1959).
• Réduction à l'état laïc d'un prêtre (1955), d'un sous-diacre (1950-1956).
• Dispense des voeux perpétuels (1953).
• Dispense d'âge pour les ordinations (1957).
• Dispenses d'empêchements (1952-1960).
• Modèle de demande de dispense de bréviaire...

1. Missionnaires du Sacré Coeur d'ISSOUDUN :
   Lettre de Mgr de BOISMENU, évêque en Nouvelle Guinée, 14.09.1901.
   Extrait de La Croix (22.11.1963) : Les Missionnaires du Sacré Coeur d'Issoudun (fondés le 08.12.1854).
   Notice : "La congrégation des missionnaires du Sacré Coeur, LILLE, 1934. Imprimé, 16 pages.
   Annales de Notre Dame du Sacré Coeur, juin 1968, décembre 1968.
   Jules Chevalier, Daily Readings, selected by J. BOVENMARSQ msc, 1993.
2. Programme d'un triduum en l'honneur d'Antoine Marie CLARET, fondateur des missionnaires Fils du Coeur de Marie (janvier 1935).
3. Les " CROISIERS" :
   Extrait de La Croix (03..7.1965) : Les Croisiers en France (Congrégation de Sainte Croix).