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TRANSFERTS DE FONDS ET DE BIENS

  • CH-69.1
  • file
  • 1984 - 2008
  1. Procure des Missions. - Transfert de fonds et de biens : correspondance (1986-1995).

  2. Procure des Missions. - Transfert de fonds et de biens pour la mission avec le Monastère de la Visitation de LOANGO / POINTE-NOIRE, les Jésuites, et d'autres organismes missionnaires : correspondance (1984-1998).

  3. Procure des Missions. - Avantages fiscaux : demandes d'agréments pour tarifs préférentiels d'expéditions (1992-2003), dispenses de taxes (TVA) accordées et liste de marchandises exportées (2007-2008).

  4. Téléphone par satellite dans les district d'Afrique. - Projet d'acquisition : exposé du projet, devis (1997).

PROCURE DES MISSIONS

TRANSFERTS DE FONDS ET DE BIENS

  • CH-69.2
  • file
  • 1996 - 1998

Procure des Missions. - Transferts de fonds et de biens : correspondance, inventaires, factures.

  • Septembre-décembre 1996.
  • Janvier-mai 1997.
  • Septembre-décembre 1998.

PROCURE DES MISSIONS

TRANSFERTS DE FONDS ET DE BIENS

  • CH-69.3
  • file
  • 1999 - 1999

Procure des Missions. - Transferts de fonds et de biens de l'année 1999.

  1. Correspondance et relevés bancaires, janvier-avril 1999.
  2. Correspondance et relevés bancaires, mai-décembre 1999.
  3. Dons pour les oeuvres missionnaires : réception de chèques et accusés de réception, année 1999.

PROCURE DES MISSIONS

TRANSFERTS DE FONDS ET DE BIENS

  • CH-69.4
  • file
  • 2000 - 2015

Procure des Missions. - Transferts de fonds et de biens : correspondance, accusés de réception de fonds, relevés bancaires.

  • Sept.- déc. 2000.
  • 2001 (peu de documents).
  • 2002.
  • 2003.
  • 2004 (peu de documents).
  • 2005 (peu de documents).
  • 2006-2015 (peu de documents).

PROCURE DES MISSIONS

TRANSFERT DE PARIS A LA CROIX-VALMER

  • 2G12.1a4
  • file
  • 1911 - 1953
  1. Etude du P. LETOURNEUR : "Congrégation du saint-Esprit et Séminaire Colonial", PARIS, 21.01.1953. Polycopié de 105 pages.
  2. La question légale : le statut civil de la congrégation. Questions posées aux juristes.
    Réponse à la thèse du P. LETOURNEUR par Mgr GAY (21.02.1953).
    Avis de Me CHEVRIER, avocat au Conseil d'Etat (27.04.1951).
    Lettre de Mgr LEROY au Ministre des colonies (25.09.1911) à propos de l'application de la loi de séparation de l'Eglise et de l'Etat aux colonies.Réponse de M. LEBRUN (18.10.1911).
    Note du P. LETOURNEUR sur l'avis de Me CHEVRIER (29.04.1951).
    Lettre de Mgr GAY au P. GRIFFIN (21.02.1953) avec réponse à la thèse du P. LETOURNEUR. Lettre de Mgr GAY au P. GRIFFIN (28.04.1953) avec "Ultimes réflexions après le rapport de Me CHEVRIER".
    Note sur le séminaire des Missions Etrangères.

SÉMINAIRE COLONIAL

TRANSFERT DE L'ECOLE APOSTOLIQUE

  • 2G3.1a1
  • file
  • 1920 - 1932
  • Ecole apostolique de SUSE : personnel en 1920-1921, faut-il acheter la maison ?
  • Conseil provincial du 18.01.1920 et autorisation du conseil général d'acheter deux propriétés à ALLEX à M. BONTROUX-GERARDON et à M. GERARDON fils (20.01.1920). 2 ex.
  • Lettres du P. BENOIT (20.01.1921), du P. LEHERICEY (07.02.1921).
  • Réunion du 31.01.1921 avec Mgr LEROY. Décisions du conseil général (07.05 et 25.05.1921) pour la construction d'une chapelle, correspondance, décision du conseil local (22.02.1921).
  • Conseil de la communauté d'ALLEX (27.05.1921).
  • Visites provinciales du 22.06.1921 et du 16-23.05.1925.
  • "Notre contrat" (à destination des parents).
  • Relevés du compte "SUSE-bourses", 1921, 1922 (janvier-juin).
  • Rapport concernant la nouvelle fondation d'ALLEX (P. Ernest BENOIT à ne pas confondre avec P. BENOIT, provincial).
  • Demande de Mgr LEROY au ministère pour une reconnaissance publique de l'école (16.04.1927), dossier avec état du personnel.
  • Rapport concernant les "Petits Frères" d'Allex et suppression de ce groupe (1928).
  • Rapport à propos de "La plus grande école des petits clercs" et décision du conseil général (1932).
  • Problème supérieur d'ALLEX, supérieur provincial (1920-1932).
  • Imprimés : Ecole des Missions, ALLEX, Petits clercs de Saint Joseph.

ALLEX

TRANSFERT A ROME DE LA MAISON GENERALICE

  • 3C1.10c4
  • file
  • 1970 - 1970

Décret du 04 mars 1970 modifiant le régime légal de la congrégation en France.
Journal Officiel des 09-10 mars 1970.
Annexe du décret : statuts officiels de la congrégation du Saint Esprit.

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

TRANSFERT A ROME

  • 3C1.10b5
  • file
  • 1945 - 1951

Ensemble de documents complémentaires concernant les projets de transfert de la maison généralice à ROME.

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

TRANSFERT A ROME

  • 3C1.10c1
  • file
  • 1901 - 1951

Documents officiels concernant la reconnaissance légale de la congrégation :
Bulletin général n°636, mars-avril 1951 : proposition du chapitre général de 1950 de transférer à ROME la maison généralice, études...
Notes et Documents relatifs à l'histoire de la congrégation (1703-1914).
La congrégation du Saint Esprit, sa situation légale, ses statuts.
L'existence légale de la congrégation (à propos de l'avis du Conseil d'Etat du 14.02.1901).

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

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