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Mémoire présenté par Mgr De CORMONT au nom des diocèses des colonies françaises "au sujet du règlement spécial d'administration publique de la Loi de Séparation applicable aux colonies".
Imprimé de 11 pages.

Correspondance et éléments de base pour l'établissement des contrats, en 1956 :
1) Documents et correspondance.
2) BRAZZAVILLE
3) CONAKRY
4) DAKAR
5) DIEGO SUAREZ
6) DOUALA
7) FORT-ROUSSET
8)FREETOWN - BO
9) KANKAN
10) KONGOLO
11) LIBREVILLE
12) LOKOJA
13) MAJUNGA
14) MOROGORO
15) MOSHI
16) NAIROBI
17) ONITSHA
18) OTURKPO
19) OWERRI
20) POINTE NOIRE
21) SAINT LOUIS
22) YAOUNDE
23) ZIGUINCHOR.

La congrégation sous l'épiscopat de Mgr DARBOY :

1. Lettre de demande de juridiction pour les Pères de PARIS et CHEVILLY, avec note sur les maisons et les oeuvres de la congrégation dans l'archidiocèse de PARIS (28.04.1863. Note explicative sur l'expression "dummodo residentes" (20.05.1863).
   Liste des Pères (novembre 1867). Lettres de l'archevêché accordant des pouvoirs dans le diocèse : 25.12.1867, 20.01.1868 (9), 26.10.1868 (2), 22.03.1869, 09.11.1869, 11.10.1871.
   Lettre de demande et liste (09.01.1668), note du 27.01.68. Liste du 03.12.1868. Lettres de l'archevêché (27.11.1868, 16 et 26.12.1870).
2. Correspondance, circulaires de Mgr DARBOY, relations avec le P. GAULTIER : invitation au sacre comme évêque de NANCY (25.11.1859), extraits du journal de Mgr DARBOY, 25.01, 28.01, 12.02.1863 (remerciements). Lettres du 18.04, 03.07, 06.11.1863, 02,04, 18.02.1864, 15.03, 27.05, 19.09.1864. Lettre du P. LEVAVASSEUR au supérieur général (25.10.1864), du P. BURG (28.10.1864). Lettres de l'archevêché (28.04, 21.05 et 24.05.1865, 10.02, 16.08.1866). lettres du P. SCHWINDENHAMMER (08.02, 16.08.1866, 10.03.1867), lettres de l'archevêché (12.02, 03.04, 25.03 avec note sur le bureau de l'archevêché, 15.04, 18.11.1867, 09.01.1871). Une lettre de Sr Marie de Jésus (14.06.1871).
3. Notice biographique de l'abbé VERON (1867). Faire part du décès de M. Jean-Baptiste DARBOY, de l'abbé BAUTAIN, de Mme CAULEY.
4. Mgr DARBOY et le pape PIE IX : extraits de journaux au sujet de la lettre de PIE IX à Mgr DARBOY ( 26.10.1865). 2 ex. de cette lettre. Allocution de Mgr DARBOY à son clergé (17.07.1867). Discours de l'archevêque au Sénat, 01.12.1867. Cas de conscience discuté en présence de Mgr DARBOY (11.02.1868). Divers cas de conscience. Rebondissement de sept. 1869.
5. Mgr DARBOY, archevêque nommé de PARIS (imprimé de 17 p.).
   Polémique avec Le Petit Echo de Rome (août 1869. Lettre de l'archevêque (11.08.1870. Prospectus pour les "Oeuvres pastorales de Mgr DARBOY".
   Cause des Martyrs de la commune de 1871 (PARIS 1923), imprimé, 80 p.
   Dans la Semaine religieuse de PARIS, 13.01.1872, "Une page inédite de Mgr DARBOY".

• "Mandatum de censuris et casibus reservatis", Cardinal RICHARD, 1890, imprimé de 60 pages.
  1. Correspondance venant de Mgr RICHARD (autographes, 1886-1906) : 09.07.1886, 10.05, 14.08.1888, 09.12.1892, 27.08.1893, 24.04.1896, 11.02, 19.06, 12.07, 13.07.1897, 29.06.1898, 30.06, 02.07, 03.07.1899, 24.06, 15.12.1901, 21.06.1902, 07.04, 24.07.1903, 04.06.1904, 24.06.1905, 21.04.1906.
  2. Correspondance avec l'archevêché :
• venant de l'archevêché : 11.10.1886, 04.01, 25.02.1887, 18.04.1888, circulaire du 01.08.1888, 10.10.1889, 1891, 13 et 16.01.1893, 08.04.1894, 22.03.1895, 24.11.1898, 27.11.1901, 10.02.1905, 12.03.1906
• adressées à l'archevêché : 20.02, 30.05, 09.09.1888, 14.07.1890, 08.07.1892, 22.05.1905, 16.06.1905. Note de Mgr De COURMONT.
  3. Question des ordinations (1892-1897), depuis le décret "Auctis" : texte du décret (04.11.1892, en latin). Indults accordés au P. SCHWINDENHAMMER en 1868. Lettres à l'archevêché 08.02, 17.10.1893. Lettre de Mgr LEROY et réponse du pape (27.10.1896). Lettre à l'archevêché (14.09.1897, dispense du Décret "Auctis"). Lettre de l'évêché (15.12.1897), réponses de la S.C. des évêques et réguliers, indults relatifs aux ordinations (2 ex.). Lettres à l'archevêché (17.12.1897, 15.02.1898).
  4. Concession de pouvoirs au supérieur général (1887-1905) : pouvoirs de confesser des religieuses, de prêcher, d'ériger un noviciat...
  5. Liste des confesseurs sur le diocèse de PARIS (1895-1907).
  6. Liste des prêtres de la congrégation séjournant dans le diocèse de PARIS (1887-1908) à la Maison mère et à CHEVILLY.

• Relations avec le diocèse de MEAUX (1931-1951) : pouvoirs de confesser les Soeurs de St Joseph de CLUNY dans le diocèse (FONTAINEBLEAU, BRIE, CREPY, LAGNY, MEAUX, TOURNAN).
• avec le diocèse de BEAUVAIS : confessions des Soeurs de St Joseph (1931-1938) à SENLIS, CREPY et NANTEUIL.
• avec le diocèse d'EVREUX (1926) : pouvoir de confesser les Soeurs du St Coeur de Marie aux ANDELYS (19.03.1926).
• avec le diocèse de STRASBOURG : avis concernant le pouvoir de confesser (1930).
• Correspondance avec les évêques de NICE et de SAINT BRIEUX, à propos de l'abbé NORTAIN (1930-1936).

• Notes pour le concile d'AGEN. Question de la séparation des trois diocèses coloniaux.
• Exposé des matières à traiter au concile provincial d'AGEN (1859).
• Note sommaire sur les questions proposées aux évêques dans leurs rapports avec les évêchés coloniaux (manuscrit).
• Discours prononcé par l'évêque de BASSE TERRE à la session de clôture du concile d'AGEN (18.09.1859).
• Correspondance :
  Lettres du Cardinal DONNET au P. SCHWINDENHAMMER (13.03.1858, 01.05.1858 avec les épreuves de la lettre synodale, 02.11.1858).
  Lettre de convocation du concile d'AGEN (Cardinal DONNET, 29.04.1859).
  17 lettres concernant les difficultés survenues relativement aux délégués (non évêques) des colonies et retombées sur le P. SCHWINDENHAMMER : lettres du P. SCHWINDENHAMMER, de l'abbé GUESDON, du P. GRAVIERE, des évêques... (1858-1860).
  Note des délégués adressée aux évêques du concile d'AGEN pour connaître le degré de leur participation.
  Procuration donnée par Mgr MAUPOINT au P. SCHWINDENHAMMER (02.09.1859).
  Lettre de l'évêque de LA ROCHELLE au P. SCHWINDENHAMMER (20.12.1859).
  Lettre de ROME (09.05.1860).

• Lettre circulaire de Mgr LEROY sur "Le service religieux des colonies françaises concordataires", n° 13, 02.10.1912. Imprimé, 20 pages. 2 ex.
  Annexe à cette circulaire : "Règles à observer par les Pères appelés à exercer le ministère dans les colonies", suivi de "La situation canonique des religieux, évêques et vicaires apostoliques", "la situation canonique des religieux missionnaires" (projet).
• Lettre du P. ESCHBACH à Mgr LEROY (13.11.1904) sur les colonies concordataires.
• Note de Mgr LEROY sur la situation religieuse des colonies françaises dites concordataires (juillet 1907, manuscrit).
  Lettre de Mgr VANNEUFVILLE (Rome, 29.01.1908). Réponse de Mgr LEROY (31.01.1908).
• "Les diocèses coloniaux (GUADELOUPE, MARTINIQUE et LA REUNION) et la loi de séparation de l'Eglise et de l'Etat", note manuscrite de 16 pages, de Mgr LEROY, mai 1908.
• Copie d'une lettre concernant le TONKIN et l'ANNAM (28.07.1908).
• Lettres de ROME (P. ESCHBACH 20.10.1910, P. LE FLOCH 24.11.1910).
• Lettre de Mgr LEROY au Cardinal Préfet de la Propagande (01.03.1911) sur l'application de la loi de séparation aux colonies de la MARTINIQUE, GUADELOUPE, LA REUNION. Réponse de ROME (31.03.1911.
• J.O. de la GUADELOUPE, 16.03.1911 : Arrêté du 13.03 promulgant la loi de séparation à la GUADELOUPE.
• Lettre de Mgr LEROY au Cardinal de la Propagande (27.07.1911) sur la situation religieuses des trois colonies. Réponse du Cardinal GOTTI (13.09.1911). Lettre en retour de Mgr LEROY (29.09.1911, historique).
• Compte-rendu du conseil du 03.12.1911 sur le service religieux des colonies concordataires.
• Lettres des procureurs à ROME (30.11.1911 P. ESCHBACH et P. LE FLOCH, 06.12.1911 P. ESCHBACH).
• Note manuscrite de Mgr LEROY sur le service religieux à assurer dans les anciennes colonies concordataires (janvier 1912).
• Lettre de la Propagande à Mgr LEROY (04.03.1912) confiant ces colonies à la congrégation (3 ex.). Questions que se pose Mgr LEROY (manuscrit). Avis du conseil (12.03.1912). Lettre de Mgr LEROY au cardinal GOTTI (16.03.1912, acceptation et conditions).
• Note manuscrite "sur l'exercice du saint ministère par les membres de la congrégation dans les colonies", suivie de "Vie religieuse et Vie de communauté".
• Note du P. GRIZARD (manuscrit, 20 et 13.10.1912). Note de Mgr LEROY "Les Missions Coloniales", 22.10.1912. Manuscrit.
• Lettre du P. ESCHBACH (27.03.1912) sur la nomination des évêques.

• "Le pape institue la hiérarchie en Afrique noire française", Figaro du 07.11.1955.
• "Catholicité du monde. Le pape PIE XII crée 12 archevêchés en Afrique noire", France Catholique, 11.11.1955.
• "L'Eglise d'Afrique en marche. La hiérarchie instituée..." La France Catholique, 18.11.1955.
• "Après l'érection de la hiérarchie en Afrique française", 19.11.1955.
• "Lettre du pape créant les diocèses d'Afrique", La semaine de l'A.E.F., 17.03.1956.
• Voyage du Cardinal TISSERANT en AFRIQUE : La Croix 17.02, 21.02.1956, L'Effort Camerounais n° 25, 18-24.03.1956.
• "Le Pape institue la hiérarchie en Afrique noire française", Croix du Dimanche, 07.11.1957.
• Lettre du secrétaire général de la congrégation (le P. NAVARRE) à Mgr De MILLEVILLE, Mgr BERNARD, Mgr CUCHEROUSSET, 20.06.1958 (envoi du "pallium").

• Extrait de La Croix du 24.09.1960 : "S.E. Mgr Félix PIROZZI, délégué apostolique à MADAGASCAR" (avec photo). Création de deux nouvelles délégations. Mgr MAURY remplace Mgr LEFEBVRE.
  Notes manuscrites de Mgr LEFEBVRE.

• Résumé de lettres venues de l'Est Africain avec la Maison mère (1946-1947).
• Correspondance de mai 1946 à novembre 1949 entre Mgr MATHEW et Mgr LE HUNSEC (problèmes des diocèses anglophones et des évêques).