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Etude faite par un groupe d'avocats à un moment où le gouvernement royal envisageait des mesures contre les congrégations religieuses.

Extrait du "CORRESPONDANT" (1890) : aspect de la lutte religieuse qui se poursuit depuis 11 ans entre l'Eglise et l'Etat.

LE CORRESPONDANT

Le SOLEIL du 26.02.1891 : "L'impôt sur le dévouement".
Le SOLEIL du 08.03.1891 : sur la loi d'accroissement (exemple concret).
Le MONITEUR UNIVERSEL du 13.11.1892 : modifications du droit d'accroissement.
LA CROIX (février 1891) : l'Union fraternelle et la vérification des patentes et impôts.
L'AMI DU CLERGE du 02.05.1895 : Fiscalité sectaire.
LA FRANCE LIBRE du 14.08.1895 : le congrès des jurisconsultes catholiques, la résistance acclamée.
LA CROIX DU 31.08.1895 : Soyons un.
LE MONDE du 08.09.1895 : la loi contre les Fabriques.
LA CROIX des 22-23.09.1895 : l'attitude passive.
LE MONDE du 24.09.1895 : sans réponse (allusion à la brochure du P. ADELANTE - c'est un pseudonyme)
LE MONDE du 24.09.1895 : Pour la justice.
LA CROIX du 10.10.1895 : Péages juifs et tarifs congrégationistes.
REVUE CATHOLIQUE DE COUTANCES ET D'AVRANCHES du 01.11.1895 et du 08.11.1895 : LES DEUX CITES, les réponses de Rome; conditions de paix et d'union entre les catholiques militants (à propos de la loi d'abonnement).
LA CROIX du 17.12.1895 : lettre de félicitations de Mgr LEROY (du 13.11.95).
BULLETIN DES CONGREGATIONS du 23.04.1896 : lettre de Mgr LEROY (avec sa photo), une interview du P. LEJEUNE, différents articles sur la loi d'abonnement etc...
LA VERITE du 02.06.1896 : la persécution fiscale. Election de Mgr LEROY.
Dans la SEMAINE RELIGIEUSE DE PARIS : circulaire du Directeur de l'enregistrement (taxe annuelle d'après la loi du 16.04.1895), textes sur la loi d'abonnement, sur la loi contre les congrégations religieuses...
Bulletin des Congrégations, 25.03.1897 et 05.12.1897.
D'autres articles encore...

DIVERS

Imprimé de 62 pages. M.LIOTARD-VOGT est conseiller d'Etat, directeur général de l'enregistrement.

Lettre de Mgr LE HUNSEC aux membres de droit du chapitre général (dépendance de la S.C. de la Propagande ou des Religieux ? Depuis 1908, elle a été rattachée aussi à la S.C. des Religieux).
Modifications demandées aux constitutions en ce qui concerne le nombre des délégués au chapitre.
Lettre de Mgr LE HUNSEC (15.11.1931) pour que la congrégation soit considérée comme exclusivement missionnaire.
Lettre à la S.C. des Religieux en ce qui concerne les vicaires apostoliques qui sont en même temps supérieurs religieux. Note du P. CABON sur ce sujet (manuscrite et dactylographiée). Note de Mgr LE HUNSEC (1932).
La question des supérieurs religieux, les visiteurs permanents (projet du P. SOUL, 26.08.1935).
Relevé des réponses à la circulaire concernant les supérieurs religieux (02.07.1936). Réponses des provinces, réponses particulières, réponses des missions, réflexion sur la nécessité du supérieur religieux dans les vicariats apostoliques. Consultation d'autres congrégations.
Question relative à la séparation du pouvoir ecclésiastique et du pouvoir religieux dans nos missions.
Lettre du P. MARIEDASSE (24.05.1938) sur ce même sujet.

Société des Frères de Saint Vincent de Paul : Mgr LE HUNSEC nommé par Rome pour les accompagner dans leur chapitre général (1946).
Lettre postulatoire pour Jean LE PREVOST fondateur de la congrégation des Frères (avec une notice biographique) (1951).
Avis de décès du Supérieur général des Frères Louis HOUDIARD (avec une notice biographique) (1972).
Divers :

• Lettre de Pie XII à Mère Agnès de Jésus, prieure du carmel de Lisieux.
• Notice biographique du P. LABOURE, O.M.I.
• Invitation des "Voix françaises" pour un hommage au P. SERTILLANGES et à Mgr LOUTIL.
• Invitation pour les noces d'argent sacerdotales de Mgr COURTOIS (Union des oeuvres), 1950.
• Lettre pastorale de l'évêque de LUÇON (1951) : Apôtres avec votre évêque (Mgr CAZAUX).
• Lettre pastorale de Mgr DUPARC sur le redressement de la conscience (1943).

Le problème posé est celui de l'ordination des novices ou scolastiques :

• lettre de la S.C. des evêques à la S.C. de la Propagande (17.08.1895).
• eclaicissements sur quelques doutes, questions de droit régulier à éclaicir...
• Consultations sur le décret "Auctis". Réponses du P. ESCHBACH (28.04.1893, 12.08.1893, 25.10.1893, 11.05.1894, 11.01.1895). Diverses suppliques (P. BRUNETTI, 1893). Texte latin du décret signé par le cardinal VERGA, 04.11.1892. Notes du P. BRUNETTI, du P. GERRER.
  Question de l'Exeat (04.02.1893). Supplique du P. EMONET (21.04.1894).
  Extraits de lettres du P. ESCHBACH (1895).
  Rapport du P. ESCHBACH sur son voyage en Orient (21.03-09.06.1895) : "Aperçu sur l'Orient au point de vue de l'Union des Eglises".
  Interprétation du décret "Auctis", Ami du clergé 1896 (problème des religieux sortis de leur congrégation).
  Supplique de Mgr LEROY (27.11.1897).
  Interprétation officielle (Atti della Santa Sede, 1899, imprimé).
• Journal du Droit canon et de la jurisprudence canonique, 28.02.1893, n° 4, texte latin et traduction du décret "Auctis".
• Documents et renseignements sur les questions actuelles, T. XVI, n° 10, 17.12.1892 : "Appel aux ordres et renvoi des religieux".

• Circulaires de la Ligue Nationale des Prêtres Anciens Combattants (10.02.1946, 07.05.1946, 13.10.1948). Demande de la carte du combattant. Dépliant de la P.A.C.
• Ligue des Droits du Religieux Ancien Combattant (D.R.A.C.) : imprimé de 15 pages.
• Circulaire du 12.09.1945 (la D.R.A.C. membre de l'Union Française des Associations des combattants).
• Bulletins de la D.R.A.C., n° 5, mars 1947, n° 39, janvier 1955.
• Circulaire sur la sécurité sociale et les religieux.
• Assemblée générale des supérieurs majeurs (D.R.A.C. 26.03.1947).
  Convocations, correspondance, bulletin d'adhésion.
• Listes des Spiritains, anciens combattants ou mobilisés, avec tous les renseignements personnels. Fiches individuelles.

• Affiche portant le décret d'introduction de la cause de béatification de Jean EUDES (07.02.1874) = décret de "vénérabilité". Invitation à une neuvaine d'action de grâces (14.02.1874).
• Circulaires du postulateur de la cause (Eudiste), P. Ange LE DORE (14.10, 27.11.1868, 11.03, 12.07.1874, 07.03.1877, 04.01, 01.11, 30.12.1878, 19.02.1880, 08.12.1882, 20.05.1883, 19.03.1884), circulaire du P. REGNAULT (choisi comme vice-postulateur en sept 1877), janvier 1878.
• Lettres du P. Ange LE DORE ou du P. REGNAULT au P. BARILLEC (06.04.1874, 22.08, 06.09.1878, 03.01, 13.01.1879).
• Extrait de journal : Le Moniteur de Rome (29.12.1882), La Semaine Religieuse de VANNES (17.06.1880)
• Prospectus de présentation du livre du P. Julien MARTINE (annoté par l'abbé LE COINTE) : "Vie du R.P. Jean EUDES".
• Invitation à l'occasion du 2e centenaire de la mort de Jean EUDES
  (18.08.1880).
• "St Jean EUDES peut-il être proclamé Docteur de l'Eglise ?", François LEBESCONTE,supérieur général, PARIS, 1948 (imprimé 12 pages. Lettre d'accompagnement à Mgr LE HUNSEC (25.01.1848).

1. AUGUSTINS DE L'ASSOMPTION et RELIGIEUSES DE L'ASSOMPTION :
   • Revues : "L'Assomption et ses oeuvres", n° 593 (1978), n° 601 "Le P. Emmanuel D'ALZON", n° 607 (1981) "Le P. Etienne PERNET", n° 611 (1982), n° 613 (extrait, 1983) "La Croix a cent ans", n°614 (1983).
     Extraits de La Croix : 15.09.1977 "Réélection du supérieur général des Assomptionnistes, le P. Théodore TACK.
     11.03.1980 :"Un homme qui servit passionnément l'Eglise : Emmanuel D'ALZON (1810-1880)".
     22.04.1975 : Le P. Hervé STEPHAN, supérieur général..."
     03-04.02.1980 : Assomptionniste (Pierre PIERRARD).
   • Lettres : du P. BAILLY (26.08.1871), du P. FREYD (19.01.1873), du P. PICARD (17.11.1880), avis de décès du P. ALLEZ fondateur du "Sanctuaire".
     Lettre du P. BAILLY aux Assomptionnistes aux armées (20.02.1915).
   • Marie Eugénie MILLERET, fondatrice des religieuses de l'Assomption, n° spécial, juillet 1974.
2. BARNABITES : 2 lettres du P. MAZZUCONI, sup. gén. (14.01 et 18.02.1858).
3. BENEDICTINS : lettre du P. FAUGERE (06.11.1897) au Prieuré de VISQUES. Lettre du P. EMONET au Card. PITRA (18.12.1886). Lettre de condoléances du P. EMONET à Dom CHAMARD (11.02.1889).
   Biographie de Dom PITRA (DAVIN, Revue litt., suppl. à l'Univers, oct. 1891).
   Lettres de Dom DELATTE (SOLESMES) au marquis de Juigné (1916), de LA PIERRE QUI VIRE ( et notice), carte de Dom PITRA, lettre de Dom GAUTHEY (1909), de Dom Laurent KECHT, Dom CHAMARD, Dom GUEPIN, DOM BASTIDE,
   du P. NOEH, de VERSAILLES...
   Faire-part de la mort de Dom GUERANGER (30.01.1875).
   Correspondance du P. GAUTHIER avec les Bénédictins de SOLESMES (34 lettres , 1874-1876).
   Extraits de la revue ECOUTE (1977-1981) : monastère de LA BOUENZA et de MADAGASCAR.
4. P. du SACRE COEUR de BETHARRAM : lettre du sup. gén. P. ETCHECOPAR (14.03.1894). Extrait de La Croix (31.07.1962) "Ouverture du centenaire de saint Michel GARICOITS". Dans le Pèlerin du 06.05.1923, biographie de Michel GARICOITS, fondateur des Pères du Sacré Coeur de BETHARRAM.