- 2B1.7b1.3
- file
- 1853 - 1856
Affaire de la succession LE SAOUT, agrégé à la congrégation : pièces et demandes pour toucher le reliquat de son traitement.
SCHWINDENHAMMER Ignace
Affaire de la succession LE SAOUT, agrégé à la congrégation : pièces et demandes pour toucher le reliquat de son traitement.
SCHWINDENHAMMER Ignace
RECONNAISSANCE LEGALE ET CANONIQUE.
Ce dossier comprend : le legs LE BAIGUE (1723-1726), avec le procès qui suit (1723-1734); la reconnaissance légale (1726-1734); l'approbation de la Règle par Mgr de VINTIMILLE (1734); autres legs et donations (1727-2747).
AUTORITE CIVILE
Testament de M.BECQUET (27.01.1778); état des meubles possédés par M.Becquet à sa mort (02.08.1789); acte de donation de la Chyperie par M. Becquet au séminaire du Saint Esprit (27.12.1777); titres de propriété des maisons et héritages légués par M.DUFLOS à M.Becquet (27.01.1771); acte d'arpentage concernant la Chyperie (07.09.1759); vente de pièces de vin à la Chyperie (11.06.1759).
Lettre à M.BERQUET (sic), diatribe janséniste "contre les Placistes" (accompagnée d'une lettre du P. KOREN).
BECQUET
Lettre de M.Dufestel, curé de Cayenne, à M.Becquet (1787); lettre de M. Compte à M. Becquet (09.12.1761) Consultation d'avocat au sujet des droits pesant sur la Chyperie; déclaration d'une prise de possession de la Chyperie par Mme Veuve Crevet (1747); reconnaissance d'une dette de 28077 livres due par les époux Navarre-Porquet à Jacques Porquet; contrat de session de 670 livres entre Boilod et Debrye; cahier contenant différents contrats sans rapport avec la Congrégation; lettre de M. Becquet concernant le rachat de la rente due sur Gentilly (10.06.1782); copies de pièces diverses concernant des legs et donations, ou encore des taxes et des droits dus par le Séminaire; copie des lettres du 08.03.1782 et 07.04.1782 de M. Becquet au sujet de MM. Billon, Boursin, Deglicourt.
BECQUET
ETUDES HISTORIQUES SUR LE SEMINAIRE DU SAINT ESPRIT
Le logis de M.BOUIC (P.Cabon, 20.05.1932), original et deux copies.
Minutes des lettres de MM.BOUIC,CARIS,THOMAS.
Informations préalables pour l'enregistrement des lettres patentes de 1726 à la chambre des Comptes (23.12.1732).
Extrait du testament de Melle Marie-Marguerite DUFOUR pour la Maison du Saint-Esprit (1731).
Achat de l'emplacement de la rue des postes (1731).
Anciens registres de la congrégation. Dons, legs à la congrégation (1734-1744).
Notes manuscrites du P.CABON sur Louis Charles d'Albert,duc de LUYNES et de CHEVREUSE; le testament olographe de Messire Charles LE BAIGUE, (07.09.1723); le séminaire des Anglais et les couvents installés dans les environs du séminaire du Saint Esprit; l'achat de GENTILLY...
CABON Adolphe
CORRESPONDANCE AVEC LE CONSEIL GENERAL
1962 : Lettre du P. GIROLLET (Conseil de l'Oeuvre, 03.10.1962).
1963 : conseil général (04.03), invitation et réponse (12 et 19.03), P. BOEGLY (problèmes de personnel, 13.07), bulletin historique (18 et 20.09), conseil général (changement de supérieur principal 22.10), Ministère de la santé (décoration du P. DUVAL, 31.12).
1964 : 05.02 et 12.02 (félicitations), conseil général (20.06, 17.08), liste du personnel 1964-65, 24.11 et 02.12 (assurance-maladie).
1965 : Rome (05.01, vente d'ORLY), P. HURSTEL (26.01), conseil général (05.04), échange de correspondance pour la création d'une nouvelle maison à LA REUNION (lettres 16 à 21, 15.06-07.08), séminaristes de l'Oeuvre d'AUTEUIL (12 lettres sous le n° 22, 01.04-22.08).
1966 : invitation (19.03), P. HURSTEL (08.04, supérieurs de communauté), P. BOEGLY et conseil général (félicitations, 25.04), P. HACK (statut nouveau, 09.02 au 04.05, n° 26a,b,c,d; pétition du personnel, n° 27a,b,c,d), P. NEYRAND (21.07), P. BOEGLY (problème du personnel, 26.07), P. UTZ (15.08), P. HURSTEL (22.09, réponse de Mgr LEFEBVRE 27.09), P. BOEGLY et réponse (26 et 28.09), abbé DUBEN et P. HACK (06 et 18.10), P. UTZ (21.12), P. HURSTEL (27.12).
1967 : P. HURSTEL (28.04 et réponse de Mgr LEFEBVRE 05.06), P. FARELLY et P. HURSTEL (30.05 et 10.06), correspondance au sujet des P. WULBRECHT, FRITSCH et HEITZ (du 03.06 au 10.08), P. HURSTEL, Mgr LEFEBVRE (du 13.09 au 10.10, personnel d'AUTEUIL), HURSTEL et FARELLY (21.11, 30.11, 05.12).
1968 : P. HURSTEL et Mgr LEFEBVRE (03 et 28.01), P. LEMOULAND (22.07.1966 et 1968), P. BOEGLY (15.06), P. HURSTEL (26.06), correspondance pour le legs de Mme de BRYAS (7 lettres du 19.06 au 10.08).
APPRENTIS D'AUTEUIL
CELLULE
LEGS/TESTAMENTS/ACTIONS/FACTURES
Legs divers, acceptés ou refusés.
Litige : Relance de l'affaire de l'église de Pétionville (1895-1917).
La Congrégation du Saint-Esprit : sa situation légale, ses statuts (+ copie de l'avis du Conseil d'Etat (1901). Différents palabres avec le gouvernement français entre 1853 et 1911.
ÉCONOMAT GÉNÉRAL
Affaires de testaments, de succession, de legs (suite).
Renseignements divers sur les testaments, legs... (1898), note sur la transmission des ressources mobilières au bénéfice des congrégations (1912).
Documents concernant la taxe sur le revenu et la taxe d'accroissement (dont lois de 1880, 1895 contre les congrégations, note sur la loi de 1901). Exemptions de ces taxes (1943).
ÉCONOMAT GÉNÉRAL
PROVINCE DE FRANCE