ETUDE COMPARATIVE DES COMMUNAUTES RELIGIEUSES NON AUTORISEES.
ETUDE COMPARATIVE DES COMMUNAUTES RELIGIEUSES NON AUTORISEES.
ETABLISSEMENT D'UNE COMMUNAUTE DE SOEURS DANS LE DIOCESE D'EVREUX
ETABLISSEMENT D'UNE COMMUNAUTE DE SOEURS DANS LE DIOCESE D'EVREUX
DROITS DE LA CONGREGATION RECONNUS AUX COLONIES.
DROITS DE LA CONGREGATION RECONNUS AUX COLONIES.
DOSSIER PERSONNEL (suite)
DOSSIER PERSONNEL (suite)
DEMANDES D'AUTORISATION POUR LES MAISONS DES COLONIES.
DEMANDES D'AUTORISATION POUR LES MAISONS DES COLONIES.
DEMANDE D'AUTORISATION DE MORTAIN.
DEMANDE D'AUTORISATION DE MORTAIN.
DECISIONS DU CONSEIL GENERAL
DECISIONS DU CONSEIL GENERAL
DE L'ACCROISSEMENT PAR REVERSION.
DE L'ACCROISSEMENT PAR REVERSION.
CONSULTATION SUR LES MESURES ANNONCEES CONTRE LES ASSOCIATIONS RELIGIEUSES.
CONSULTATION SUR LES MESURES ANNONCEES CONTRE LES ASSOCIATIONS RELIGIEUSES.
CHAPELLE FUNERAIRE
CHAPELLE FUNERAIRE
