AUTORISATION LEGALE DE LA CONGREGATION
- 5B2.1b1.1
- file
- 30-10-19
- Lettre de Mgr LEROY (30.03.1901) + copies des Lettres Patentes de 1726, des statuts de la Société du Saint-Esprit, des décrets du Saint-Siège, des procès-verbaux de la démission du P. MONNET et de l'élection du P. LIBERMANN, + l'avis du Conseil d'Etat (22.02.1901). Document imprimé "L'existence légale de la congrégation du saint-Esprit (à propos de l'avis du Conseil d'Etat du 14.02.1901)".
Autres pièces : - Un projet de suppression.
- La situation légale de la congrégation du Saint-Esprit, ses statuts et l'avis du CONSEIL D'ETAT dans sa séance du 01.08.1901 permettant de considérer la congrégation du Saint-Esprit comme légalement autorisée
(et donc annulant la décision précédente) (5 exemplaires). - Tiré-à-part : 1901. Les congrégations hors la loi ?, Michel LEGRAIN cssp "Une congrégation joue avec sa reconnaissance légale. Les Pères du Saint-Esprit", Letouzey, 2002.
LE ROY Alexandre, Mgr