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Description archivistique
ORPHELINAT
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BRAZZAVILLE/OEUVRES SOCIALES

  • 3J3.31a2
  • file
  • 1940 - 1951
  1. Autour de l'enseignement au Congo :
    • Rapport de la Commission des Ecoles (P. LE DUC 25.04.1940).
    • Difficulté entre P. LE DUC et P. MOYSAN, pastorale des Balaris (mai 1940).
    • 1944 : lettre de protestation de Mgr BIECHY (07.12) au journal l'A.E.F., lettre du journal (06.12), enseignement et attitude de l'Eglise d'Alsace.
      Extraits du journal A.E.F. : "Profession de foi de Félix Tchicaye", "La frontière du Rhin" (M. ZIEGLE, 03.12), "Au Conseil Supérieur de l'Enseignement" (30.11.1944), "L"Université de Strasbourg, symbole de la résistance d'Alsace-Lorraine", M. RENOULT(03.12.1944).
    • Service d'Information, Brazzaville (1949) : cartel d'action laïque...
    • Conseil de l'Enseignement du 03.04.1951 (ordre du jour du 03.03 et compte rendu du 04.04).
      2.* "La Ligue de l'Enseignement et les Missions", d'après des notes du P. Joseph MICHEL (1950), 7 p. dactylographiées.
    • Coupe D.R.A.C. (1951) : "Apologie de l'Enseignement libre par l'Histoire", Gontran MAKA (2e prix).
    • Au sujet des veuves et des orphelins de guerre (1947) :
      Lettres : Président de "l'Office colonial des Anciens Combattants et Victimes de Guerre de l'A.E.F." (29.01, 22.07.1947 + circulaire de Mgr Biéchy aux missions).
      Note-circulaire de la Direction des Affaires politiques et sociales (13.06.1948) + Décision du 23.06.1948 créant un Comité Territorial de la Campagne des Nations Unies en faveur de l'Enfance.
  2. Enfance délinquante :
    Arrêté du 08.10.1947 créant une "Commission de l'enfance délinquante".
    Circulaire du Procureur général GIACOBBI 20.03.1948).
    Lettres : Procureur général (06.12.1947, 22, 25.03.1948) + copie de l'ordonnance du 02.02.1945, M. HAUSSER (23.03.1948) Mgr BIECHY (24.03.1948), P. SCHAUB (25.03, 14.04.1948),

CONGO

AFFAIRES LITIGIEUSES

  • 2G25.3a1
  • file
  • 1890 - 1899
  • Copies d'exploits de la Direction générale de l'enregistrement et des domaines (10.07.1890 et 08.12.1891).
  • Tribunal de NEUFCHATEL : Mémoire pour la société civile de l'orphelinat et du pensionnat de MESNIERES contre l'Administration de l'Enregistrement, NIORT, 1891, imprimé, 27 pages. 2 exemplaires.
  • Tribunal de NEUFCHATEL : Réponse pour la société civile de l'Orphelinat et du pensionnat de MESNIERES à la réplique de l'administration de l'enregistrement, Imprimé, NIORT, 1891, 19 pages. 2 exemplaires.
  • Jugement du 26.07.1893, contre l'Administration de l'Enregistrement. (Manuscrit). 2 exemplaires.
  • Mémoire de l'Enregistrement (manuscrit).
  • Jugement de la cour de Cassation (22.11.1899). Extrait de journal reproduisant cet arrêt.

MESNIERES

AFFAIRES CIVILES ET CONTRATS

  • 2G25.3a2
  • file
  • 1869 - 1898
  1. 1869 : Constitution de la Société civile de l'Orphelinat de MESNIERES (02 et 09.12.1869). Manuscrits.
    Copie de l'acte de la Société civile de MESNIERES. Manuscrit.
  2. 1878 : Contrat sous seing privé entre la congrégation du Saint Esprit et la Société civile de MESNIERES. 1er et 2e projets.
    Projet de convention entre la congrégation du Saint Esprit et la Société de MESNIERES (05.10.1878).
    Projet de situation au 08.03.1880.
    Note sur MESNIERES 19.03.1881, P. BESSERAT.
    • 1882 : Note sur la loi du 28.12.1880 spécialement dans son application à la Société civile de l'Orphelinat de MESNIERES (17.04.1882).
    • 27.10.1882 : Modification des statuts de la Société civile et particulière de l'orphelinat et du pensionnat de MESNIERES.
    • 1893 : nouvelle note financière sur MESNIERES.
    • 1898 : Bail par la Société immobilière de MESNIERES-en- BRAY à la congrégation du Saint Esprit et du Saint Coeur de Marie, Me G. MAIGNEN, notaire à PARIS (23.03.1898). Manuscrit.

MESNIERES

A L'ECOUTE/AUTEUIL

  • SR-54
  • file
  • 1990 - 2011
  • Revue A l'Ecoute :
  • 1/ 1990-1998
  • 2/ 2000-2010 2011 en cours.
  • Brochure :
  • Plaidoyer pour la jeunesse en difficulté. L'urgence d'agir (O.A.A. 2011).
  • Une année à Jean-Marie Vianney, 2016.
  • Prendre la parti des jeunes 2016

BULLETINS, REVUES ET JOURNAUX

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