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DES NOUVEAUX IMPOTS SUR LES CONGREGATIONS RELIGIEUSES.

  • 5B2.1a5.3
  • file
  • 1890

Extrait du "CORRESPONDANT" (1890) : aspect de la lutte religieuse qui se poursuit depuis 11 ans entre l'Eglise et l'Etat.

LE CORRESPONDANT

XIXe SIÈCLE: LIBERMANN ET PREMIÈRES MISSIONS

LES CONGREGATIONS AUTORISEES...

  • 5B2.1a7.2
  • file
  • 1883

M. DELAMARRE était avocat à la cour d'appel. Le titre complet de sa brochure est celui-ci :
"Les congrégations religieuses et le projet de loi sur la transformation de l'impôt d'accroissement".
Il voit dans ce projet de loi "une nouvelle tentative d'iniquité fiscale".

DELAMARRE

LOI D'ACCROISSEMENT ET D'ABONNEMENT.

  • 5B2.1a7.6
  • file
  • 1891 - 1897

Le SOLEIL du 26.02.1891 : "L'impôt sur le dévouement".
Le SOLEIL du 08.03.1891 : sur la loi d'accroissement (exemple concret).
Le MONITEUR UNIVERSEL du 13.11.1892 : modifications du droit d'accroissement.
LA CROIX (février 1891) : l'Union fraternelle et la vérification des patentes et impôts.
L'AMI DU CLERGE du 02.05.1895 : Fiscalité sectaire.
LA FRANCE LIBRE du 14.08.1895 : le congrès des jurisconsultes catholiques, la résistance acclamée.
LA CROIX DU 31.08.1895 : Soyons un.
LE MONDE du 08.09.1895 : la loi contre les Fabriques.
LA CROIX des 22-23.09.1895 : l'attitude passive.
LE MONDE du 24.09.1895 : sans réponse (allusion à la brochure du P. ADELANTE - c'est un pseudonyme)
LE MONDE du 24.09.1895 : Pour la justice.
LA CROIX du 10.10.1895 : Péages juifs et tarifs congrégationistes.
REVUE CATHOLIQUE DE COUTANCES ET D'AVRANCHES du 01.11.1895 et du 08.11.1895 : LES DEUX CITES, les réponses de Rome; conditions de paix et d'union entre les catholiques militants (à propos de la loi d'abonnement).
LA CROIX du 17.12.1895 : lettre de félicitations de Mgr LEROY (du 13.11.95).
BULLETIN DES CONGREGATIONS du 23.04.1896 : lettre de Mgr LEROY (avec sa photo), une interview du P. LEJEUNE, différents articles sur la loi d'abonnement etc...
LA VERITE du 02.06.1896 : la persécution fiscale. Election de Mgr LEROY.
Dans la SEMAINE RELIGIEUSE DE PARIS : circulaire du Directeur de l'enregistrement (taxe annuelle d'après la loi du 16.04.1895), textes sur la loi d'abonnement, sur la loi contre les congrégations religieuses...
Bulletin des Congrégations, 25.03.1897 et 05.12.1897.
D'autres articles encore...

DIVERS

DIVERS

L'EXPULSION DES SOEURS.

  • 5B2.1c
  • file
  • 1903

Livre de 103 pages, racontant l'expulsion par la force des religieuses chassées de leurs couvents.

BELANGER Auguste

LA CONGREGATION DU SAINT-ESPRIT.

  • 5B2.1b1.3
  • file
  • 1928

Récit, par Mgr LEROY, des démarches faites pour faire changer d'avis le Conseil d'Etat, en 1901.

LE ROY Alexandre, Mgr

MEMOIRE PRESENTE A MM. LES CONSEILLERS D'ETAT.

  • 5B2.1b1.5
  • file
  • 24-60-19

Mémoire présenté par Mgr De CORMONT au nom des diocèses des colonies françaises "au sujet du règlement spécial d'administration publique de la Loi de Séparation applicable aux colonies".
Imprimé de 11 pages.

COURMONT Jean-Marie de, Mgr

LE PETIT SEMINAIRE DE DINAN.

  • 5B2.1b2.3.3
  • file
  • 1881

Profitant d'un scandale, le gouvernement décrète la fermeture du petit séminaire de Dinan.

DIVERS

SEMINAIRE ET MAISON MERE : PROPRIETE DE L'IMMEUBLE.

  • 5B2.2.6
  • file
  • 1860 - 1916

Notes concernant l'affectation de l'immeuble de la maison-mère :
Note sur le rachat du séminaire (21.12.1819).
Note de M. de Ste COLOMBE (1861).
Note du P. Jérôme SCHWINDENHAMMER au supérieur général (1877), note de Mgr LEROY contestant sa position (c'est la Maison-Mère qui abrite le séminaire colonial et non l'inverse).
Note du P. Frédéric LEVAVASSEUR (1877).
Lettre de la Préfecture de la Seine (14.06.1899).
Note du P. EPINETTE sur l'immeuble de la rue Lhomond.
Note de Mgr LEROY sur la congrégation et le séminaire du Saint-Esprit (15.01.1911).
Lettre de Mgr LEROY au Ministre des colonies (25.09.1911) au sujet d'une éventuelle revendication de l'immeuble de la rue Lhomond par l'Etat.

LE ROY Alexandre, Mgr

DEMANDES D'AUTORISATION POUR LES MAISONS DES COLONIES.

  • 5B2.2.7
  • file
  • 1907 - 1914

Note envoyée au P. MEILLORAT à BOURBON (1908).
Lettres de demande d'autorisation (copies) pour les maisons de la GUADELOUPE, la MARTINIQUE, La REUNION (avec dossiers annexes et récépissés du Ministère) en date du 08.03.1909.
Lettres de demande d'autorisation pour 3 établissements à SAINT PIERRE ET MIQUELON en date du 12.12.1914, avec récepissé du ministère.
Journal officiel de la république française du 17.12.1913 ordonnant ces demandes d'autorisation.
Extrait indiquant les pièces à fournir.

LE ROY Alexandre, Mgr

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