Bulletin des Lois de la République Française. Partie supplémentaire : état n° 391 d'Alsaciens Lorrains ayant opté pour la nationalité française (1874).
Note concernant les demandes de casier judiciaire.
Registre des demandes de naturalisation (avec observations).
Alsaciens Lorrains : naturalisation française et séjour en France. Note du P. EMONET à propos des vacances des sujets Alsaciens (1888). Note du P. GERRER sur les demande de permis d'émigration (1880). Déclaration à faire par les étudiants Alsaciens (1888). Note "Du mode et des conditions de la rentrée en Alsace" (juillet 1891). Jugement à propos d'enfants Alsaciens admis à MERVILLE (1893). Consultations à propos des passeports (Dr BARTH). Correspondance (1893-1898). Extraits de journaux : Alsace Lorraine (1892), révision des listes électorales, le rescrit de M. De MANTEUFFEL (1884).
Note du Ministère de la Justice : Admission à domicile, naturalisation, réintégration dans la qualité de Français (1889). Liste des pièces à fournir.