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1. Préparation du chapitre provincial de 1976. Décisions du conseil provincial au sujet des élections (26.11.1975).
2. Résultat des élections.
3. Projet de règlement et de méthode du chapitre (20.02.1976).
4. Premier tour des élections du provincial.
5. Invitation au chapitre.
6. Rapport moral présenté par l'équipe provinciale (approuvé le 16.06.1976), suivi d'un questionnaire.
7. "Our mission today", été 1976.
8. But spécifique et nature de la congrégation.
9. Message des membres du chapitre (21.07.1976).
10. Election d'une nouvelle équipe provinciale (27.07.1976) et curriculum vitae des élus.
11. Textes de chapitres généraux et commentaires.
12. Spiritain en 1976 n° 164 (compte-rendu du chapitre provincial, documents).

• Liste des supérieurs des communautés principales, provinces, vice-provinces et districts, nommés entre 1955 et 1963.
• Août 1950 : compte-rendu du conseil provincial (les différentes maisons, le personnel, le recrutement...).
• Compte-rendu du conseil de Pâques 1951 (les maisons, le recrutement, le personnel enseignant...)
• Comptes de l'année 1951-1952 et rapport sur les comptes généraux.
• Compte-rendu du conseil de Pâques 1953 (propagande et recrutement..)
• Compte-rendu du conseil de Pâques 1954 (les maisons etc...)
• Compte-rendu du conseil d'août 1954 (formation et divers).
• Compte-rendu de Pâques 1955 (maisons, vacances, formation...)
• Compte-rendu du conseil de novembre 1955 (les maisons de formation, questions financières et diverses).
• Rapport sur le choix et la culture des vocations (sept. oct. 1956).
• Compte-rendu du conseil de novembre 1956 (maisons, propagande et revues, itinérantes, formation, finances...).
• compte-rendu du conseil d'avril 1957 (noviciat, postulat...).
• Compte-rendu du conseil de novembre 1957 (maisons, vie religieuse...).
• Compte-rendu du conseil de Pâques 1958 (stage pastoral, maisons etc..)
• Compte-rendu du conseil de novembre 1958 (écoles, propagande...).
• Compte-rendu du conseil de Pâques 1959 (stage pastoral, écoles apostoliques, formation des frères...).
• Compte-rendu du conseil de Pâques 1960 (grands scolasticats, stage de pastorale, Pères étudiants, écoles apostoliques etc...).
• Compte-rendu du conseil de novembre 1960 (vocations, revues...).

2)- Décisions du Conseil Général concernant les confrères de la Province de France (voeux, ordinations...) janvier 1963-mai 1970.

• Décisions du Conseil provincial sur les mêmes sujets (janvier 1969-mai 1970).
  3) Attestations de la réception du sous-diaconat pour inscription sur les registres de baptême, 1954-1962 et 1963-1966.
  4) Attestations de la réception du sous-diaconat pour inscription aux registres de baptême, 1967-1970.
  Témoignages d'ordination (1965-1972).
  5) Minutes d'ordination à CHEVILLY (1969-1974).

General Council Decisions: 1986 - 1992

1. 28.10.87 Roger HEYRAUD assistant General Secretary.
2. 28.10.87 Marcel MARTIN Postulator of cause of Fr. Libermann.
3. 14.07.88 Jean-Baptiste SAVOIE Provincial second mandate.
4. 05.10.88 Election of J-P HOCH & A. AUBERT to Provincial Team .
5. 05.10.88 Approves Provincial Chapter decisions.
6. 10,10,88 G-H THIBAULT transferred French Seminary to Paris.
7. 14.10.88 H. LITTNER Rome to General Archives, Chevilly.
8. 03.11.88 J-B SAVOIE Postulator of cause of Poullart des Places.
9. 01.02.89 André LOOS : French Seminary to France.
10. 04.10,.89 Laicisation : Edmond KIRCH.
11. 06.10.89 Fernand AZEGUE France to FAC as Prov. of Origin.
12. 06.10.89 Nicolas GOBINA France to FAC as Prov. of Origin.
13. 11.05.90 Br. Alain KERVAREC renewed for one year for Rome.
14. 16.05.90 Roger HEYRAUD renewed for one more year.
15. 22.10.90 First appointment : Michel HUCK to Amazonia.
16. 02.11.90 Patrick HOLLANDE to the Information Service, Rome.
17. 21.11.90 Br. Robert BRAND dispensed from perpetual vows.
18. 26.04.91 Br. Jean-Pierre BONGRAND dispensed from vows.
19. 03.06.91 Bernard COURANT French Seminary to France.
20. 09.07.91 New Provincial Team: J-P HOCH, M SOYER, JOLIBOIS.
21. 19.07.91 Edmund NDZANA France to FAC as Province of Origin.
22. 24.110.91 First appointment : Yves SAUVET to Mexico.
23. 24.10.91 First appointment : Claude DRUI to Congo.
24. 24.10.91 First appointment : Xavier LEPIN to Bangui.
25. 24.10.91 First appointment : Dominique BODINIER Madagascar.
26. 16.12.91 Louis MAKONG France to FAC as Province of Origin.
27. 20.12.91 Approves dispensation for Yves SAUVET.
28. 25.03.92 Approves trial incardination P. STIRNEMANN.
29. 13.05.92 Antoine SCHMITT appointed bursar of Generalate.

• Indults de Rome sur les ordinations (1954-1965).
• 1958 : décisions du conseil général concernant les admissions aux voeux et aux ordinations de la Province de France.
• 1959 : décisions concernant les admissions aux voeux et aux ordinations de la Province de France.

1. Rapport (en 2 ex.) au conseil général sur l'achat d'une propriété (Les Moussets) aux environs de MANTES, à LIMAY (1945). Plan d'accès, plan de la propriété. Remarques écrites des P. COSSE, JAFFRE, GIRARD, CLIVAZ, WINDHOLTZ, TRENDEL.
   Correspondance : autorisations de visiter (20.07.1945).
   Description par l'agence "Ouest-Immobilier".
   Contre-proposition : acquisition d'une propriété au lieu dit "La Vallée" (15.10.1945).
2. Plans et projets divers. Rapport sur le chateau de Villiers (M. Le Blan).
   Décision du conseil général d'approuver le projet d'achat (14.08.1945).
   Correspondance : 31.12.1945, 02.05, 27.08.1946.
   Accord de l'évêque de VERSAILLES (15.08.1945).
   Réflexions du P. FAURE, du P. WINDHOLTZ, du P. DHELLEMMES. Lettre de Jean BOURDAILLAT (signature des pièces, 19.12.1945).
   Lettre du P. CROMER (06.01.1947) : "La Vallée est un site classé..."

• Décisions relatives à certaines maisons de la province (mars 1913).
• Lettre à Mgr LEROY (P. BENOIT, 19.11.1921).
• Correspondance diverse (1921-1922, problèmes financiers).
• Décisions du conseil général (15.05.1923, 10.03.1925, 16.10.1925, 18.09.1925).
• Fondation de messes (16.09.1925).
• Note sur les propriétés (07.10.1927).
• Voyage du P. BYRNE aux U.S.A. pour solliciter des intentions de messe, (1926-1927).
• Fondation de messe du 26.05.1928.
• Dépôt de rente viagère (Melle LALLEMANT).
• Décisions du conseil général (06.09.1932, 04.09.1934).
• Lettre du P. MESANGE au perovincial sur la formation des économes (12.07.1936).
• Demande d'attribution à CELLULE du legs LERY (07.12.1936).
• Note sur les scolastiques étrangers à CHEVILLY.
• Rapport du P. MESANGE (13.04.1937).
• Travaux non acceptés (1937 ?).

1) Décisions du conseil général, 1 à 50, du 21.08.1962 au 05.01.1965.
2) Décisions du conseil général, 1 à 49, du 28.04.1965 au 25.07.1968.
3) Comptes-rendus des conseils provinciaux des 17-18.04.1963, 16-17.11.1965, 26-27.04.1966, 18-22.04.1967, 09-10.06.1967, convocation pour novembre 1967, préparation du chapitre général, 24-26.04.1968,
lettres du 13.11.1963, du 30.04.1968.
4) CHEVILLY : correspondance du P. LEDIT (crise du scolasticat avec Mgr LEFEBVRE, 1962-1963), rapport sur le scolasticat (1962). Correspondance de 1964 à 1968 (26 lettres, en particulier du P. THIBAULT, supérieur).
5) MORTAIN : correspondance de 1962 à 1967.
TRIENNAT des Frères à CHEVILLY : correspondance et rapport de visite.
6) Correspondance avec le supérieur général concernant les maisons de LANGONNET, MAULEVRIER, SAINT ILAN, MISSERGHIN, GRASSE (1963-1966). Notice sur "Le château de MAULEVRIER et la congrégation du saint Esprit" (1964).
7) Divers : bibliothèque, organisation du recrutement, projet de vente d'une partie du terrain de CHEVILLY, contrat avec l'évêque d'AGEN, problèmes financiers de la province.
8) Projet d'union des provinces de France et de Belgique (1962-1963).
9) Rapports de visite des maisons de la province de France par le P. HACK (janvier à novembre 1965).
10) Visite des maisons de la province par le P. GEMMERLE, en 1963 et en 1964.
11) Relations annuelles de 1962 à 1965, statistiques 1961, 1962, rapport historique sur la province de 1947 à 1964, note sur le service de l'enseignement (P. BERRGER, 1965), note sur l'assurance volontaire vieillesse et les Français à l'étranger (1967).
12) - Annexes au compte-rendu du conseil provincial des 22-24.04.1969 :

• Rapport de la province sur l'étude des documents du chapitre général,
• Réponses aux questions posées.
• Réunion des 29-30.01.1969 : vocations, propagande, presse.
• Lettre d'information aux supérieurs et directeurs des maisons de la province (10.02.1969).
• Document 108 : l'apostolat.

1. Lettres : P. LEMOULAND (20.06.1950). P. CROMER (07.03.1951).
   • 1953 : P. BONHOMME (30.08), note sans date du P. LETOURNEUR, P. BEGUERIE (16.12 + contrat d'auteurs), P. ROZO (25.12).
   • 1956 : M. VANDENBERGHE et collective (16.06, 1ères messes), P. QUENET (18.06), H. de LANGAVANT (30.05).
   • 1957 : P. LEDIT (22.11 + rapport de voyage à Strasbourg). Centre Richelieu (sans date).
   • 1960 : P. LEDIT (27.03, 12.06).
   • 1961 : P. LEDIT (25.09, demande d'indult 14.12), P. USINIER (18.09).
   • 1962 : P. GRIFFIN (30.01), Fr LEVASSOR (19.10), P. LEDIT (20.10). Rapport au P. Rozo.
   • 1963 : Abbé DUMOUTIER (10.02 + avis du conseil du 11.02), Mgr LEFEBVRE (15.02), P. LEDIT 16.02), P. USINIER (14.06), P. NAVARRE (27.06), lettre collectvie des scolastiques (17.12).
2. Décisions du Conseil général (voeux et affectations) 1964 à 1971.
3. 1964 : P. NOUAILLE (23.01, indult), P. FARRELLY (02.06, 04.07), P. USINIER (21.07, 23.10), P. CESBRON (25.11), P. THIBAULT (02.12)
   • 1965 : P. FARRELLY (03.03, 11, 29.05, 09.07, 2 du 07.08), P. USINIER (01.01), P. CESBRON (19.01, 21.09, 07.10), P. THIBAULT (23.02, 13.03, 07.04, 23.10, 2 du 02.11), Sup. de Mortain (25.05), Mgr LEFEBVRE (07.05), P. REYNARD (19.06).
   • 1966 P. THIBAULT (05 (2), 22, 23.02, 12, 14, 16.03, 04.09), P. FARRELLY (26.02, 28.03, 14.05, 18.06), Mgr LETOURNEUR (18.03), P. USINIER (05.07).
   • 1967 : P. THIBAULT (14.03, 18.11).
   • 1968 : P. THIBAULT (07.02, 06.06, 02.07), Mgr LEFEBVRE (12.02), P. Corentin (22.02), P. HIRTZ (11.03), P. PERRIER (19.04), P. KIEFFER (01.11). Lieux et dates d'ordination des jeunes Pères.
   • 1969 : Projet d'obédiences pour les jeunes Pères (fév.). P. LECUYER (21.03), P. THIBAULT (01, 07, 12, 17.06, 24.09), P. VERLAINE (14.11), Délégué des 4e Années (20.12).
   • 1970 : P. THIBAULT (17.06).
   • 1972 : Rencontre à Chevilly en vue des obédiences 1973 (06-07.12.72)
   • 1974 : P. THIBAULT (24.01).
4. Consortium d'études (1969-1973) :
   • Statuts du Consortium d'Etudes Missionnaires (approuvés en mai-juin 69)
   • Réunions du Conseil de Consortium (27.05, 09-10.06.1969, 20.05.1970.
   • Listes, comptes-rendus, lettres et divers :
   • 1969-1970 : Noms et fonctions des Pères cssp affectés à la formation des scolastiques. Etat nominatif de la rentrée 1969. Scolastiques cssp par classe. Scolastiques en coopération ou en stage. Pères d'autres Instituts exerçant des fonctions au consortium. Listes des séminaristes d'autres congrégations avec lieux de résidence. Distribution des cours. Liste alphabétique du 2e cycle (élèves et professeurs).
   • 1970-1971 : Listes des séminaristes et professeurs par Institut. Liste des séminaristes non-spiritains à Chevilly. Lettre de l'équipe provinciale nommant le P. Gilbert directeur de Chevilly (14.09.1970). Liste par années et instituts, à Chevilly. Liste alphabétique provisoire des cssp. Compte-rendu de l'ouverture de l'année scolaire 1970-1971 à Chevilly, P. GILBERT (20.10.1970).
   • 1971-1972 : Liste par Instituts. Note sur quelques problèmes (Georges Thibault).
   • 1972-1973 : Compte-rendu de l'ouverture de l'année scolaire 1972-1973, P. GILBERT (05.12.1972). Liste par années. Liste par Institutions. Demandes d'ordination (service de la Parole, de l'Eucharistie), 13.05.73.

1. Avis de la Province de France :
   Lettres de 1965 : Mgr GAY (05.01), P. MOYSAN (30.11 + Réponse pour la solution du contentieux entre Province de France et Administration générale), P. da ROCHA (28.02.1966).
2. Deuxième rapport de l'Econome général, P. da ROCHA (20.01.1966).
3. Annexes au 2e rapport : Propositions Mgr LEFEBVRE (02.01.1966). Propositions de règlement à l'amiable. Déclaration et retractation à faire par l'Econome général (06.01.1966). Annexe au rapport de l'Econome général du 31.12.1965.
4. Premier projet de rédaction de la décision du Conseil (04-07.01.1966, copie corrigée en session).
5. Deuxième projet de rédaction de la décision du conseil (07.01.1966).
6. Propositions intermédiaires : Projet de règlement définitif + note adjointe à l'intention de la Province de France. Information financière pour le Conseil. Lettre de Mgr LEFEBVRE (12.01.1966). Brouillon.
7. Projet de règlement définitif du contentieux (18.01.1966). Proposition de quelques changements dans le protocole du 18.01 + copies.
8. Deuxième projet de règlement définitif (20.01.1966).
9. Nouvelles discussions, les 21 et 22.01.1966.
10. Texte signé le 20.01.1966 par le Supérieur général (Mgr Lefebvre) avec son Conseil et par le Conseil provincial avec le supérieur provincial (P. Moysan).
11. Décisions du Conseil général : 25.01, 08.02.1966 (la maison de Fribourg remise à la Suisse), 10.05.1966 (objets à emporter à Rome).
12. Annexes : notes de Mgr Leroy à propos de l'organisation financière de la Province de France (11.01.1909), et à propos des fondations Lebaudy (12.11.1925). Décision à propos de la maison du Canada (25.11.1918).
    Lettres du 04.05.1917 (mort de Mme Lebaudy), 07.06.1917.
13. Réactions : lettres du P. LEMOULAND (22.10.1965, 03.02.1966 + réponse au règlement définitif), P. MOYSAN (08, 10.02.1966). Note du P. BAZIN (Maison de la rue des Pyrénées, 13.07.1966), P. da ROCHA (16.07.1966), Mgr LEFEBVRE (17.07.1966). Conseil provincial (18-22.04.1967 + motion). Remarques du P. HIGGINS (12.05.1967). Extraits de réunions du C.G. (15.09, 03, 06.10.1967). Avis du P. BAZIN sur les motions financières de la province de France (06.10, 20.11.1967) + extrait d'une lettre du provincial (14.10.1967). Projet de décision du Conseil général au sujet de questions financières soulevées par la Province de France (contribution pour la maison généralice de Rome). Décisions du Conseil général (24.05, 30.11.1967, 2 du 10.01.1968). Note du P. MORVAN au sujet de cette décision (19.12.1967 reconnaissance légale de la province de France). Questions soumises à l'approbation du C.G. (20.11.1967). Lettres du P. BAZIN (12.03.1968, P. da ROCHA (07.02.1968.
14. Correspondance : LE MOULAND (24, 29.08.1967, 07.12.1971 + mise au point sur des faits récents, 16.01.1972), P. da ROCHA (27.09.1967, 17.12.1971).
15. Remarques du Conseil général : Mgr LEFEBVRE (sans date), P. HACK (01.09.1965), P. HIRTZ (10.08.1965), P. VOGEL (sans date), P. HIGGINS (07.10.1965), P. CONNORS Charles (sans date), P. COSTA (16.10.1965).