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Etude faite par un groupe d'avocats à un moment où le gouvernement royal envisageait des mesures contre les congrégations religieuses.

Problème des impôts payés par les congrégations.

Le SOLEIL du 26.02.1891 : "L'impôt sur le dévouement".
Le SOLEIL du 08.03.1891 : sur la loi d'accroissement (exemple concret).
Le MONITEUR UNIVERSEL du 13.11.1892 : modifications du droit d'accroissement.
LA CROIX (février 1891) : l'Union fraternelle et la vérification des patentes et impôts.
L'AMI DU CLERGE du 02.05.1895 : Fiscalité sectaire.
LA FRANCE LIBRE du 14.08.1895 : le congrès des jurisconsultes catholiques, la résistance acclamée.
LA CROIX DU 31.08.1895 : Soyons un.
LE MONDE du 08.09.1895 : la loi contre les Fabriques.
LA CROIX des 22-23.09.1895 : l'attitude passive.
LE MONDE du 24.09.1895 : sans réponse (allusion à la brochure du P. ADELANTE - c'est un pseudonyme)
LE MONDE du 24.09.1895 : Pour la justice.
LA CROIX du 10.10.1895 : Péages juifs et tarifs congrégationistes.
REVUE CATHOLIQUE DE COUTANCES ET D'AVRANCHES du 01.11.1895 et du 08.11.1895 : LES DEUX CITES, les réponses de Rome; conditions de paix et d'union entre les catholiques militants (à propos de la loi d'abonnement).
LA CROIX du 17.12.1895 : lettre de félicitations de Mgr LEROY (du 13.11.95).
BULLETIN DES CONGREGATIONS du 23.04.1896 : lettre de Mgr LEROY (avec sa photo), une interview du P. LEJEUNE, différents articles sur la loi d'abonnement etc...
LA VERITE du 02.06.1896 : la persécution fiscale. Election de Mgr LEROY.
Dans la SEMAINE RELIGIEUSE DE PARIS : circulaire du Directeur de l'enregistrement (taxe annuelle d'après la loi du 16.04.1895), textes sur la loi d'abonnement, sur la loi contre les congrégations religieuses...
Bulletin des Congrégations, 25.03.1897 et 05.12.1897.
D'autres articles encore...

DIVERS

Imprimé de 62 pages. M.LIOTARD-VOGT est conseiller d'Etat, directeur général de l'enregistrement.

Livre de 103 pages, racontant l'expulsion par la force des religieuses chassées de leurs couvents.

Documents rassemblés par le P. POUCHET :

• Nouvelles générales (et rappel historique) du monastère Notre Dame du Rosaire (Soeurs Dominicaines), 1959.
• Diocèses du GABON, n° 23, avril 1972 (historique du monastère Notre Dame du Rosaire).
• Image Mortuaire du P. François DRAPIER.
• Notice sur le P. DRAPIER (janvier 1969).

Lettres de religieuses au P. TASTEVIN :
Soeurs missionnaires du saint Esprit,
Adoration réparatrice (surtout),
Bénédictines du Saint Sacrment,
Religieuses du saint nom de Jésus,
Religieuses de la Charité de Saint Louis,
Carmel Sainte Thérèse (CRETEIL),
Archiconfrérie des Mères chrétiennes,
Carmel de DIJON,
Sr Franciscaine.

Sociétés religieuses en correspondance avec Mgr LE HUNSEC :
En 1949 :
Adoration réparatrice (11), Ames privilégiées du Coeur immaculé de Marie, Auxiliatrices de la charité (2), BALAT Gorgette (Sr Marie de la Passion), Bénédictines de Craon, Bénédictines du St Sacrement, Carmel de Casablanca (8), de Créteil, de Nevers (2), du Reposoir (3), de Sens, Clarisses (2), Dominicaines, Fidèles compagnes de Jésus, Filles de la Charité (Chevilly), Filles de la sagesse (4), Filles du St Coeur de Marie (4, Sénégal), Filles du St Esprit, Franciscaines Missionnaires de Marie (2), Orphelinat agricole de Bézouotte, Religieuses de Marymount (3, R.S.C.M.), Saint Joseph de Cluny (10), Société St Pierre Claver (2), Soeurs de St Paul de Chartres (3), Soeurs du T. St Sauveur (4), St Thomas de Villeneuve, divers (4), +34 cartes de visite.
En 1950 :
Adoration réparatrice (8), Bénédictines du St Sacrement (2), Carmel du Reposoir, Carmel St Joseph (2), Paris Filles de la sagesse, Filles du St Coeur de Marie (2, Sénégal), Franciscaines Missionnaires de Marie, Missionnaires du St Esprit (13), Orphelinat agricole de Bezouotte, St Joseph de Cluny (10), Servantes de Ste Thérèse de l'Enfant Jésus, Visitation de Paris, + 3 divers et 4 cartes de visite.
En 1951 :
Adoration réparatrice (5), Bénédictines du St Sacrement, Carmel de Bordigné, de Cholet (2), de Dakar (8), Clarisses, Filles de la Charité, Filles de la Sagesse (4), Filles du St Coeur de Marie (3, Sénégal), Filles du St Esprit, Immaculée Conception de Castres, Marymount (2), Missionnaires du Saint Esprit (24), Petites Soeurs des Pauvres, Religieuses de la Charité de Saint Louis, Servantes de Marie, Servantes du Saint Coeur de Marie, Sr LOUISA (4, P.PICHON), Soeurs Missionnaires du Précieux Sang, St Joseph de Cluny (7), Visitation de Reims, + 4 cartes de visite.
En 1952-53 :
Adoration réparatrice (2), Bénédictines du St Sacrement, Carmel de Nevers, Clarisses, Filles du St Coeur de Marie (Sénégal), Filles du St Esprit, Franciscaines Missionnaires de Marie, Immaculée Conception de Castres, Missionnaires du St Esprit (6), Religieuses de la Charité St Louis, St Joseph de Cluny, St Thomas de Viilleneuve.

Société des Frères de Saint Vincent de Paul : Mgr LE HUNSEC nommé par Rome pour les accompagner dans leur chapitre général (1946).
Lettre postulatoire pour Jean LE PREVOST fondateur de la congrégation des Frères (avec une notice biographique) (1951).
Avis de décès du Supérieur général des Frères Louis HOUDIARD (avec une notice biographique) (1972).
Divers :

• Lettre de Pie XII à Mère Agnès de Jésus, prieure du carmel de Lisieux.
• Notice biographique du P. LABOURE, O.M.I.
• Invitation des "Voix françaises" pour un hommage au P. SERTILLANGES et à Mgr LOUTIL.
• Invitation pour les noces d'argent sacerdotales de Mgr COURTOIS (Union des oeuvres), 1950.
• Lettre pastorale de l'évêque de LUÇON (1951) : Apôtres avec votre évêque (Mgr CAZAUX).
• Lettre pastorale de Mgr DUPARC sur le redressement de la conscience (1943).

1. Correspondance avec l'archevêché de CAMBRAI :
   de l'archevêché (12.12.1865, 07.09.1878, 24.02.1882 pouvoirs, 18.10.1886, 05.01.1887, 29.08.1902).
   à l'archevêque (29.04.1878 remplacement du P. OTT, 17.10.1886).
2. Dossier d'ouverture de l'école libre, P. VANHAECKE (1878). 8 pièces.
3. Collège : rapports sur les cours de français (P. OTT 09.05.1878), du Préfet de discipline (P. VANHAECKE, juil.1878), sur l'oeuvre des latinistes (11.08.1878, P. LORBER), information aux parents d'élèves (25.01.1879), projet de règlement et plan pour les communications avec les Soeurs (25.01.1879), sur un nouveau cours de français (10.10.1880, P. VANHAECKE), sur l'année scolaire 1880-81 (P. USSEL, 18.08.1881), sur l'année scolaire 1881-82 (P. VANHAECKE, 06.08.1882), sur l'année scolaire 1882-83 (P. USSEL, 15.08.1883). Lettre circulaire du P. KIENTZLER (14.09.1886). Réunion de la commission des études (juin 1891). Certificat de scolarité (31.10.1906).
4. Bienfaiteurs : notice sur l'abbé BECQUART, décès de Melle LORIDAN, note sur les titres, lettre du P. GIRON (sans date).
5. Affiche (indulgence plénière de la Portiuncule), tableau des Enfants de Marie).
6. Voeux au supérieur général (09.02.1878, 09.02.1879, 08.02.1880).
7. Distribution des prix (04.08.1879, 28.07.1896), séances (28.03.1897, 20.03.1898).
8. Soeurs de CLUNY : lettres (01.01.1879, 28.09.1887, 28.09.1897, 08.10.1898).
9. Ephémérides (années 1879-80, 1880-81).
10. Association des anciens élèves de N.D. d'Espérance, MERVILLE, années 1901, 1903.
11. Correspondance à propos du changement du P. VANHAECKE (1883) : lettre à l'évêque de CAMBRAI (P. EMONET, 05.09), lettres de Melle LORIDAN (28.08, tél. du 29), du chanoine BECQUART (29.08.1883), réponses du 31.08.