CONSULTATION SUR LES MESURES ANNONCEES CONTRE LES ASSOCIATIONS RELIGIEUSES.
- 5B2.1a1.1
- file
- 1845
Etude faite par un groupe d'avocats à un moment où le gouvernement royal envisageait des mesures contre les congrégations religieuses.
AVOCATS
CONSULTATION SUR LES MESURES ANNONCEES CONTRE LES ASSOCIATIONS RELIGIEUSES.
Etude faite par un groupe d'avocats à un moment où le gouvernement royal envisageait des mesures contre les congrégations religieuses.
AVOCATS
LE DROIT D'ACCROISSEMENT SUR LES CONGREGATIONS RELIGIEUSES DE FEMMES.
Problème des impôts payés par les congrégations.
ROBERT
LOI D'ACCROISSEMENT ET D'ABONNEMENT.
Le SOLEIL du 26.02.1891 : "L'impôt sur le dévouement".
Le SOLEIL du 08.03.1891 : sur la loi d'accroissement (exemple concret).
Le MONITEUR UNIVERSEL du 13.11.1892 : modifications du droit d'accroissement.
LA CROIX (février 1891) : l'Union fraternelle et la vérification des patentes et impôts.
L'AMI DU CLERGE du 02.05.1895 : Fiscalité sectaire.
LA FRANCE LIBRE du 14.08.1895 : le congrès des jurisconsultes catholiques, la résistance acclamée.
LA CROIX DU 31.08.1895 : Soyons un.
LE MONDE du 08.09.1895 : la loi contre les Fabriques.
LA CROIX des 22-23.09.1895 : l'attitude passive.
LE MONDE du 24.09.1895 : sans réponse (allusion à la brochure du P. ADELANTE - c'est un pseudonyme)
LE MONDE du 24.09.1895 : Pour la justice.
LA CROIX du 10.10.1895 : Péages juifs et tarifs congrégationistes.
REVUE CATHOLIQUE DE COUTANCES ET D'AVRANCHES du 01.11.1895 et du 08.11.1895 : LES DEUX CITES, les réponses de Rome; conditions de paix et d'union entre les catholiques militants (à propos de la loi d'abonnement).
LA CROIX du 17.12.1895 : lettre de félicitations de Mgr LEROY (du 13.11.95).
BULLETIN DES CONGREGATIONS du 23.04.1896 : lettre de Mgr LEROY (avec sa photo), une interview du P. LEJEUNE, différents articles sur la loi d'abonnement etc...
LA VERITE du 02.06.1896 : la persécution fiscale. Election de Mgr LEROY.
Dans la SEMAINE RELIGIEUSE DE PARIS : circulaire du Directeur de l'enregistrement (taxe annuelle d'après la loi du 16.04.1895), textes sur la loi d'abonnement, sur la loi contre les congrégations religieuses...
Bulletin des Congrégations, 25.03.1897 et 05.12.1897.
D'autres articles encore...
DIVERS
DIVERS
ETUDE PRATIQUE SUR LA SITUATION FAITE AUX CONGREGATIONS PAR LA LOI DU 16.04.1895.
Imprimé de 62 pages. M.LIOTARD-VOGT est conseiller d'Etat, directeur général de l'enregistrement.
LIOTARD-VOGT, M.
Livre de 103 pages, racontant l'expulsion par la force des religieuses chassées de leurs couvents.
BELANGER Auguste
FONDATION D'UN MONASTERE DE CONTEMPLATIVES
Documents rassemblés par le P. POUCHET :
POUCHET Gaston
Lettres de religieuses au P. TASTEVIN :
Soeurs missionnaires du saint Esprit,
Adoration réparatrice (surtout),
Bénédictines du Saint Sacrment,
Religieuses du saint nom de Jésus,
Religieuses de la Charité de Saint Louis,
Carmel Sainte Thérèse (CRETEIL),
Archiconfrérie des Mères chrétiennes,
Carmel de DIJON,
Sr Franciscaine.
TASTEVIN Constant
Sociétés religieuses en correspondance avec Mgr LE HUNSEC :
En 1949 :
Adoration réparatrice (11), Ames privilégiées du Coeur immaculé de Marie, Auxiliatrices de la charité (2), BALAT Gorgette (Sr Marie de la Passion), Bénédictines de Craon, Bénédictines du St Sacrement, Carmel de Casablanca (8), de Créteil, de Nevers (2), du Reposoir (3), de Sens, Clarisses (2), Dominicaines, Fidèles compagnes de Jésus, Filles de la Charité (Chevilly), Filles de la sagesse (4), Filles du St Coeur de Marie (4, Sénégal), Filles du St Esprit, Franciscaines Missionnaires de Marie (2), Orphelinat agricole de Bézouotte, Religieuses de Marymount (3, R.S.C.M.), Saint Joseph de Cluny (10), Société St Pierre Claver (2), Soeurs de St Paul de Chartres (3), Soeurs du T. St Sauveur (4), St Thomas de Villeneuve, divers (4), +34 cartes de visite.
En 1950 :
Adoration réparatrice (8), Bénédictines du St Sacrement (2), Carmel du Reposoir, Carmel St Joseph (2), Paris Filles de la sagesse, Filles du St Coeur de Marie (2, Sénégal), Franciscaines Missionnaires de Marie, Missionnaires du St Esprit (13), Orphelinat agricole de Bezouotte, St Joseph de Cluny (10), Servantes de Ste Thérèse de l'Enfant Jésus, Visitation de Paris, + 3 divers et 4 cartes de visite.
En 1951 :
Adoration réparatrice (5), Bénédictines du St Sacrement, Carmel de Bordigné, de Cholet (2), de Dakar (8), Clarisses, Filles de la Charité, Filles de la Sagesse (4), Filles du St Coeur de Marie (3, Sénégal), Filles du St Esprit, Immaculée Conception de Castres, Marymount (2), Missionnaires du Saint Esprit (24), Petites Soeurs des Pauvres, Religieuses de la Charité de Saint Louis, Servantes de Marie, Servantes du Saint Coeur de Marie, Sr LOUISA (4, P.PICHON), Soeurs Missionnaires du Précieux Sang, St Joseph de Cluny (7), Visitation de Reims, + 4 cartes de visite.
En 1952-53 :
Adoration réparatrice (2), Bénédictines du St Sacrement, Carmel de Nevers, Clarisses, Filles du St Coeur de Marie (Sénégal), Filles du St Esprit, Franciscaines Missionnaires de Marie, Immaculée Conception de Castres, Missionnaires du St Esprit (6), Religieuses de la Charité St Louis, St Joseph de Cluny, St Thomas de Viilleneuve.
RELIGIEUSES
RELATIONS AVEC LES RELIGIEUX OU LES DIOCESES.
Société des Frères de Saint Vincent de Paul : Mgr LE HUNSEC nommé par Rome pour les accompagner dans leur chapitre général (1946).
Lettre postulatoire pour Jean LE PREVOST fondateur de la congrégation des Frères (avec une notice biographique) (1951).
Avis de décès du Supérieur général des Frères Louis HOUDIARD (avec une notice biographique) (1972).
Divers :
LE HUNSEC Louis, Mgr
MERVILLE