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DÉCISION
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COLONISATION

  • SD-K8
  • file
  • 1827 - 1896
  • Dossier: Ordonnances royales.
  • Bulletin des lois n° 169 : ordonnances royales (Comte de PEYRONNET).
  • Ordonnance royale de 1827 concernant le gouvernement des îles de la Martinique, de la Guadeloupe et de ses Dépendances, Comte de CHABROL (09.02 et 22.06.1927).
  • Ordonnance du Roi, Ministère de la Marine et des Colonies 22.08.1833 :
    Modification à l'Ordonnance royale du 21 août 1925 sur le gouvernement de l'île Bourbon et dépendances.
  • Ordonnance royale du 22.08.1833 sur le gouvernement des colonies, modificative des ordonnances organiques des 21.08.1825, 09.02.1827 et 27.08.1828, Paris, 1858.
  • Ordonnance du Roi concernant le gouvernement de la Martinique, de la Guadeloupe et de ses dépendances (1827), de l'île Bourbon et de ses dépendances (1825), Ordonnances du Roi sur le mode de procéder devant les Conseils privés des Colonies (31.08.1828 et 26.02.1838), Ordonnance royale concernant le gouvernement du Sénégal et de ses dépendances, de la Guyane française ((27.08.1828), Paris 1858).
  • Senatus Consulte pour la Constitution des Colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion, Napoléon, 03.05.1854.
  • Décret qui fixe la nomenclature des dépenses obligatoires des Colonies (31 juillet 1855), Ministère des Colonies, Paris 1858.
  • Notices statistiques sur les Colonies fses (Paris), 2e partie : Bourbon, Guyane française, Amiral ROSAMEL (1838), 3e partie : établissements français de l'Inde + Sénégal et ses dépendances, Amiral DUPERRE, 1839.
  • Exécution de l'Ordonnance royale du 05.01.1840 relative à l'enseignement religieux et primaire et au patronage des esclaves. (1840-1841), Amiral DUPERRE, Paris, avril 1842.
  • Rapport : les questions relatives à l'esclavage et à la constitution politique des Colonies, Ministère de la Marine et des Colonies, Paris, 1843.
  • Exposé général des résultats du Patronage des esclaves dans les Colonies françaises, Ministère de la Marine et des Colonies, Paris, 1844.
  • Compte-Rendu au Roi : emploi des fonds alloués depuis 1839... pour l'enseignement religieux et élémentaire des Noirs, exécution des lois du 18 et 19 juillet 1845 relatives au régime des esclaves et à l'introduction
    des travailleurs libres aux Colonies, Paris, mars 1846.
  • Histoire des Colonies françaises (4e partie), Inde, Madagascar, St. Pierre et Miquelon, Sénégal, Comtesse DROHOJOWSKA, Perisse, Paris, 1853.
  • Les Colonies et la politique coloniale de la France, J. DUVAL, Paris, 1864
  • Tableaux de population, de culture, de commerce et de navigation (1864), Ministère des Colonies, Paris, 1866.
  • Notices sur les Colonies fses, de CHASSELOUP-LAUBAT, Challamel 1866.
  • Les Colonies françaises, J. RAMBOSSON, Delagrave, 1868.
  • Répertoire indicatif des dates : lois, décrets, ordonnances, arrêtés, décisions et circulaires, Ministère de la Marine et des Colonies, 1872.
  • Les Colonies françaises : organisation, administration, Jules DELARBRE, Berger-Levrault, 1878.
  • Recueil des Actes Organiques des Colonies, Minist. Colonies, Paris, 1881.
  • Notices statistiques sur les Colonies françaises, Ministère, 1883.
  • Nos petites Colonies, F. HUE/G. HAURIGOT, H. Oudin, 1884.
  • Voyage à travers nos petites Colonies, F. HUE, Oudin, 1884.
  • L'Afrique (Choix de lectures de géographie, de résumés, d'analyses, de notes explicatives...) L. LANIER, E. Belin, 1884, 5e éd. 1889.
  • (Documents diplomatiques) Affaires du Congo et de l'Afrique Occident. Ministère des Aff. Etrangères, Paris, 1885 (Conférence africaine de Berlin, 1884-1885).
  • Notices Coloniales t. 2 et 3 (1885) Expo. Anvers , 1885.
  • La France Coloniale : Algérie, Tunisie, Congo, Madagascar, Tonkin et autres (vue historique, géographique, ethnographique et commerciale), A.M.G. Mame, 1886.
  • Les Possessions françaises de l'Afrique Occ., Ch. LE BRUN-RENAUD, L. Baudoin, 1886.
  • Bulletin officiel du Gabon (1838-1885), Minist. Mar. Col. Paris, 1888.
  • Colonies françaises et Pays de Protectorat, Expo. 1889, Cerf, 1889.
  • La Conquête pacifique de l'Intérieur africain (nègres, musulmans et chrétiens), Général PHILEBERT, E. Leroux, 1889.
  • Nos Colonies (t. 2), Onésime RECLUS, Hachette, 1889.
  • Annuaire colonial, Ministère des Colonies, Paris, 1896.

DOCUMENTATION

DEUXIEME DOSSIER SUR LA SEPARATION DE LA PROVINCE DE FRANCE

  • 3C6.12.1
  • file
  • 1909 - 1972
  1. Avis de la Province de France :
    Lettres de 1965 : Mgr GAY (05.01), P. MOYSAN (30.11 + Réponse pour la solution du contentieux entre Province de France et Administration générale), P. da ROCHA (28.02.1966).
  2. Deuxième rapport de l'Econome général, P. da ROCHA (20.01.1966).
  3. Annexes au 2e rapport : Propositions Mgr LEFEBVRE (02.01.1966). Propositions de règlement à l'amiable. Déclaration et retractation à faire par l'Econome général (06.01.1966). Annexe au rapport de l'Econome général du 31.12.1965.
  4. Premier projet de rédaction de la décision du Conseil (04-07.01.1966, copie corrigée en session).
  5. Deuxième projet de rédaction de la décision du conseil (07.01.1966).
  6. Propositions intermédiaires : Projet de règlement définitif + note adjointe à l'intention de la Province de France. Information financière pour le Conseil. Lettre de Mgr LEFEBVRE (12.01.1966). Brouillon.
  7. Projet de règlement définitif du contentieux (18.01.1966). Proposition de quelques changements dans le protocole du 18.01 + copies.
  8. Deuxième projet de règlement définitif (20.01.1966).
  9. Nouvelles discussions, les 21 et 22.01.1966.
  10. Texte signé le 20.01.1966 par le Supérieur général (Mgr Lefebvre) avec son Conseil et par le Conseil provincial avec le supérieur provincial (P. Moysan).
  11. Décisions du Conseil général : 25.01, 08.02.1966 (la maison de Fribourg remise à la Suisse), 10.05.1966 (objets à emporter à Rome).
  12. Annexes : notes de Mgr Leroy à propos de l'organisation financière de la Province de France (11.01.1909), et à propos des fondations Lebaudy (12.11.1925). Décision à propos de la maison du Canada (25.11.1918).
    Lettres du 04.05.1917 (mort de Mme Lebaudy), 07.06.1917.
  13. Réactions : lettres du P. LEMOULAND (22.10.1965, 03.02.1966 + réponse au règlement définitif), P. MOYSAN (08, 10.02.1966). Note du P. BAZIN (Maison de la rue des Pyrénées, 13.07.1966), P. da ROCHA (16.07.1966), Mgr LEFEBVRE (17.07.1966). Conseil provincial (18-22.04.1967 + motion). Remarques du P. HIGGINS (12.05.1967). Extraits de réunions du C.G. (15.09, 03, 06.10.1967). Avis du P. BAZIN sur les motions financières de la province de France (06.10, 20.11.1967) + extrait d'une lettre du provincial (14.10.1967). Projet de décision du Conseil général au sujet de questions financières soulevées par la Province de France (contribution pour la maison généralice de Rome). Décisions du Conseil général (24.05, 30.11.1967, 2 du 10.01.1968). Note du P. MORVAN au sujet de cette décision (19.12.1967 reconnaissance légale de la province de France). Questions soumises à l'approbation du C.G. (20.11.1967). Lettres du P. BAZIN (12.03.1968, P. da ROCHA (07.02.1968.
  14. Correspondance : LE MOULAND (24, 29.08.1967, 07.12.1971 + mise au point sur des faits récents, 16.01.1972), P. da ROCHA (27.09.1967, 17.12.1971).
  15. Remarques du Conseil général : Mgr LEFEBVRE (sans date), P. HACK (01.09.1965), P. HIRTZ (10.08.1965), P. VOGEL (sans date), P. HIGGINS (07.10.1965), P. CONNORS Charles (sans date), P. COSTA (16.10.1965).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

REVISION DU LIVRE DE PRIERES

  • 3C6.1b
  • file
  • 1962 - 1963

1.- Circulaire du P. HIGGINS (06.12.1962) suggérant pour chaque province une commission de revision.

  • Lettres : P. HIGGINS (27.11.1962 (2), 04.10, 23.11.1963, 26.06.1964.
  • Propositions : P. HIRTZ (sans date), P. HACK (sans date), séance de la commission au 20.11.1963 (projet de deux schémas, le 1er bâti sur l'Office liturgique).
  • Décisions du Conseil Général : 13.11.1962, 28.07, 19.09.1963, 23.06, 15.07.1964.
    1. Diverses réponses : Fribourg (22.01.1963), France (P. MOYSAN 22.02.1963 + proposition pour le 2e schéma), Auteuil, Irlande (2 schémas, prières actuelles), Allemagne (29.03.1963), Angleterre (28.03.1963), Portugal (mars 1963), Corso d'Italia (05.03.1963), Belgique (11.02.1963)
    2. Réponses de Trinidad (04.03.1963), du Canada (P. ROY), de Haïti (31.12.1962 prières liturgiques seulement), Brésil sud (19.02.1963), Martinique et Guadeloupe (P. NEYRAND 11.02.1963),
    3. Réponses du Congo (03.05.1963 prières liturgiques), Kabaa 11.05.1963), Cabo Verde, Réunion et Maurice (18.02.1963), Bagamoyo (P. van de POEL 04, 06.04.1963), Doumé, Nigeria (06, 15.03.1963 P. CARRON), Guinée (P. KERLOC'H 02.02.1963), Sénégal (P. BUSSARD 21.03.1963, 14.10.1964), Kenya (P. MACAULEY (02.04.1963), Luanda (P. TERÇAS 30.03.1963), Bangui (P. GRUNER 28.03.1963), Kilimandjaro (P. CHRONIS (26.03.1963).
    4. Exemplaires des prières communes en français (1950, 1954 + catéchisme de la doctrine chrétienne de Mgr Le Roy).
      Le prière O Jesu vivens in Maria d'après le P. Libermann.
      En anglais : Thoughts for meditation. Little Office of the Holy Ghost. Dévotion to God the Holy Ghost. Prayers to the Holy Ghost. Come Holy Spirit renew the face of the earth.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

SEPARATION CONGREGATION-PROVINCE DE FRANCE

  • SM-15b1
  • file
  • 1910 - 1965
  • Lettre du P. da ROCHA (31.12.1962 préparation du départ à Rome).
  • 1964 : P. MOYSAN (reflexion sur le Fonds Joly 18.05, 15.08), P. da ROCHA (27.05, 27.12), P. MULLER (17.08), P. BAZIN (26.12).
  • 1965 : P. da ROCHA (1er rapport 14.06) + note explicative (10.09).
  • Fonds Joly : Dons demandés sur testaments (10). Copie du document autographe de M. Joly (12.09.1931). Note du Procureur général (30.06.1947), de Mme JOLY (03.04.1951). Documents donnés pour comparaison (1937, 1943, 1963). Eléments techniques (P. LETOURNEUR), Eléments techniques (Dr SCHOERER et Fr Christian). Certificat relatif au caveau Joly. Témoignage du P. GRIFFIN (09.02.1965) après questionnaire de Mgr Lefebvre et lettre du P. da ROCHA (18.12.1964). Lettres du P. da ROCHA (29.12.1963, 14, 31.12.1964, 24.03, 05, 09, 28.04.1965) et témoignage du P. SALOMON (03.01.1964). Témoignage de Mgr GAY (05.01.1965). Témoignage du Fr Christian (Gérard STAHL + lettre de Mme JOLY 07.01.1947). Témoignage du P. DUVAL (12.09.1964). Témoignage du P. LETOURNEUR (16.12.1963, 02, 03.01.1965). Témoignage du P. LEMOULAND (10.10.1964 fonds Joly, Mercy Found, 12, 13.04.1965). Témoignage du Fr Damianus KOEVOETS (03.05.1965).
  • Situation des deux immeubles de Fribourg (Mgr LE HUNSEC 26.09.1930), déclaration de Mgr LEROY (17.11.1925). Eléments techniques concernant le séminaire des Missions de Fribourg, évolution du projet (extraits de lettres).
  • Montana et son boni : Lettres du P. PAIX (11.09.1917, 01.10, 14.11.1921). Décision du Conseil Général (14.09.1917). Dispositions testamentaires du P. Paix (05.03 changées le 07, 10.11.1921). Lettre du P. CRUZ (29.01.1962 historique de Montana et du Bouveret), lettre du P. COURNOL (10.11.1964).
  • Croix-Valmer : Fonds Sviluppo , P. SALOMON (27.12.1937).
  • Fonds Noël : éléments techniques (28.11.1964).
    Fonds Du Mesnil : Déclaration du P. LETOURNEUR (18.01.1963). Petites réflexions (fév. 1943). Convention et annexe (10.11.1943).
  • Canada : Propriété de St Alexandre de la Gâtineau (déclaration de Mgr LEROY 30.03.1931). Fondation Lebaudy et disponibilités de St Alexandre (17.11.1925, Mgr LEROY). Extrait du rapport Letourneur (11.12.1945).
    Décision du Conseil général (12.03.1946), du Conseil Provncial (25-26.04.1946).
  • "Déconfiture" d'après guerre 14-18 : P. GASCHY (01.06.1938).
  • Séparation rue Lhomond - rue des Pyrénées : décision du C.G. (18.02.1964), du Conseil provincial (P. MOYSAN 13.11.1964). Plans. Estimation de l'architecte Cl. BARRE (07.01.1964).
  • Organisation financière de la Province de France (P. BENOIT 1910-11).
    Décisions du C.G. (07.12.1964, 16.06, 31.08.1965).

PROCURE GÉNÉRALE, ANNEXE DE FRIBOURG

NOUVELLE IMPLANTATION SPIRITAINE

  • 6Q1.1
  • file
  • 2002 - 2009

Dossier concernant la venue de la congrégation en Bolivie :

  • Statuts de la Congrégation en Bolivie (15.06.2007).
  • Certificats de la Conférence épiscopale de Bolivie.
  • Le P. Leonardo da Silva Costa nommé représentant légal (09.03.2009).
  • Lettres : Card. Julio Terrazas (27.11.2006, 08.02.2008).
  • Nomination du P. da Silva Costa comme supérieur de la communauté de Sta Cruz de la Sierra (24.12.2006), du P. Hugo de Blacam (19.06.2007).
  • Autorisation de circuler (17.03.2009).
  • Actes notariaux (2007-2009).

BOLIVIE

INFORMATIONS SUR LA CIRCONSCRIPTION

  • SA-28.10.1
  • file
  • 1998 - 2011
  • 06.11.1998 : reunion of superiors of central Africa.
  • 15.12.2010 : Votes for New Superior.
  • 30.06.2011 : Chapter Decisions.
  • 15.12.2011 : Chapter Decisions Booklet.
  • 18.12.2011 : C.BERTON re Evaluation of Patrimony.

CONGO-BRAZZAVILLE

ANGOLA/CONSEIL GENERAL/DECISIONS

  • 2L3.3b3
  • file
  • 1992 - 1998
  1. 12.03.1993: First appointment B.CANGUERO
  2. 01.03.1995: Gabriel Mbilingi appointed provincial
  3. 12.04.1995: firest appointments: A.TCHIVANJA; J.A.PRAIA
  4. 14.04.1995: CHIPALANDA CAMBIA CANDELA dispensed from vows
  5. 09.06.1995: G.CAALA released from vows
  6. 27.09.1995: C.CORREIA DIS SANTOS released from vows
  7. 04.11.1995: first appointements: F.AMANDIO,A.TCHINDEMA,
    G. DO RASARIO SANGANDO, B. CUICA CHISSENGUETI, C.NITO
    A.CONCEICO, J.CHIVANGULALA
  8. 25.05.1998: First appointment: J.M MONTEIRO, D.BALESI
  9. 02.06.1998: Gabriel Mbilingi provincial for 2nd mandate

ANGOLA

BELGIQUE/CONSEIL GENERAL/DECISIONS

  • 5G1.9.2
  • file
  • 1992 - 1998
  1. 20.04.1994: J.BURGRAFF provincial for 2nd term
  2. 25.04.1997: J.BURGRAFF provincial for 3rd term
  3. 12.05.1997: Chapter documents approuved

BELGIQUE

E.A.P/DECISIONS/CONSEIL GENERAL

  • 2K3.3.6
  • file
  • 1992 - 1998
  1. 12.03.1993: first appointments: KIARIE,MASSAWE,KYARA
  2. 16.03.1993: first appointments: MAENDELEO,Kahema
  3. 01.10.1993: exclaustration (incardination) J.KANDUTTA
  4. 12.11.1993: First appointments: KILASSARA,MUSHI,MREMA,MALLYA,
    kIWALE, ASSEY, G.MUSHI, T.KESSI, MKULIMA
  5. 02.05.1994: First appointement change: G.MUSHI
  6. 12.04.1995: first appointments:TRIPHON,TARATARA,KILAWILA,SHIO
  7. 29.09.1995: dispensation from vows: J.ANDANDA
  8. 19.09.1995: dispensation from vows: J.TESHA
  9. 04.09.1995: first appointments: GATHURITHU,KIMARIO, MAYO, NDEGWA,SIYA
    10.11.01.1996: D.MACHA confirmed as provincial
    11.24.05.1996: Approval of chapter documents
    12.03.06.1996: P. LYARUU to be demissed from the congregation
    13.10.06.1996: secularisation: J.KANDUTTA
    14.11.06.1996: P. LYARUU dismissed from the congregation
    15.12.06.1997: A.MUDDU dismissed from the congregation
    16.12.06.1997: C.NYAKI dismissed from the congragation
    17.21.11.1997: First appointments: KAPELE, KIGANDA,KISUDA,
    MULYANGA, CASTI, MUSHI.
    18.24.04.1998: dispensation from vows: J.WAWERU

EAST AFRICAN PROVINCE (EAF, EAP)

GUYANE/DECISION/CONSEIL GENERAL

  • 3Q1.11.b2
  • file
  • 1992 - 1998
  1. 19.11.1993: Agreesto curtail mandate od Pedrono
  2. 06.05.1994: Le Quere named superior
  3. 12.04.1995: first appointments: EZENWANNE.NJOKU
  4. 02.06.1997: Le Quere named superior for a2nd mandate

GUYANE

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