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Liste des documents déposés aux archives.
Document préparatoire sur "notre vie spiritaine".
Réponses au document "Notre vie spiritaine" :
AMAZONIE, ANGOLA, BAGAMOYO, BANGUI, BELGIQUE, BRESIL Central, BRESIL sud, BRESIL sud-ouest, CABO VERDE, CANADA, CONGO, DEUTSCHLAND (ALLEMAGNE), DOUME, ENGLAND (ANGLETERRE), ESPAGNE, ETHIOPIE (2), FRANCE, GABON, GAMBIE, GENERALAT, GUADELOUPE, GHANA, GUYANE, HOLLANDE, IRLANDE, KENYA, KILIMANDJARO, KONGOLO, KWARA-BENUE, MAKURDI, MARTINIQUE, PAKISTAN, PARAGUAY, PORTUGAL, PORTO RICO (PUERTO RICO), REUNION, Séminaire Français, SENEGAL, SIERRA LEONE, SUISSE, TRANSCANADA, TRINIDAD, U.S.A. East, U.S.A. Irish, U.S.A. West, YAOUNDE, ZAMBIE.
Dans le même dossier : "Humour" (P. Etienne LESPINASSE),

Dossier 1 : sermon de la messe d'ouverture du supérieur général et papiers divers.
Dossier 2 : minutes of the central commission (en anglais).
Dossier 3 : information (CG/80/INF 1-4).
Dossier 4 : traductions portugaises.
Dossier 5 : liturgie (homélies du supérieur général, commission de liturgie, carnets de chants, prière du matin, causeries de retraite...
Dossier 6 : évaluation du chapitre à mi-parcours.
Dossier 7 : évaluation finale du chapitre de 1980.

Minutes des assemblées, en anglais (couverture noire, 8 dossiers)
Minutes de la commission centrale en anglais (couverture noire, 1 dossier).
Minutes des assemblées, en français (couverture brune, 8 dossiers).

Rapport introductif du supérieur général (P. TIMMERMANS) aux membres du chapitre général de 1986.

Réponse par MM. BOSVIEL et LOUCHET à la consultation sur le mode de paiement du droit d'accroissement par les congrégations religieuses autorisées.

Titre complet : Mémoire à consulter sur la situation des congrégations religieuses reconnues devant la loi du 16 avril 1895 relative à la taxe d'abonnement.
M. LOUCHET est avocat à la Cour d'appel.

Extrait de la nouvelle édition de l'ouvrage du P. LE FLOCH sur François Claude POULLART DES PLACES :
Le P. BERTOUT aura le mérite d'obtenir le rétablissement de la congrégation du Saint-Esprit (23.03.1805) que la Révolution avait supprimée le 18.08.1792.
Napoléon la supprimera de nouveau le 26.09.1809.
M.BERTOUT obtiendra le rétablissement sous Louis XVIII, par ordonnance du 03.02.1816. Il ne rentrera en possession des locaux que le 05 décembre 1822.
Un nouveau projet de suppression est présenté à la Chambre des Députés le 07.03.1829. Il est rejeté.
Le travail en direction des colonies va reprendre peu à peu...

Manuscrit du P. CABON et deux exemplaires (copies) de 6 pages dactylographiées : Une tradition de conflit...

Le N°5, mai 1944, de la revue "Les documents français" est consacré au problème de l'Eglise et de l'Etat : attributions de biens, emblêmes religieux, enseignement chrétien, droit d'association etc...

Extrait du "MONDE" (06.06.1957) : correspondance sur "missions et lois laïques".

LES DOCUMENTS FRANÇAIS

Actes officiels de l'autorité civile concernant l'existence légale de la congrégation du Saint-Esprit :

1. Documents d'approbation (1805-1877)
2. Actes officiels (1883-1886)
3. Actes officiels de 1902 et Legs Godin de l'Espinay.
4. Nouvel accord signé avec le gouvernement français : décret du 04.03.1970. Par suite du départ à ROME de la maison généralice, la Province de France est devenue une entité autonome reconnue par le gouvernement français. Elle garde donc la reconnaissance légale.