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Registre des procès-verbaux des délibérations du Conseil Général, du 05.01.1979 au 31.12.1979 (186 pages + 14 pages de table des matières).

Registre des procès-verbaux des réunions du Conseil Général du 12.01.1978 au 18.12.1978 (237 pages + 10 pages de table des matières).

7 registres contenant les délibérations et les décisions du conseil général :
1) Réunions du conseil, procès-verbaux, oeuvres, du 20.04.1926 au 21.01.1936.
2) Réunions du conseil général, notes, du 13.10.1927 au 27.07.1935
(+ lettres des 24 et 28.09.1935) .
3) Conseils du 26.03.1936 au 13.01.1942.
4) Réunions du conseil général, procès-verbaux, personnel, du 20.09.1932 au 26.12.1939.
5) Réunions du conseil général, procès-verbaux, du 09.01.1940 au 27.02.1947 (oeuvres et personnel).
6) Procès-verbaux des réunions du conseil général, du 12.01.1942 au 28.12.1949.
7) Conseils du 04.03.1947 au 26.05.1953.

Manuscrit de 35 pages contenant les comptes-rendus de réunion depuis mai 1859 jusqu'à juin 1861.
Notes du P. CABON sur les conseils de 1852-53.

Copies dactylographiées (en 3 exemplaires) des procès-verbaux des séances plénières.

Procès-verbaux des séances du chapitre de 1919, rédigés par les Pères CABON et HEITZ :

• brouillons,
• textes dactylographiés, I et II.
• suffrages pour les défunts
• commission générale extraordinaire sur l'autonomie des provinces,
• motion du P. GRIZARD sur l'intitulé de la congrégation.

Texte original des procès-verbaux des séances du chapitre général de 1926, dactylographié (avec liste et signatures des membres).
1 copie dactylographiée.
Travaux des commissions :
cahier de la commission permanente des Constitutions,
procès-verbaux des travaux des commissions (dactylographiés), spécialement de la commission des Constitutions,
extrait des procès-verbaux (2 ex.),
voeux émis par le chapitre de 1926 (2 ex.) dans les quatre domaines suivants : Constitutions, maisons de formation, matériel, missions.

Procès-verbaux des séances du chapitre général de 1938 :
réunion préliminaire, 12 réunions plénières et séance de clôture.
Procès-verbaux des commissions :
commissions des Constitutions, des maisons de formation, des missions, du temporel.

Il s'agit des motions et voeux retenus par le chapitre en séance plénière, par ex. la création à ROME d'un scolasticat interprovincial (confié à une commission spéciale), ou encore la demande que l'administration générale soit séparée de la province de France... Chaque commission présente ses motions.

Détail de toutes les motions présentées au chapitre de 1938 par les différentes commissions.