EXISTENCE LEGALE DE LA CONGREGATION ET DEPENDANCE DE l'ARCHEVECHE DE PARIS
EXISTENCE LEGALE DE LA CONGREGATION ET DEPENDANCE DE l'ARCHEVECHE DE PARIS
POUVOIR ACCORDES AU P.LIBERMANN
POUVOIR ACCORDES AU P.LIBERMANN
NOTE SUR LE PROJET DE LOI RELATIF A LA LIBERTE D'ASSOCIATION.
NOTE SUR LE PROJET DE LOI RELATIF A LA LIBERTE D'ASSOCIATION.
ETABLISSEMENT D'UNE COMMUNAUTE DE SOEURS DANS LE DIOCESE D'EVREUX
ETABLISSEMENT D'UNE COMMUNAUTE DE SOEURS DANS LE DIOCESE D'EVREUX
CHAPELLE FUNERAIRE
CHAPELLE FUNERAIRE
AUTORISATIONS DE L'ARCHEVECHE DE PARIS
AUTORISATIONS DE L'ARCHEVECHE DE PARIS
DOSSIER PERSONNEL (suite)
DOSSIER PERSONNEL (suite)
DEMANDE D'AUTORISATION DE MORTAIN.
DEMANDE D'AUTORISATION DE MORTAIN.
TRAVAUX
TRAVAUX
DE L'ACCROISSEMENT PAR REVERSION.
DE L'ACCROISSEMENT PAR REVERSION.
