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Description archivistique
Seulement les descriptions de haut niveau LEGS
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LEGS (suite)

  • 3C6.11b
  • file
  • 1898 - 1955

Affaires de testaments, de succession, de legs (suite).
Renseignements divers sur les testaments, legs... (1898), note sur la transmission des ressources mobilières au bénéfice des congrégations (1912).
Documents concernant la taxe sur le revenu et la taxe d'accroissement (dont lois de 1880, 1895 contre les congrégations, note sur la loi de 1901). Exemptions de ces taxes (1943).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

LEGS BRUJAS

  • 2G10.8a5
  • file
  • 1874 - 1887
  • Projet de don (25.06.1874) à la société civile de la Providence St Sauveur et de fondation de messes par Melle de BRUJAS (décédée le 04.06.1877). - 1877 : Note du P. HUBERT (24.06.1877) et du P. KUENTZ (08.05.1877) sur ce legs. M. De la ROQUE (12.08.1877), P. HUBERT (15.08.1877).
  • 1878 : note sur le procès intenté par les héritiers naturels (HUBERT,18.01)
    Note sur le testament de Melle de BUJAS (de St MALO, 21.03.1878).
    Lettres et notes du P. HUBERT (24.03, 02.04 = la question de la société civile, 14.05, 20.05, 28.07, 23.10.1878), P. LEJEUNE (10, 28.07.1878), De VISSAC (01.08, 09.10.1878). Jugement du 29.08.1878.
  • 1879 : Lettres et notes du P. HUBERT (20, 21.03 (2), 15, 23.04, 15.05, 26.06, 21.07, 25.07, 25.09, 09.12, 12.12), M. CHAFFRAIX (03.04), P. LEJEUNE (20.03, 31.05, 30.07), M. GOMOT (20.10), De la BROSSE (09.12).
    Copie du Jugement ( 12.02.1879).
    Délibération du conseil d'administration (acceptation du legs, déc. 1879).
    Copie des lettres du Sous-Préfet de RIOM (26.11.1879) et du Préfet du Puy-de-Dôme (17.12.1879). Lettres du Ministère de l'Intérieur à l'archevêque de PARIS (23.12.1879), de l'archevêché de PARIS (24.12.1879).
  • 1880 : Lettres du P. HUBERT (01.01, 12.02, note sans date), P. LEJEUNE (12.02, note du 17.12), M. DUBOY, conseil d'Etat, 29.05), P. BARILLEC (31.05), liste de la section du Conseil d'Etat (22.06), Dr LIBERMANN (17, 28, 29, 30.05, 2 du 28.06), M. BONTHOUX (24.07), de l'archevêché (06.12).
  • 1881 : P. LEJEUNE (Note sur l'emploi du legs 19.01, 2 notes du 11.03), M. TOUTTEE (06.03).
  • 1882 : Lettre de M. MEIGNEN, notaire (05.05.1882).
  • 1887 : Lettres du Sous-Préfet de RIOM (15.02), du P. EMONET (26.02, 27.02), de la Préfecture de la Seine (16.04).

CELLULE

LEGS BERTRAND.

  • 2B1.7b1.2
  • file
  • 1853

Dossier de 8 pièces concernant le legs BERTRAND, en 1853. Ce legs donne l'occasion de démarches officielles qui vérifient l'existence légale de la Congrégation du Saint Esprit.

SCHWINDENHAMMER Ignace

LEGS

  • SF-209.5
  • file
  • 1997 - 2009
  • Legs 1997.2009

APPRENTIS D'AUTEUIL

LEGS

  • 2A3.1a3
  • file
  • 1766

Pièces d'archives, de 1743 à 1766, concernant le legs fait par l'abbé LE GOLLEM Jean Marie, curé de Bassancourt.

LE GOLLEM Jean-Marie

FINANCES

  • 2G21.3b11
  • file
  • 1949 - 1953
  • Avertissement des contributions directes à Mme LE HUNSEC, 40 rue La Fontaine (30.04.1949).
  • Legs : GELIS (28.04.1953). Décision du conseil général d'accepter le legs LAGOUDOU (24.03.1953).
  • Feuille de comptes au 30.09.1949.
  • Compte annuel de l'année 1949, MAISON MERE (communauté et séminaire), budget de l'année suivante (04.03.1950).

MAISON-MÈRE

ETUDES HISTORIQUES SUR LE SEMINAIRE DU SAINT ESPRIT

  • 2A10.2.1
  • file
  • 1723 - 1744

Le logis de M.BOUIC (P.Cabon, 20.05.1932), original et deux copies.
Minutes des lettres de MM.BOUIC,CARIS,THOMAS.
Informations préalables pour l'enregistrement des lettres patentes de 1726 à la chambre des Comptes (23.12.1732).
Extrait du testament de Melle Marie-Marguerite DUFOUR pour la Maison du Saint-Esprit (1731).
Achat de l'emplacement de la rue des postes (1731).
Anciens registres de la congrégation. Dons, legs à la congrégation (1734-1744).
Notes manuscrites du P.CABON sur Louis Charles d'Albert,duc de LUYNES et de CHEVREUSE; le testament olographe de Messire Charles LE BAIGUE, (07.09.1723); le séminaire des Anglais et les couvents installés dans les environs du séminaire du Saint Esprit; l'achat de GENTILLY...

CABON Adolphe

ECONOMAT PROVINCIAL

  • CH-57.3
  • file
  • 1932 - 1958
  • Succssions de 1932 à 1958: Acker, Marie Arondel, Félix Bord, Bordeaux (courrier), Elisa Burkhardt (bail), Adèle Cretté, Sylvio de Zorzi (maison de Poissy), Mathilde Demaissants, Julia Denoeud, Valentine Denotte, Louis Essweil, Gashy (courrier), De Gélis, Ernest Gunther, Alfred Guyomard,
    père Alain Henriquet, Abbé Jacopin (ferme de Mesgrall), La chapelle du Genet (ferme), Prosper Mangin, Missionnaires du St Esprit (courrier), Marie Mouth, Marcel Pallière, Père Patron, Henriette Pavillet, Constance Pottier,
    Prouya (courrier Bordeaux), Saint Bonnet (courrier-échange Joos), St Leu (Algérie), père Joseph Soul, Camille Thro.

PROVINCE DE FRANCE

ECONOMAT PROVINCIAL

  • CH-58.2
  • file
  • 1980 - 2015
  • Monistrol

PROVINCE DE FRANCE

ECONOMAT PROVINCIAL

  • CH-57.5
  • file
  • 1964 - 1966
  • Successions de 1964 à 1966: Marie Aubin, Veuve Bavarez-Michon, Renée Beauvillain, Angèle Benaitreau, Veuve de Yves Bétinas, Ttienne Camuzon, Père Jean Collom-Patton, abbé Paul Commauche, Elisabeth Dumagen, Marie-Odette Gesbert, Marie Gonot, Père HerriauHugla-Jonquet, Armandine Laurent, Jeanne Mabillat, Fernand Maillot, Père Célestin Mariedasse, Augustine Moreau, Marie Petite, Jeanne Remondy, Maurice Tirlet, Abbé Louis Vuillaume.

PROVINCE DE FRANCE

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