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Actes notariaux passés par POULLART DES PLACES, de 1705 à 1709, par ses successeurs de 1729 à 1785 : achats, ventes, quittance, rentes...
(photocopies)

Ensemble des documents, en particuliers notariaux, qui ont trait à la propriété de la rue Lhomond, photocopiés d'après les originaux des archives nationales.

Le 19 mars 1731, le Parlement ordonne l'enregistrement à la Cour des premières lettres patentes. Les nouvelles lettres patentes de 1733, signées par Louis XV, relèvent celles de 1726 du défaut de surannation, c'est à dire qu'elles prolongent leur validité.

La Chambre des comptes enregistre les lettres patentes après examen des règles de la communauté. Celles-ci viennent d'être approuvées par Mgr de VINTIMILLE. Les lettres patentes de 1761 autorisent la communauté à recevoir de Mgr de QUEBEC une donation de bienfonds au village de SARCELLES.

Actes officiels de 1726-27 autorisant la communauté et le séminaire du Saint Esprit. Achat de deux propriétés. Les copies authentifiées sont accompagnées d'un résumé imprimé permettant de suivre ces problèmes juridiques de 1703 à 1799. Le n°40 d'Informations spiritaines (1982) retrace 250 ans de la Maison-Mère.

Ce dossier comprend : le legs LE BAIGUE (1723-1726), avec le procès qui suit (1723-1734); la reconnaissance légale (1726-1734); l'approbation de la Règle par Mgr de VINTIMILLE (1734); autres legs et donations (1727-2747).

Liste des documents concernant le SAINT ESPRIT qu'on trouve aux archives nationales.

Ce dossier contient

• registre des délibérations (1732-1789)
• registre des admis à l'épreuve (1738-1788)
• registre des associés (1734-1786)
• règles et constitutions (avec un additif photographié par J.Michel)
• legs et fondations (1734-1788).

Anciens registres de la congrégation du Saint Esprit copiés aux archives nationales où ils ont été dépoosés lors de la grande révolution. Ils portent sur la période 1732-1790.

Note sur chacun des supérieurs du Saint Esprit, avec liste chronologique.
(deux exemplaires). Portraits et souvenirs des membres de la Congrégation (06.03.1858).
Lettre du P. LITTNER au P. Joseph MICHELà propos de M. BOUIC et du registre des Frères.