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Imprimé de 10 pages écrit après 1934 (il cite les améliorations apportées au CAMEROUN par le gouverneur BONNECARRERE).
Il s'agit du statut de la femme chrétienne, jusqu'alors assujetie aux coutumes païennes favorisées par la législation française.

Article de Soeur Marie-André du Sacré-Coeur, dans le numéro 14 des Missions Catholiques (août-sept-oct 1952), intitulé :
"Une étape décisive dans l'évolution de la famille africaine : le décret JACQUINOT" (du 14.09.1951).
Ce décret permet aux foyers chrétiens de se fonder et de se développer.

Sont joints à ce texte :
-" le rapport au roi de la commission instituée pour la protection des indigènes" (Léopoldville, Congo Belge, 18.12.1919).

• "une révolution au GABON " (Mgr LEROY, vicaire apostolique au Gabon, Le Correspondant, 25.11.1895), dans le sens de la libération des femmes.
• Le Cameroun Catholique, février 1954 : sous le titre "Mgr LEFBVRE parle de l'esclavage", le P. Pierre PICHON montre la non-application du décret Jacquinot.
• La Croix, 25-26/01.1953 : Sr Marie-André du Sacré-Coeur, une apôtre de la promotion de la femme noire (avec une photo).
• Annales de la Propagation de la Foi (4e trimestre 1952) : la loi Lamine GUEYE (allocations familiales aux enfants des familles polygames).
• Clartés (journal catholique de la GUADELOUPE), 12.04.1952 : A propos de la libération de la femme africaine.

LES MISSIONS CATHOLIQUES

Intervention de l'abbé LEMIRE à la chambre des députés, 11.12.1899.
Divers extraits de journaux :
"La ruine de nos colonies", après l'intervention de l'abbé LEMIRE.
"La situation de la femme s'améliore au Cameroun", Daniel LEGRAND (après le décret du 26.05.1934).
"Au continent noir", Pauline LE CORMIER (01.07.1934).
"La grande misère de la femme africaine", Comtesse JEAN de PANGE, de l'Alliance Jeanne d'Arc (1934)
n° 33 et 34 de la revue de l'Alliance Ste Jeanne d'Arc (doubles)
n°5 du 15.05.1934 de "The Catholic Citizen" (double).
"La femme Noire en Afrique", Suzanne TRUITARD, Petit Parisien du 16.12.1934.
L'Echo d'Afrique, août 1933 : esclavage, p.128-129.
"L'action missionnaire pour la protection de la femme noire", Georges GOYAU, 23.07.1934 (allusion au P. de MAUPEOU).
"Féminisme Noir", Courrier colonial, Hélène MURY (après la mort du P. de MAUPEOU) .
"La situation de la femme païenne" dans Missions Catholiques, 1-16.08.1933 : 2e congrès missionnaire national à LYON, 4-7.12.1932.
"La condition de la femme indigène dans nos possessions du centre africain", Pierre DELABY, dans le Maroc catholique, septembre 1933.
cité par Action sociale de la femme, mars 1934.
"Un droit familial pour l'indigène chrétien", Georges GOYAU, 1935.
"La religion et la famille" en Afrique, P. TASTEVIN, dans n°6, Renseignements coloniaux (supplément à Afrique Française, octobre 1935).
"Une oeuvre sociale au Cameroun : les internats de fiancées", bulletin du secrétariat social-colonial (juillet 1930), P. Fr. PICHON.

Ensemble de brochures et d'articles, dus, pour quelques uns, à Mgr LEROY.
"La Société de Saint Pierre Claver pour les missions africaines" (notice historique), due à Mgr LEROY ?
"Pour les missionnaires : oeuvre apostolique de Béthanie de Provence, à MARSEILLE", par Mgr LEROY : imprimé de 16 pages.
"Pourquoi les missionnaires se font-ils missionnaires ?", article de Mgr LEROY, du 05.09.1929, 6 demi-pages dactylographiées.
Extraits de journaux :
Dans "Le Gaulois du Dimanche", 24-25.02.1900," la reprise des missions catholiques d'Afrique au XIXe siècle", par Mgr LEROY.
Dans "Les annales parisiennes", 18.04.1901, portrait de Mgr LEROY et article sur "la Société du Saint-Esprit".
Dans "Les annales coloniales" du 01.10.1902, "les missions catholiques et l'expansion française", par A. LEROY-BEAULIEU.
"La situation religieuse des colonies françaises" : projet d' "Union des missions coloniales" lancée par Mgr LEROY.
Dans la "Revue du Clergé Français", 15.12.1906, "Le problème des missions", par H. LESETRE.
Dans "La Dépêche coloniale" du 11.01.1922, "L'action des missionnaires est-elle dangereuse ou bienfaisante ? par Mgr LEROY.
Dans "le Moniteur" du 14.02.1899, "le banquet du Congo Français".
Dans "Les Missions Catholiques " (vers 1900 ?), "L'Afrique" par Mgr LEROY.
Dans "Argus de la presse" du 12.02.1902, "Missions catholiques africaines" par le P.TRILLES.
Dans "La France d'Outremer" de 1913, "Les missions aux colonies", par Pierre MILLE.
"Les obstacles du catholicisme dans l'Inde".
"A voice from on high, or my vocation".

J.O. du 17.05.1872 : discussion sur la liberté d'association (en particulier congrégations religieuses).
1873 : CONSULTATION POUR LES ORDRES RELIGIEUX DE ROME contre le gouvernement italien (Le Monde du 03.06.1873).
1873 : Statuts civils de la congrégation (dans le même dossier : Lettres patentes de 1726, statuts de la Société du Saint-Esprit concernant les Frères de 1874).
1874 : contributions des établissements religieux (Le Monde du 01.02.1874).
1877 : droit des congrégations religieuses d'ester en justice (Le Monde du 15.02.1877; La Gazette des Tribunaux cité dans le Monde du 04.03.1877).
1877-1878 : correspondance avec les Inspecteurs d'Académie (RENNES, CLERMONT), avec le ministère de l'instruction primaire, des cultes, après la loi du 29.12.1876 réclamant l'état de toutes les communautés, congrégations et associations religieuses, autorisées ou non, qui existent en France.
1877-1879 : consultation des Conseils de Fabriques et du contentieux des cultes.
1879 : demande de renseignements pour la défense des congrégations religieuses et réponse du P. BARILLEC.
1880 : loi du 28.12.1880 (loi Brisson), annexe fournie aux députés sur la valeur des immeubles des congrégations...
1881-1888 : notes du Comité de jurisconsultes des congrégations n° 8,9, 10, 11, note résumant quelques points de l'instruction du 03.06.1885, note n°25.
1886 : extrait de "Le Moniteur Universel", débat parlementaire sur l'enseignement des religieux au primaire.
1890 : "Notre puissance missionnaire et la Loi Brisson " (dans la revue française d'exploration missionnaire, 15.10.1890).

Les Communautes religieuses non autorisées :
étude comparative des recensements de 1861 et 1877 d'après les documents officiels. (Paris 1879).

Réponse par MM. BOSVIEL et LOUCHET à la consultation sur le mode de paiement du droit d'accroissement par les congrégations religieuses autorisées.

Plaidoirie de M. ANDRIEUX, avocat à la cour de PARIS.

Imprimé de 16 pages signé "Abbé X... Chanoine".
Ce sont des réflexions à propos de la loi d'abonnement et de la loi des Fabriques.

Titre complet : Mémoire à consulter sur la situation des congrégations religieuses reconnues devant la loi du 16 avril 1895 relative à la taxe d'abonnement.
M. LOUCHET est avocat à la Cour d'appel.