- SM-63.5
- file
- 1973 - 1973
- Minutes du chapitre.
- Documents capitulaires.
- Les commissions.
- Séances plénières.
- Rencontre districts-province.
- Textes définitifs du chapitre.
PROVINCE DE FRANCE
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Description archivistique- SM-63.4
- file
- 1973 - 1973
- 1/
- Lettres d'information.
- Diverses études et rapports.
- Invitations diverses.
- 2/
- Liste des capitulants
- Décisions du conseil provincial au sujet des membres du chapittre.
- Remarques et propositions.
- Projet de règlement
- 3/
- Documents précapitulaires.
- 4/
- L'animation missionnaire.
- La formation supérieure.
- Petits scolasticats et juvénats.
- Supérieurs et directeurs.
- La rotation.
- Préparation du chapitre.
PROVINCE DE FRANCE
- SM-63.2
- file
- 1970 - 1970
- Règlement du chapitre.
- Lettres d'information.
- Système de représentation.
- Questions et réponses.
- Votes dans la province.
- Minutes.
- Motions.
- Rapports et exposés.
- Documents des comissions.
- Réponses aux faire-Parts d'élection.
- Vote des districts.
PROVINCE DE FRANCE
- SM-63
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- 1970 - 1970
- Rapports des commissions 1.2.3.4.5.
PROVINCE DE FRANCE
- SM-63.1
- file
- 1970 - 1970
- Chapitre Provincial 1970:
- Documents précapitulaires.
PROVINCE DE FRANCE
ASSEMBLEE DE L'UNION FRANÇAISE
- 2G1.7b7
- file
- 1946 - 1950
- Correspondance de l'abbé Paul CATRICE, conseiller de l'Union française, au sujet du statut des chefs coutumiers (06.07.1950).
Demandes d'avis sur les projets n° 287, 136, 121. - Projet de Constitution française de 1958. Discours du général De GAULLE (04.09.1958).
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