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Projet de Me MEJEAN et du P. LETOURNEUR, accompagné des références historiques et légales.

1) Correspondance, du 10.04.1969 au 15.11.1972, des PP. FARRELLY, da ROCHA, O'SULLIVAN, GALLIEGUE, FAY, ainsi que divers provinciaux.
2) Décisions du conseil général, du 30.04.1969 au 20.08.1974, concernant les affaires financières.
3) Comptes de 1970, 1971, 1972, 1973.
4) Contribution personnelle (décision de 1964 et commentaire du P. da ROCHA - en français et en anglais).
Note sur les missionnaires en congé (sur le plan financier).

1) Correspondance du procureur de la congrégation auprès du Saint Siège depuis le 03.06.1959 jusqu'au 12.05.1963 : lettres du P. LECUYER ou au P. LECUYER, lettres de Mgr LEFEBVRE, du P. NAVARRE, décision du conseil général pour le transfert du P. LIBERMANN à la rue Lhomond (04.03.1963). Le P. LECUYER est procureur général depuis le 12.08.1962, à la place du P. MURPHY.
2) Correspondance du procureur général depuis le 03.10.1963 jusqu'au 11.05.1965, P. LECUYER, P. FARRELLY, P. CESBRON.
3) Correspondance du procureur général depuis le 13.05.1963 jusqu'au 08.10.1966 : lettres des PP. LECUYER, FARRELLY, BESNIER, Mgr VERDELLI.

1) Lettre de démission du P. FARRELLY comme procureur auprès du St Siège (1978).
2) Service d'information auprès du secrétariat général : réflexions, projets, correspondance.
3) Les projets "Concern" en ETHIOPIE. Correspondance, liste..
4) Rapport, en anglais, du "Ethiopian Catholic Secretariat" (1974-1975).
5) Cours de développement à KIMMAGE (1976-1979), rapport et correspondance.
6) Témoignage du P. TIMMERMANS et correspondance (1975-76).
7) Correspondance et rapport du P. Tony BYRNE (développement), 1974-1980.

Indults demandés pendant les années 1945 à 1949 :
1) Indults généraux (pouvoirs spéciaux, culte, liturgie, modification de testament, messes, finances).
2) Indults concernant les noviciats (érection ou transfert) ou les novices.
3) Indults de réadmission ou de transfert.
4) Indults concernant les voeux.
5) Indults concernant les ordinations (par ex. de profès à voeux temporaires, ou par anticipation...).
6) Indults d'exclaustration ou de sécularisation.
7) Indults concernant des facultés diverses (index, jeûne, messe de beata ou assis, autel portatif, office, indulgences, union missionnaire du clergé...).

Indults demandés entre 1955 et 1959 :
1) Indults généraux (revision des Constitutions, pouvoirs du supérieur général, érection de provinces, culte, messes, finances...).
2) Indult concernant le séminaire du Saint-Esprit.
3) Indults à renouveler.
4) Indults concernant les noviciats (érection et transfert) ou les novices (séminaristes africains venant d'un territoire de la S.C. de la Propagande, séminaristes exclus, dispense de testimoniales, parents acatholiques, illégitimité, passage du rite oriental au rite latin, au sujet d'un pasteur converti, interruption, prolongation du noviciat, irrégularité physique, réduction du noviciat, charges de famille, entrée au noviciat "vivente uxore", retour dans la congrégation d'un profès sorti...).
5) Indults concernant des transferts.
6) Indults concernant les voeux (prorogation des voeux temporaires, profession annulée, dispense des voeux perpétuels...).

a) Suite des indults demandés à ROME entre 1955 et 1959 :

1) Indults concernant les ordinations (anticipation d'un an, dispense d'empêchements, "expleto tertio anno", divers...).
2) Indults de sécularisation ou d'exclaustration.
3) Indults de laïcisation.
4) indults concernant des facultés diverses (messe de beata, index, office, messe sans servant, bénédictions...).

b) Cahier de correspondance concernant les indults demandés à ROME (1946-1952).
c) Cahier de correspondance avec ROME (1953-1971).

d) Registre des indults à renouveler périodiquement.

Indults demandés à ROME entre 1965 et 1974 :
1) Indults en instance (1964-1976).
2) Indults généraux (provinces, finances, chapitre général...).
3) Indults concernant les noviciats (érection) ou les novices (dispenses diverses, sanations...).
4) Indults de réadmission.
5) Indults de transferts.
6) Indults concernant les ordinations.
7) Indults de sécularisation.
8) Indults d'exclaustration.
9) Indults de prorogation des voeux temporaires.
10) Indults pour anticiper les voeux perpétuels.
11) Dispense des voeux perpétuels pour des Frères.
12) Dispense des voeux perpétuels pour des scolastiques.

1. Lettre de félicitations du P. BERTHET au Cardinal DUBOIS (29.11.1920).
2. Lettres de demandes pour l'ordination, adressées à ROME :
   1921 (2), 1922, 1929, 1932, 1933, 1934, 1935, 1936, 1937, 1939.
3. Divers : Consultation (20.02.1923). Serment pour le sous-diaconat. Note sur les dates des ordinations. Décision du conseil pour le sous-diaconat (03.11.1932). Liste d'ordinants de 1923. Liste des lettres pontificales de félicitations aux Instituts à propos d'anniversaires (1923-1929).
4. Lettres de demandes adressées aux évêchés ou réponses des évêques :
   POITIERS (27.11.1920), CLERMONT (26.08.1921), PARIS (1923 (2), 1924 (2), 1935).
5. Lettre du P. GROELL (à propos de Mgr RUCH, 25.03.1922).
6. Lettre du cardinal VERDIER accordant des indulgences (18.01.1932.

Différents indults accordés à la province d'Irlande :
15.01.1931 (messes),
10.09.1934 (oratoire du noviciat),
09.11.1935 (prorogation de l'indult de 1931),
18.11.1936 (P. GOUGH maître des novices à 31 ans),
16.10.1937 (emprunt pour l'achat de la propriété de Blackrock),
01.12.1937 (indult pour ordinations anticipées),
02.01.1939 (ordinations anticipées),
31.10.1939 (ordinations anticipées),
1939 (emprunt pour Rockwell)
18.01.1940 (réserve dans oratoires privés),
23.04.1940 (dispense pour le noviciat),
13.02.1946 (messes),
15.04.1946 (Blackrock).