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Réunion préliminaire du chapitre de 1950, prestation de serment, allocution de Mgr LE HUNSEC.
Rapport du supérieur général sur l' "Etat général de la congrégation".
Liste des participants par ordre de dignité.
Première séance plénière : rapport financier du P. LETOURNEUR (qui ne se trouve pas ici), élection des membres du secrétariat et des commissions.
Comptes-rendus en anglais :

• "Decrees of the general chapter 1950 and report of most reverend Louis LE HUNSEC on the state of the congregation" (imprimé, petit format, 40 pages). (2 ex.)
• Bulletin de la province d'IRLANDE, n° 19, mars 1951, avec la lettre du P. GRIFFIN et le compte-rendu des commissions.

• 1911 :
• Déclaration du P. COTEL pour la cession d'une partie de la Préfecture aux Prêtres du Coeur de Jésus (sans date, non signée).
• Déclaration de Mgr LEROY et de Mgr AUGOUARD (25.11.1911) en faveur de la cession d'une partie de la Préfecture à la mission de l'Adamaoua confiée aux Prêtres du Sacré-Coeur de Saint-Quentin.
• Lettres : P. DEHON (supérieur général des prêtres du Sacré-Coeur, 28.11), Card. GOTTI (Propagande 30.12 + traduction), Mgr LEROY (brouillon).
• 1912 :
  Lettres : P. DEHON (20.05), Mgr LEROY (sans date).
• 1914 :
• Lettres : Card. GOTTI (14.02 + traduction), Mgr LEROY (27.02).
  Deux cartes : de l'embouchure du Congo jusqu'au bassin du Chari, de l'Oubangui-Chari au Tchad.
• Décret de la Propagande créant la Préfecture apostolique de l'Adamaoua (28.04.1914).

• Décret du Ministère de la Justice et des Cultes (22.11.1890) recevant le bref du pape LEON XIII nommant l'abbé Augouard évêque titulaire de Sédina + 2 reproductions photographiques.
• Original du testament de Mgr AUGOUARD (08.12.1914 sous plastique) + deux reproductions photographiques de ce testament + négatif.
• Bref de Léon XIII adressé à Prosper Augouard (14.10.1890) le nommant évêque de Sédina. Photographie (en négatif) du décret de Leon XIII.
• Lettre du Sous-Secrétaire d'Etat des Colonies à Mgr Augouard (06.12.1890) lui envoyant le décret du 22.11 + reproduction photographique + réponse du P. EMONET et deux reproductions photographiques de celle-ci (+ deux négatifs).

• Projet d'un orphelinat à Carrefour, demandé par le Président de la République d'Haïti (1948) :
• Résumé du projet et résumé des lettres (notes du P. Navarre).
• Note au sujet d'un orphelinat en Haïti, signée de Mgr LE HUNSEC avec brouillon du P. CABON.
• Lettres : Mgr LE GOUAZE (01.05), M. Love LEGER Chef du Cabinet particulier du Président (28.04), P. LE BIHAN (02 (2), 26.05).
• 1949 :
• Lettres : P. LE BIHAN (05.07 + projet de contrat avec l'Education nationale d'Haïti, télégr. du 13.07 + réponse de Mgr Le Hunsec du 14), P. KRANITZ (28.09), P. LE RETRAITE (28.09).
• Loi du Président DUMARSAIS Estimé, Président de la République, confirmant le contrat passé entre le P. LE BIHAN et M. Antonio VIEUX, Secrétaire d'Etat à l'Education Nationale, le 17.08.1949.
• Le Moniteur (Journal Officiel) du 29.09.1949 contenant cette Loi aux pages 841-842. + deux copies.
• Mémoire concernant la Maison centrale, 7 p. dactyl., copie envoyée le 28.01.1949)

• 1947 : Création du Séminaire régional :
• Lettres : Vicaires apostoliques de Libreville, Loango, Brazzaville et Bangui (à la Propagande 15.02), Mgr LE HUNSEC (à la Propagande, 28.03, 13.05, 14.10), Card. FUMASONI-BIONDI (30.04, 26.06, 26.10), P. BRAULT (06.10).
  Décret d'érection du séminaire (23.10).
• 1953 : Nomination du P. HIRTZ.
  Conseil général du 04.07.1953 (P. Hirtz remplaçant le P. Laurent).
  Lettre du P. GRIFFIN à la Propagande pour cette nomination ( 06.07.1953).
  Décret du Card. FUMASONI-BIONDI (11.07.1953 + copie) et lettres de notification (P. NAVARRE 18.07.1953). Lettre du P. HIRTZ (04.08.1953).
• 1956 : Décision du Conseil général (demande de remboursement de l'avance, 16.04) et lettre du P. NAVARRE secrétaire général (16.04).
• 1959 : Nomination du P. PICARD.
  Lettres : P. HIRTZ (12.01, 2 du 23.04), P. NAVARRE (17.01).
  Décisions du Conseil général (21.01, 28.04).
  Lettre du P. GRIFFIN (04.06) demandant le remplacement du P. Hirtz pour raison de santé.
  Décret de la Propagande (13.07) et lettre de notification (31.07).
  Inscription au Bulletin général (juil.-août 1959).

1.- 1921 : copie de l'arrêté du 27.05 fixant le régime des cultes en A.E.F.

• 1928 :
• Extrait du rapport de M. DUBOSC au conseil de gouvernement (nov.).
• P JAFFRE, "La réorganisation judiciaire et le mariage chrétien au Moyen-Congo" (25.08). Lettres sur le même sujet : P. JEANJEAN (02.07), P. KRANITZ (08.05), , de Kibouendé (07.05). Note du P. JAFFRE sur l'article 8 de la réorganisation de la justice (09.04.1930).
• Extrait d'une circulaire du gouverneur de SAINT-FELIX sur la situation démographique du Moyen-Congo (01.06.1931).
• Lettres de Mgr GUICHARD (13.10.1931 veuves et polygamie, 29.01.1932, 16.03.1933), du Lieutenant gouverneur de SAINT-FELIX (22.01.1932
• Circulaire de M. de SAINT-FELIX (31.08.1932).
• Lettre du Patriarchat de Lisbonne (03.11.1933
  2-3. Emploi de deux religieuses à l'hôpital de Brazzaville :
  Gouverneur MARCHESSOU (04.01.1936), P. LE DUC (04.01.1936), Ministre des Colonies (23.01.1936).
• Déclaration du gouverneur RESTE sur l'Islam (date ?).
• Lettre du Général TETU (sept. 1941).
• Lettre du P. ESSWEIN (écoles, 09.09.1941). Dans la France Equatoriale (15.03.1937), "La Gaffe" à propos des écoles des Missions. Lettres de Mgr BIECHY à propos des écoles (07, 08.12.1937, 09.04.1938).
• Sr Marie André, "La mère et l'enfant en A.O.F." Ethnographie 1939, n° 37.
• Lettre du Gouverneur général au Ministre des Colonies (venue des missionnaires 16.11.1945, 27.11.1945 rapport sur l'effort social en faveur de la France).
• Future église de Ouesso, lettre du P. VERHILLE (12.01.1945), images.
• Memorandum de Mgr BIECHY sur les activités des Missions catholiques sous la France Libre (29.01.1946). Lettre de Mgr BIECHY 11.03.1949. Projet de lettre de Mg BIECHY (non envoyé, 1947).
• Chef du Territoire (03.01.1948), Mgr BIECHY (06.01.1948), Haut Commissaire de l'A.E.F (22.02.1949).
• Enseignement pendant le service militaire : circulaire du 05.02.1948, lettre de Mgr BIECHY (22.02.1949), 2 ex. Rapport du P. LE COMTE (enseignement, journal... (déc. 1949 - mars 1950). Rapport sur les subventions (1946).
• Invitation du Comité Eboué (04.05.1949).

1. Décrets du gouvernement français ou du gouvernement général de l'A.E.F. : 15.09.1936, 26.01.1937, 09.06.1937 (le Vicariat de Brazzaville est agréé comme société protectrice de l'enfance), 29.07.1943.
   Subventions des internats de métis.
2. Conditions d'admission à l'oeuvre des métis (Brazzaville) :
   • Oeuvre des Soeurs de Brazzaville.
   • Conditions d'admission des enfants mulâtres à la mission catholique.
   • Internat de métis de la mission catholique de Brazzaville.
   • Formulaire de contrat.
3. Réglementation concernant l'oeuvre des métis :
   • Projet de décret ordonnant le recensement des métis.
   • Statut des métis (remarques).
   • Code civil congolais : Titre X, de l'autorité paternelle, titre XI de la tutelle des mineurs, titre XII de l'émancipation.
   • Lettres : Mgr BIECHY (09.03.1944), M. HODISTER (30.09.1944).
   • Ordonnance créant l'Oeuvre nationale de protection des Métis de l'Empire (De GAULLE).
   • Lettres : Inspecteur général de l'Enseignement (11.06.1943), Gouverneur général (24.08.1945), P. LE DUC (30.08.1945), Mme COSTA (19.03.1945).

1. • Gouvernement général de l'A.E.F. : Régime des concessions domaniales de 5000 ha et au-dessous (arrêté du 19.03.1937), 32 p.
   • Mesures de la chapelle d'Oyali.
   • Concession provisoire des terrains de Lekana (note, 1936-1942).
   • Gouvernement général : arrêté du 12.10.1940. Lettre de Mgr BIECHY (22.01.1948, 4 ex.) + croquis (cession d'un terrain pour le dispensaire).
     "Avertissement" des domaines (23.08.1948). Extrait de l'arrêté portant cession provisoire de 35ha + croquis.
   • Concessions accordées à titre définitif : arrêté du 12.06.1952 + liste des terrains. Demande de Mgr BIECHY pour Noah (10.02.1947) + croquis, lettre du P. de CHADIRAC (12.03.1947). Demandes pour Kebara, Akana (05.08.1946) + croquis.
   • Arrêté de concession provisoire (02.04.1942) et constat de mise en valeur de Djambala (26.07.1946).
   • Arrêté de concession provisoire (23.10.1936) + croquis et constats de mise de valeur de 35ha et de 20 ha à Lekana (27.07.1946).
   • Demande de Mgr BIECHY pour un terrain à Nkoua (05.08.1946) + croquis.
   • Retour à l'Etat de deux domaines à Brazzaville (arrêté du 30.11.1949).
   • Demande de Mgr BIECHY pour un terrain à Mpouya (10.02.1947) + sept croquis.
   • Lettre du 30.12.1948 (demande de renseignements pour les domaines).
   • Demande de Mgr BIECHY (05.08.1946), Arrêtés accordant la concession de Gamboma (18.08.1949) et modification (30.11.1949).
   • Arrêté accordant un terrain à NGO (02.05.1949) + croquis.
   • Demande de Mgr BIENCHY pour un terrain à Makana II (16.07.1954).
   • Lettre du chef de région de l'Alima ( 22.03.1956).
   • Notes manuscrites sur différents terrains : Kébara, Akana, Mpouya, Lékana-mission, Djambala ...
2. Carte de la région ; plans de masse de Lékana (18.07.1957, 07.06.1958) + décalque, 6 croquis.

1. Relations avec le Gouvernement au sujet des écoles :
   • Rapport annuel 1921-1922 sur les écoles du Vicariat de Brazzaville + statistiques du 27.01, 20.06.1922 (P. JAFFRE).
   • Arrêté du 29.11.1922.
   • Lettres officielles (28.06.1923 impôts, 03.04.1931).
   • Décisions du Gouverneur général (autorisations d'enseigner) : 25.10.1923, 11.12.1924, 02.08.1927 11.10.1928, 27.07.1932 .
   • Circulaire n° 8 au sujet de l'organisation de l'enseignement public (M. ANTONETTI 08.05.1925).
   • Lettres du P. LE DUC (17.11 ?), de Mgr GUICHARD (20.01, 04, 06.06.1932).
   • Note au sujet des écoles (Mgr GUICHARD).
   • 2 arrêtés du 20.11.1935 (ouverture d'écoles à Koubola et Nsampouka).
2. • Arrêtés du 17.07.1936.
   • Contrat - type d'engagement. Liste et classement des moniteurs. Note sur les Moniteurs, leurs catégories, les examens de passage.
   • Ecole des élèves-moniteurs de Boundji, de Mindouli.
   • Autorisations d'enseigner (28.02, 13.05, 04.12.1937, 30.01.1939).
   • Circulaire au sujet de l'Inspection médicale scolaire (nov. 1937).
   • Lettre du P. GEORGE (demande d'une école, sans date).
   • Programme annuel du Cours élémentaire.
3. Oeuvre des Métis :
   • Conditions d'admission (06.07.1926).
   • Lettre du Dr GRASSARD (30.08), réponse de la mission (26.09.1932).
   • Lettre de M. CORREIA (25.06.1935).
   • Reconnaissance de paternité (29.08.1935).
   • Certificat concernant M. Léon MATHEY. Lettres de Me DUCAM (24.07.1934), de M. Léon MATHEY fils (27.07.1934, 09.12.1935), M. FAUGERE (10.11.1935), P. LE DUC (26.12.1934, 02.05.1935 sur l'oeuvre des métis).

1. Circulaire au sujet du Nkassa (poison d'épreuve), Mgr GUICHARD 17.02.1926.
   Circulaires de Mgr BIECHY : 06.01, 07.03.1940, 16.01.1941, 16.01, 30.11.1942, 16.01.1944, 02.01.1945, 16.01, 11.11.1946, 08, 16.01.1947.
2. Décret du 29.04.1927 réorganisant la justice indigène en A.E.F., modifié par celui du 11.08.1927.
   Extrait de décision (17.06.1946).
3. Correspondance de la mission de Kindamba :
   P. DREAN (30.04.1924), Geneviève Marie ORY (11, 15, 06.10.08.1926), P. HARTZ (03.12.1930), P. MORVAN (04.02.1950), Propagation de la Foi (23.04.1951), Mgr BIECHY (09.01, 19.03, 03.04, 09, 28.05, 07.06, 05, 18, 28.07, 28.08.1951, 26.01.1952, 16.02, 25.03.1953), P. FOURMONT (13.09, 04.12.1951, 18.01.1952).