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SERVICE MILITAIRE APRES LA LOI DE 1905

  • 2G1.2.7
  • file
  • 1898 - 1923
  1. Certificats, formulaires divers (la loi de 1889 reste en vigueur dans les colonies), 1905-1907. Note sur l'extrait de casier judiciaire. Certificat de vaccination.
  2. Correspondance concernant des scolastiques rappelés indûment sous les drapeaux (1908-1912).
  3. Séminaristes-soldats : règlements et correspondance (1898-1914).
    Liste des ecclesiastiques auxquels on peut adresser plus particulièrement les soldats, garnison de PARIS (septembre 1910).
  4. Petit guide de préparation militaire.
  5. La Documentation catholique n° 194, 14.04.1923 : législation canonique et civile. Lois nouvelles, recrutement de l'armée.
  6. L'instruction théorique du soldat par lui-même, F DUPUIS, 16e édition, 1907. Imprimé, 128 pages, PARIS, NANCY.

PROVINCE DE FRANCE

SERVICE MILITAIRE/LOI DE 1889

  • 2G1.2.4
  • file
  • 1889 - 1900
  1. Texte de la Loi du 15.07.1889 : service de trois ans, dispense de deux ans pour les étudiants ecclésiastiques.
    Lettre de M. Icard, sup. général de St Sulpice (06.01.1890).
    Comité des jurisconsultes des congrégations (Baron de Mackau) : Note sur les questions relatives à la loi du 15.07.1889.
  2. Formulaires divers : certificat de continuation d'études, de fin d'études, d'emploi, certificat pour établir le droit à la dispense etc...
  3. Correspondance à propos de la signature des certificats d'exemption de 1890 à 1904 (le supérieur général a le droit de signer ceux du séminaire colonial comme vicaire général des diocèses coloniaux, mais ceux des scolatiques spiritains doivent être signés par l'évêque du lieu !).
  4. Correspondance à propos de l'exemption des religieux (1890-1900).
  5. Correspondance à propos de l'âge limite de 26 ans : à cet âge les jeunes Pères ne sont pas tous déjà en Afrique (1896-1900).

PROVINCE DE FRANCE

VISITES DE LA MAISON MERE ET CORRESPONDANCE

  • 2G1.22b2
  • file
  • 1926 - 1931
  • Compte-rendu de visite des maisons de la province de France par le P. SOUL (janvier-août 1931).
    20 lettres du P. SOUL au supérieur général (dont une "proposition pour le personnel") entre le 28.01.1931 et le 30.06.1931.
  • Correspondance diverse adressée au supérieur général (1926-1928) : 18 lettres de MONTANA, LIMOURS, BLIGNY, de l'évêque de METZ, LA LANDE, ST BONNET, BETHISY, P. BENOIT.
  • Correspondance du P. NIQUE (3 lettres au supérieur général, 2 au P. BENOIT).
  • Projet de construction, d'une basilique au Christ-Roi.

PROVINCE DE FRANCE

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