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Télégramme de Rome pour le chapitre général, le nouveau et l'ancien supérieur général.
Extrait de LA CROIX (14.08.1950), lettre de la S.C. des Religieux 01.09.1950).
Envoi des statuts capitulaires (12.08.1950).
Compte-rendu préparé pour le bulletin général de septembre-octobre 1950.
Photographie de l'ancien et du nouveau supérieur général, Mgr Le Hunsec et le P. Griffin.
Photographies du groupe des capitulants dans la grande salle de Chevilly (bâtiment de l'accueil) et devant le perron de ce bâtiment.

Relation quinquennale, ("breviter"), de 1936 à 1949 "inclusive" (en double ex.).
Tableau des indults (1936-1949).
Etat des maisons (1936-1949).

1. Registre (copies) : Institut des Frères de N.D. de l'Annonciation à MISSERGHIN, approbations de l'évêque de MONTPELLIER (10.04.1840), de NAPOLEON (16.04.1853). Statuts des Frères approuvés en Conseil d'Etat (12.04.1853). Lettres des évêques d'AVIGNON, de LA ROCHELLE, d'ORAN, de DIGNE, de MONTAUBAN (toutes en 1886). Décrets d'approbations de Rome : 15.05.1880, 08.04.1884, 29.04.1887.
   Constitutions de l'Institut de N.D. de l'Annonciation. (Copie en 1902).
   • Autres copies :
     Traité pour l'exploitation de la pépinière de MISSERGHIN (27.09.1851).
     Administration des domaines (03.04.1851).
     Lettre du Ministère des Cultes (25.04.1853).
     Procès-verbal de remise de la pépinière de MISSERGHIN au P. ABRAM (01.10.1851).
   • Lettre du P. VANHAECKE (14.10.1901).
2. Correspondance avec ROME :
   1900 : Propagande (18.06, 26.07), projet de lettre de Mgr CANTEL (sans date), Mgr LEROY (fin juin, 25.07), P. ROSEROT (31.07), de PARIS (06.12).
   1901 : Mgr LEROY (21.01, 22.04), PROPAGANDE (08, 11.05 (3), 23.06). Dispense relative au noviciat pour les anciens Frères (29.11). Erection d'un noviciat dans le diocèse d'ORAN après rencontre avec les Frères (Mgr CANTEL, 27.05). Extrait du bulletin général (juin 1901).

1. Indults :
   17.11.1932, 21.11.1932, 10.06.1935 (ordinations anticipées), 06.12.1935 (maître des novices), 02.05.1939 (ordinations anticipées).
2. Relations avec la Congrégation de la Propagation de la Foi (à propos de missionnaires Néerlandais) :
   Lettres du cardinal FUMASONI-BIONDI (06.01, 11.02.1946), de Mgr LE HUNSEC (24, 25.01.1946).

• Anticipation de l'ordination sacerdotale (1951-1962).
• Prolongation des voeux temporaires (1951-1958).
• Anticipation des voeux perpétuels (1950-1955).
• Demande de sécularisation (1951-1961).
• Sécularisation (voeux perpétuels), 1951-1961.
• Demande d'exclaustration (1950-1956).
• Passage à un Ordre supérieur (1958-1961).
• Passage à un séminaire... (1952-1960).
• Passage chez les Frères, avec diminution du noviciat (1951-1959).
• Réduction à l'état laïc d'un prêtre (1955), d'un sous-diacre (1950-1956).
• Dispense des voeux perpétuels (1953).
• Dispense d'âge pour les ordinations (1957).
• Dispenses d'empêchements (1952-1960).
• Modèle de demande de dispense de bréviaire...

• S. Congrégation des Evêques et Réguliers : décrets de 1876, 1891, normes pour l'approbation des instituts à voeux simples (1901). Lettre du P. ESCHBACH sur le décret "Auctis" (04.11.1892, 3 ex).
• S. Congrégation des Affaires ecclésiastiques extraordinaires : décret "Trans oceanum" (1897). Indult sur le jeûne et l'abstinence pour l'Amérique Latine (1898-99).
• S. Congrégation des sacrements : décrets, instructions (1858, 1866, 1877, 1885, 1889, 1890, 1902, 1910)... empêchements de mariage, divorce, mariage civil, dispenses ...
• Divers :
• Situation financière du Saint Siège (note confidentielle, 1869).
• Cinquantenaire du dogme de l'Immaculée Conception (1903).
• Souscription pour le jubilé de LEON XIII (1903).
• Comité central pour l'année sainte (1925).
• Au sujet des études universitaires (séminaires), Cardinal BISLETI (1927).
• La faculté d'histoire ecclésiastique et de missiologie à la Grégorienne (1932-33).

• Erection et transfert de noviciat (1950-1958).
• Noviciat à faire dans un pays tropical (1951).
• Demande de retour dans la congrégation (1951).
• Dispense d'âge pour un maître de novice (1953).
• Demande d'indults pour des séminaristes exclus (1951-1959).
• Entrée de grands séminaristes au noviciat (1952-1954).
• Dispenses de testimoniales (1952-1954).
• Dispenses diverses : illégitimité (1951-1961), parents acatholiques (1949 à 1958), empêchement physique (1953), exercice de la médecine (1952), enfants à charge (1952-1958), mariage (1953-1959), interruption et absence (1950-1958), après 6 mois de prolongation (1954-1958).
• Annulation de profession (1958).
• Passage dans un Ordre (testimoniales).
• Venue d'une autre congrégation (1952-1960), Frère Jean BOUSSANT...
• Modèle de contrat d'agrégation.

• S. Congrégation des Religieux : décret de 1848, déclaration de 1852, "de suffragio fratrum laicorum Capucinorum..." (1886), service militaire des clercs (1893), lettre de LEON XIII à propos des attaques contre les religieux (1903), questionnaire pour les rapports à la S.Congrégation des Religieux (1906), questionnaire et réponse au sujet des études ecclésiastiques (1910), lettre sur le maintien de la ferveur dans les Instituts religieux (1915), lettre sur les privilèges (1917), lettre du pape PIE XI aux supérieurs religieux (1925, imprimé de 32 p.). Personnalité juridique reconnue aux associations religieuses par le concordat entre le Saint Siège et l'Italie ( 1930). Instruction sur la formation des clercs et des religieux (1931).
• S. Congrégation des Rites : décrets divers de 1855 à 1923.
• S. Congrégation du Concile : décrets sur les honoraires de messes (1893) . Lettre de l'archevêque de Bordeaux (1893). Au sujet des séminaristes (1905). Décret sur la communion quotidienne (1905). Décret "de sponsalibus et matrimonio" (1907). De l'enseignement du catéchisme (questionnaire de 1924).

-Formules de demande :

• de bénédiction apostolique et d'indulgences,
• d'un oratoire privé,
• de bénédictions diverses,
• des privilèges de l'Union Missionnaire du Clergé.
• Indults concernant la messe et le bréviaire :
• Messe De beata, messe sans servant, autel portatif, messe dite assis, messe avec une seule main, messe dans un sanatorium pour malades alités.
• Conservation du Saint Sacrement dans un oratoire, demande d'une heure sainte, d'un salut solennel.
• Demande de commutation du bréviaire.
• Erection d'un chemin de croix, formule à rédiger.
• Demande de la permission de lire des livres à l'Index.

1. Indults : Un dortoir au-dessus de la chapelle (1891). Vente ou échange d'un terrain (1900).
2. Correspondance venant de l'archevêché :
   • Pouvoirs accordés par le cardinal De BONNECHOSE, archevêque de ROUEN (18.10.1878).
   • Lettre du vicaire général (01.05.1879), invitation (02.05.1885), lettres du 02.01.1889, 04.01.1890, 06.01.1891, 17.11.1894, 27.11.1899.