Archives de la Congrégation du Saint-Esprit

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ACTES OFFICIELS : ARRET DU PARLEMENT ORDONNANT L'ENREGISTREMENT DES LETTRES PATENTES (19.03.1731). NOUVELLES LETTRES PATENTES (14.04.1733).

AFFAIRE BRASSEL.

ARRET DE LA CHAMBRE DES COMPTES (30.07.1734) : ENREGISTREMENT DES LETTRES PATENTES. LETTRES PATENTES POUR LE LEGS DE MGR DE QUEBEC (1761)

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ACTES OFFICIELS : ARRET DU PARLEMENT ORDONNANT L'ENREGISTREMENT DES LETTRES PATENTES (19.03.1731). NOUVELLES LETTRES PATENTES (14.04.1733).

AFFAIRE BRASSEL.

ARRET DE LA CHAMBRE DES COMPTES (30.07.1734) : ENREGISTREMENT DES LETTRES PATENTES. LETTRES PATENTES POUR LE LEGS DE MGR DE QUEBEC (1761)

AUTORISATION LEGALE DE LA CONGREGATION

DOCUMENTS VENANT DES ARCHIVES NATIONALES/VARACHAUD

ETUDES HISTORIQUES SUR LE SEMINAIRE DU SAINT ESPRIT

EXISTENCE LEGALE.

EXISTENCE LEGALE DE LA CONGREGATION.

INSTITUT AGRICOLE

LA RECONNAISSANCE LEGALE DE LA COMMUNAUTE DU SAINT ESPRIT (1726-1734).