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2)- Décisions du Conseil Général concernant les confrères de la Province de France (voeux, ordinations...) janvier 1963-mai 1970.

• Décisions du Conseil provincial sur les mêmes sujets (janvier 1969-mai 1970).
  3) Attestations de la réception du sous-diaconat pour inscription sur les registres de baptême, 1954-1962 et 1963-1966.
  4) Attestations de la réception du sous-diaconat pour inscription aux registres de baptême, 1967-1970.
  Témoignages d'ordination (1965-1972).
  5) Minutes d'ordination à CHEVILLY (1969-1974).

General Council Decisions: 1986 - 1992

1. 28.10.87 Roger HEYRAUD assistant General Secretary.
2. 28.10.87 Marcel MARTIN Postulator of cause of Fr. Libermann.
3. 14.07.88 Jean-Baptiste SAVOIE Provincial second mandate.
4. 05.10.88 Election of J-P HOCH & A. AUBERT to Provincial Team .
5. 05.10.88 Approves Provincial Chapter decisions.
6. 10,10,88 G-H THIBAULT transferred French Seminary to Paris.
7. 14.10.88 H. LITTNER Rome to General Archives, Chevilly.
8. 03.11.88 J-B SAVOIE Postulator of cause of Poullart des Places.
9. 01.02.89 André LOOS : French Seminary to France.
10. 04.10,.89 Laicisation : Edmond KIRCH.
11. 06.10.89 Fernand AZEGUE France to FAC as Prov. of Origin.
12. 06.10.89 Nicolas GOBINA France to FAC as Prov. of Origin.
13. 11.05.90 Br. Alain KERVAREC renewed for one year for Rome.
14. 16.05.90 Roger HEYRAUD renewed for one more year.
15. 22.10.90 First appointment : Michel HUCK to Amazonia.
16. 02.11.90 Patrick HOLLANDE to the Information Service, Rome.
17. 21.11.90 Br. Robert BRAND dispensed from perpetual vows.
18. 26.04.91 Br. Jean-Pierre BONGRAND dispensed from vows.
19. 03.06.91 Bernard COURANT French Seminary to France.
20. 09.07.91 New Provincial Team: J-P HOCH, M SOYER, JOLIBOIS.
21. 19.07.91 Edmund NDZANA France to FAC as Province of Origin.
22. 24.110.91 First appointment : Yves SAUVET to Mexico.
23. 24.10.91 First appointment : Claude DRUI to Congo.
24. 24.10.91 First appointment : Xavier LEPIN to Bangui.
25. 24.10.91 First appointment : Dominique BODINIER Madagascar.
26. 16.12.91 Louis MAKONG France to FAC as Province of Origin.
27. 20.12.91 Approves dispensation for Yves SAUVET.
28. 25.03.92 Approves trial incardination P. STIRNEMANN.
29. 13.05.92 Antoine SCHMITT appointed bursar of Generalate.

• Indults de Rome sur les ordinations (1954-1965).
• 1958 : décisions du conseil général concernant les admissions aux voeux et aux ordinations de la Province de France.
• 1959 : décisions concernant les admissions aux voeux et aux ordinations de la Province de France.

1. Rapport (en 2 ex.) au conseil général sur l'achat d'une propriété (Les Moussets) aux environs de MANTES, à LIMAY (1945). Plan d'accès, plan de la propriété. Remarques écrites des P. COSSE, JAFFRE, GIRARD, CLIVAZ, WINDHOLTZ, TRENDEL.
   Correspondance : autorisations de visiter (20.07.1945).
   Description par l'agence "Ouest-Immobilier".
   Contre-proposition : acquisition d'une propriété au lieu dit "La Vallée" (15.10.1945).
2. Plans et projets divers. Rapport sur le chateau de Villiers (M. Le Blan).
   Décision du conseil général d'approuver le projet d'achat (14.08.1945).
   Correspondance : 31.12.1945, 02.05, 27.08.1946.
   Accord de l'évêque de VERSAILLES (15.08.1945).
   Réflexions du P. FAURE, du P. WINDHOLTZ, du P. DHELLEMMES. Lettre de Jean BOURDAILLAT (signature des pièces, 19.12.1945).
   Lettre du P. CROMER (06.01.1947) : "La Vallée est un site classé..."

• Décisions relatives à certaines maisons de la province (mars 1913).
• Lettre à Mgr LEROY (P. BENOIT, 19.11.1921).
• Correspondance diverse (1921-1922, problèmes financiers).
• Décisions du conseil général (15.05.1923, 10.03.1925, 16.10.1925, 18.09.1925).
• Fondation de messes (16.09.1925).
• Note sur les propriétés (07.10.1927).
• Voyage du P. BYRNE aux U.S.A. pour solliciter des intentions de messe, (1926-1927).
• Fondation de messe du 26.05.1928.
• Dépôt de rente viagère (Melle LALLEMANT).
• Décisions du conseil général (06.09.1932, 04.09.1934).
• Lettre du P. MESANGE au perovincial sur la formation des économes (12.07.1936).
• Demande d'attribution à CELLULE du legs LERY (07.12.1936).
• Note sur les scolastiques étrangers à CHEVILLY.
• Rapport du P. MESANGE (13.04.1937).
• Travaux non acceptés (1937 ?).

1) Décisions du conseil général, 1 à 50, du 21.08.1962 au 05.01.1965.
2) Décisions du conseil général, 1 à 49, du 28.04.1965 au 25.07.1968.
3) Comptes-rendus des conseils provinciaux des 17-18.04.1963, 16-17.11.1965, 26-27.04.1966, 18-22.04.1967, 09-10.06.1967, convocation pour novembre 1967, préparation du chapitre général, 24-26.04.1968,
lettres du 13.11.1963, du 30.04.1968.
4) CHEVILLY : correspondance du P. LEDIT (crise du scolasticat avec Mgr LEFEBVRE, 1962-1963), rapport sur le scolasticat (1962). Correspondance de 1964 à 1968 (26 lettres, en particulier du P. THIBAULT, supérieur).
5) MORTAIN : correspondance de 1962 à 1967.
TRIENNAT des Frères à CHEVILLY : correspondance et rapport de visite.
6) Correspondance avec le supérieur général concernant les maisons de LANGONNET, MAULEVRIER, SAINT ILAN, MISSERGHIN, GRASSE (1963-1966). Notice sur "Le château de MAULEVRIER et la congrégation du saint Esprit" (1964).
7) Divers : bibliothèque, organisation du recrutement, projet de vente d'une partie du terrain de CHEVILLY, contrat avec l'évêque d'AGEN, problèmes financiers de la province.
8) Projet d'union des provinces de France et de Belgique (1962-1963).
9) Rapports de visite des maisons de la province de France par le P. HACK (janvier à novembre 1965).
10) Visite des maisons de la province par le P. GEMMERLE, en 1963 et en 1964.
11) Relations annuelles de 1962 à 1965, statistiques 1961, 1962, rapport historique sur la province de 1947 à 1964, note sur le service de l'enseignement (P. BERRGER, 1965), note sur l'assurance volontaire vieillesse et les Français à l'étranger (1967).
12) - Annexes au compte-rendu du conseil provincial des 22-24.04.1969 :

• Rapport de la province sur l'étude des documents du chapitre général,
• Réponses aux questions posées.
• Réunion des 29-30.01.1969 : vocations, propagande, presse.
• Lettre d'information aux supérieurs et directeurs des maisons de la province (10.02.1969).
• Document 108 : l'apostolat.

1. Préparation du chapitre provincial de 1976. Décisions du conseil provincial au sujet des élections (26.11.1975).
2. Résultat des élections.
3. Projet de règlement et de méthode du chapitre (20.02.1976).
4. Premier tour des élections du provincial.
5. Invitation au chapitre.
6. Rapport moral présenté par l'équipe provinciale (approuvé le 16.06.1976), suivi d'un questionnaire.
7. "Our mission today", été 1976.
8. But spécifique et nature de la congrégation.
9. Message des membres du chapitre (21.07.1976).
10. Election d'une nouvelle équipe provinciale (27.07.1976) et curriculum vitae des élus.
11. Textes de chapitres généraux et commentaires.
12. Spiritain en 1976 n° 164 (compte-rendu du chapitre provincial, documents).

1) Décisions du conseil général concernant les membres de la province de France (Pères et Frères, voeux, ordinations, placements etc...) d'avril 1926 à septembre 1943.
2) Décisions du conseil général, de septembre 1943 à décembre 1950.
3) Décisions du conseil général, de janvier 1951 à mai 1957.

N.B. La suite se trouve en 3D3.3b1-2.

1. En 1975 :
   C.G. (08.01, avril, 15, 24.11), P. THIBAULT (27.02, 18, 28.04, 12.06, 03.07, note de sept., 04.12), S. MOORE (05, 23.04). P. DALY (23.04, 16.07), P. GROSS (23, 30.04, 02.12), P. FARELLY (15.05, 01.07), P. GANDY (04.10), P. CROWLEY (13.10).
   Rapport annuel du P. THIBAULT pour 1974-1975 (14.11.1975).
2. En 1976 : (lettres et circulaires)
   P. GANDY (03.01, 24.09), programme de voyages des P. TIMMERMANS et GROSS, projet de statuts du Groupe d'Etudes Spiritaines (02.01), programme de travail pour 1976, P. CROWLEY (19.01), P. THIBAULT (24.02, 22.06, 03.11), P. GROSS (mars, 26.12), P. LITTNER (12.04, 15.05, 28.06, 07.07, 06.12), P. YOU (27.04), C.G. (28.04, 05.05, 10, 28.06, 24.11), P. SOUCY (06.05), P. TIMMERMANS (avril-mai, 07.08), rencontre des jeunes Spiritains (nov.), décisions du C.G.E., formation permanente, statistiques du personnel 76.
3. En 1977 :
   P. SOUCY (13.01), P. MOLONEY (17.01, projet Rwanda), P. GROSS 10.03 + dossier Jeunes spiritains, 01, 11, 30.03, 02, 07.06, 28.09, 06, 08, 29.10), P. TIMMERMANS (04, 10.03, 06.04, 09, 12.05, 10.10 + réunion des responsables de formation), C.G. (01.04, 15, 16, 30.06), Provincialat de Belgique (01-15.04), réunion à Paris avec le supérieur général (25.04), P. FERRON (22.05), P. HAAS (13.06), P. THIBAULT (22, 27.06, 11 (2), 28.07), P. LITTNER (22.07), rencontre des jeunes en Espagne (août), P. GODARD (08.09, 11, 26.11), P. FARELLY (18.10), P. SONSBEEK (19.11), P. FERRON (30.11).
4. En 1978 :
   P. GROSS (22.01, 11.02, 03, 11.04, 21.06, 15, 27.09, 08, 19, 25.10), P. THIBAULT (06, 31.03, 09, 14.09, 08, 21.10), P. WALSH (05.04), P. VAN ECK ("Spinet" août 1878), P. GODARD (28, 29.08), P. GILBERT (08.10), circulaire pour la rencontre d'été 1979, P. MOLONEY (19.10), P. TIMMERMANS (01, 08.12), C.G. (01.12). Audience du P. TIMMERMANS auprès de JEAN-PAUL II (05.12).

Décisions du conseil général concernant les admissions aux voeux et à l'avancement aux ordres, en ce qui concerne la province de France, en 1956 et 1957.