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Actes officiels de 1726-27 autorisant la communauté et le séminaire du Saint Esprit. Achat de deux propriétés. Les copies authentifiées sont accompagnées d'un résumé imprimé permettant de suivre ces problèmes juridiques de 1703 à 1799. Le n°40 d'Informations spiritaines (1982) retrace 250 ans de la Maison-Mère.

Testament de M.BECQUET (27.01.1778); état des meubles possédés par M.Becquet à sa mort (02.08.1789); acte de donation de la Chyperie par M. Becquet au séminaire du Saint Esprit (27.12.1777); titres de propriété des maisons et héritages légués par M.DUFLOS à M.Becquet (27.01.1771); acte d'arpentage concernant la Chyperie (07.09.1759); vente de pièces de vin à la Chyperie (11.06.1759).
Lettre à M.BERQUET (sic), diatribe janséniste "contre les Placistes" (accompagnée d'une lettre du P. KOREN).

Note du B.G. (10.1926) sur les martyrs de septembre 1792 (aux Carmes) et du Bienheureux ANGAR. A la suppression de la Congrégation en 1792, Mme ANGAR a racheté le séminaire pour le conserver et le revendre plus tard au P.BERTOUT.
Note sur les membres de la Congrégation pendant la Terreur.
Note sur les relations de la Congrégation avec la Mère Camille de SOYECOURT (et lettres).
Note indiquant les ouvrages à consulter sur la question des serments exigés des prêtres pendant la révolution.
Carnet de dépenses (19.10.1797-10.05.1798) de M. ?
Concordance du calendrier répblicain avec le calendrier grégorien.
Note sur la constitution civile du clergé.
Pièces relatives à des prêtres apostats de Nancy.
Note sur l'abbé CAUSSIN. Notice sur l'abbé MERCIER, du Saint Esprit.
Sont joints à ce dossier : (imprimés)
a)censure de la Faculté de théologie de Paris contre le livre : "Histoire philosophique et politique des Etablissements des Européens dans les deux Indes" par Guillaume-Thomas RAYNAL, 1781.
b)Constitution française donnée à Paris le 14.09.1791.
c)Senatus-consulte organique du 28 Floréal An XII (1804).

• "Le Séminaire Pontifical Français de ROME et la Congrégation du Saint Esprit. Leurs propriétés en Italie" (P. LETOURNEUR, économe du séminaire, 1938) = histoire de l'achat, de la reconstruction, des emprunts, de la part de la congrégation, et celle du séminaire dans toute cette histoire financière.... (rapport dactylographié de 36 pages).
• Plan du séminaire dessiné par le P. FREYD avec indication des différents achats réalisés (septembre 1883).
• Plan dessiné par un architecte, en 1938, pour le rapport.

Suite de l'histoire du Séminaire Français par le P. LETOURNEUR :

• Chap. 13 : Déboires. Le mur de la honte. Séminaire Pontifical. Les Noces d'or (1892-1902), p. 95-101.
• Chap. 14 : Mgr Le Roy. La dette fictive. P. LEFLOCH et WIISLER (1904-1914), p. 101 bIs-110.
• Chap. 15 : La revanche du P. FAUGERE (1914), p. 111-121.
• Chap. 16 : La Grande Guerre de 1914-1948, p. 123-130.
• Chap. 17 : L'institut des Missions (Fribourg) devient propriétaire des 3 lots, p. 131-138 bis.
• Chap. 18a : Le Collegio Pontificio Francese devient Personne Morale reconnue par l'Italie, p. 139-147.
• Chap. 18b : Le nouveau statut du Séminaire français comparé à la Bulle de 1859, p. 148-154.
• Chap. 19 : Achat de deux terrains via Aurelia Antica, quartier St Pancrace, Séminaire 1938, congrégation 1939, p. 155-166.
• Chap. 20a : La guerre 1939-1945. Achat du Corso d'Italia (1947) p. 167-1975.
• Chap. 20b : La Procure au Corso. Le centenaire. Un bilan (1946-1963), p.176-184).
• Conclusions, 1ère partie : Propriétés légales, p. 185-190.
• Conclusions, 2e partie : Les propriétaires réels, p. 191-201.

1.- Lettres du P. LE FLOCH Henri (2 du 06.04.1906), du P. FAUGERE (27.04.1906). Note du P. EPINETTE sur le Séminaire Français (propriétés). Bilan au 25.09.1939 (P. Letourneur). Note du 24.08.1939 sur le Séminaire Français.

2. Documents : Extraits du Compte "Romain" de Fribourg (1944-1970).
   Note : La chute du Franc et la rentrée d'octobre 1938 (20.05.1938) signée FREY, SOIRAT, LETOURNEUR.
   2e Etude du P. LETOURNEUR La congrégation du Saint-Esprit et le Séminaire Français de Rome. Leurs propriétés à Rome (30.05.1942).
   Proposition de la Procure Générale (12.01.1930, acceptée par Mgr Le Hunsec) et lettre du P. SALOMON (30.07.1930) à propos de l'immeuble Sallustri. Notes (mesures des surfaces des différentes parcelles) et plan de l'ensemble + plan avec indication des différents propriétaires.
   Installation du chauffage central au Séminaire : lettre du P. LE FLOCH (14.06.1913), réunion du conseil local (11.06.1913), décision du Conseil général (24.06.1913).
   Rapport du Conseil général (10.06.1929, acquisition de l'immeuble Sallustri-Galli). Note de Mgr LE HUNSEC (21.10.1930) "Nos scolastiques à Rome". Note de visite canonique (1936) "Situation matérielle du Séminaire".
   "Le Séminaire Pontifical Français de Rome et la Congrégation du Saint Esprit. Leurs propriétés en Italie", 1ère ébauche du travail du P. LETOURNEUR -21.11.1938), 25 p.
   Projet de répartition des immeubles en cas de cession ou d'expropriation du Séminaire français (P. LETOURNEUR 16.05.1942).

Notes concernant l'affectation de l'immeuble de la maison-mère :
Note sur le rachat du séminaire (21.12.1819).
Note de M. de Ste COLOMBE (1861).
Note du P. Jérôme SCHWINDENHAMMER au supérieur général (1877), note de Mgr LEROY contestant sa position (c'est la Maison-Mère qui abrite le séminaire colonial et non l'inverse).
Note du P. Frédéric LEVAVASSEUR (1877).
Lettre de la Préfecture de la Seine (14.06.1899).
Note du P. EPINETTE sur l'immeuble de la rue Lhomond.
Note de Mgr LEROY sur la congrégation et le séminaire du Saint-Esprit (15.01.1911).
Lettre de Mgr LEROY au Ministre des colonies (25.09.1911) au sujet d'une éventuelle revendication de l'immeuble de la rue Lhomond par l'Etat.

Demandes de secours : extrait des registres du Conseil d'Etat du Roy (17.07.1788) au sujet d'une rente sur la suppression des maisons des Célestins de Paris et Marcousis.
4 lettres de demande (brouillons, copies), 1788.

Pieces venant des archives nationales :
Le Séminaire du Saint Esprit et la Révolution, 4 lettres de 1790 à 1793.
Copie de pièces concernant le maintien et le versement des pensions des trois directeurs du Séminaire du Saint Esprit pendant la Terreur.
Mémoire pour le séminaire, collège et communauté du Saint Esprit à Paris (1792).
Extrait du B.G. de nov.1930 à propos de la Chyperie, léguée par M.Duflos.
Extrait du nécrologe citant M. Jacques DUFLOS au 26.08.1871.
" Le séminaire français à Paris pendant la Révolution française (1789-1799)", Jean GODARD, dans "Vie spiritaine, n° 1, décembre 1989.

• Notes : L'Etat-civil parisien jusqu'en 1902 aux archives nationales, à partir de 1903 aux archives des mairies d'arrondissement.
  Concordance entre les anciens et les nouveaux arrondissements de Paris (1859).
  Table de concordance des calendriers républicains et grégorien.

Documents relating to St. Martial :

1. 06.01.14 Archbp./Superior : agreement regarding St. Martial.
2. 06.01.14 Contract between Archdiocese and Congregation St. Martial.
3. 11.05.17 Plea from Rome to Mgr. Le Roy not to withdraw from St. Martial.
4. 30.07.17 Archbishop/Nuncio : financial problems of Spiritans at St. Martial
5. 12.11.17 Le Roy/Vatican : comments on contents of no. 4.
6. 29.01.20 Considerations submitted to Archbishop of Port-au-Prince and Mgr. LEROY by the Association Amicales du Séminaire.
7. 09.02.56 Summary of the legal history of St. Martial.
8. 02.02.66 Le Gall : Report on legal and financial situation of St. Martial.
9. No date Prospectus of Junior Seminary of Saint Martial.
10. 04.09.69 St. Martial taken over by Government.
11. 04.09.69 Berthaud/French Consul : informs him of no. 10.
12. 13.09.69 Berthaud & Adrien : regarding spiritan property in Haiti.
13. 28.02.87 Plea from religious to Archbp. Ligondé to resolve problem of St. Martial
14. 29.04.87 Berthaud/Adrien sends information on Haiti, including minutes of District meeting with Lécuyer on 28.08.69, just before expulsion.
15. 13.07.87 Haas/Adrien : reply to letter of Adrien re St. Martial.
16. 01.09.87 Memorandum for GC re documents presented by Nuncio Romeo.
17. 05.10.87 Romeo/Haas : further propositions re St. Martial.
18. 10.10.87 Ligondé/Haas : sends report from jurist regarding St Martial.
19. 12.10.87 Romeo/Haas : sends 18 and 20.
20. No date Report from Jurist mentioned in 18.
21. 30.10.87 Haas/Ligondé : comment on 20. Adrien to represent Spiritans.
22. 17.11.87 Romeo/Haas ; further considerations re the St. Martial affair.
23. 17.11.87 Ligondé/Haas : Bp. Lafontant will represent the Archdiocese.
24. 10.12.87 Haas/Romeo : reply 22. Answers accusations.
25. 01.02.88 Opinion of Jurist representing Spiritans, totally supporting their stance.
26. 19.04.89 Nicolas/Ligondé : minutes of their meeting on 17.04.89.

• Notes du P. CABON sur Saint-Martial et ses difficultés, sur une éventuelle collaboration avec les Frères de l'Instruction chrétienne.
• Lettre de M. DARTIGUENAVE, Président de la République (20.01.1920).
• Notes de l'Association Amicale de St Martial (29.01, 10.05.1920).
• Lettres de 1920 : M. LESPINASSE (09.02), P. LANORE (extrait du 24.02), Mgr CONAN (11.03 + réponse du 02.04 note).
• Conseil de la communauté de St Martial (15.05.1920), question de la propriété de l'établissement et note financière (P. HEMERY et LANORE).
• Lettre du P. LANORE (24.05.1920) et note sur la propriété (22.06.1920).
• Réunions du Conseil général (13.07.1920) : brouillon et décision de conserver la direction du séminaire-collège + lettre de Mgr LEROY (16.07.1920) et copie de la décision (P. Cabon).
• Copie de la loi attribuant la propriété de St Martial à la congrégation du Saint-Esprit (02, 06.07.1920) + lettre de Mgr LEROY (01.09.1920) au Président de la République.
• Lettre de Mgr CONAN (11.08.1920).
• Lettre de M. AGEL, ministre de France à Port-au-Prince (22.10.1920).
• Lettre de M. LESPINASSE (Amicale de St Martial, 23.12.1920).
• Deux lettres collectives pour les 25 ans de généralat de Mgr Leroy : la communauté de St Martial, les élèves (signatures).