Affichage de 5 résultats

Lettres patentes de la Société du Saint Esprit 02 mai 1726,
2e lettre, 1926, 3e lettre juillet 1927.

La situation : Les coutumes indigènes au CAMEROUN (Mgr LEROY)
La grande pitié de la femme indigène au CAMEROUN.
Circulaire de M. BONNECARRERE à tous les chefs de circonscription sur le mariage dit fétichiste, afin de tenir compte de la nouvelle situation des femmes converties au christianisme. (2 exemplaires + un extrait de journal), (03.12.1933).
Note de Mgr LEROY : le Cameroun n'étant pas colonie, la loi française s'y applique-t-elle ?
Note de Mgr LEROY sur la situation de la femme au CAMEROUN, après la 22e session de la commission des mandats à la S.D.N.
Journal Officiel de la S.D.N. (29.10-12.11.1934).
Circulaire de M. BONNECARRERE, en date du 26.05.1934, avec l'arrêté du 26.05.1934 portant réglementation du mariage indigène au Cameroun (en double).
Convocation de la Société d'Etudes Africaines pour étudier ces arrêtés.
Lettre de Mgr VOGT à Mgr LEROY (15.02.1934) : rien n'a été fait pour les femmes de polygames...
Arrêté du 11.01.1936 modifiant l'annexe de l'arrêté du 26.05.1934.
"Eveil du CAMEROUN", 15.02.1936 : article se réjouissant du nouvel arrêté.
Journal Officiel du 16.06.1939 : Lettre du Ministre des Colonies (Georges MANDEL) et décret du Président de la République (Albert LEBRUN) sur le mariage des femmes indigènes en A.O.F. et en A.E.F.
"La Chronique coloniale" (28.02.1934) : au CAMEROUN, mariage indigène, annonçant un arrêté.

Actes officiels n°12 à 31 sous l'Empire et la Restauration.

Nomenclature et analyse des pièces officielles (1805-1832).
5 dossiers : 1802-1803, 1804-1805, 1806, 1807, 1808.
Dans le dossier 1802-1803, rapport de M. PORTALES pour le rétablissement du séminaire. Nouveau rapport en 1806.
Lettres officielles ( Cardinal FESCH, PORTALES, BERTOUT).

J.O. du 17.05.1872 : discussion sur la liberté d'association (en particulier congrégations religieuses).
1873 : CONSULTATION POUR LES ORDRES RELIGIEUX DE ROME contre le gouvernement italien (Le Monde du 03.06.1873).
1873 : Statuts civils de la congrégation (dans le même dossier : Lettres patentes de 1726, statuts de la Société du Saint-Esprit concernant les Frères de 1874).
1874 : contributions des établissements religieux (Le Monde du 01.02.1874).
1877 : droit des congrégations religieuses d'ester en justice (Le Monde du 15.02.1877; La Gazette des Tribunaux cité dans le Monde du 04.03.1877).
1877-1878 : correspondance avec les Inspecteurs d'Académie (RENNES, CLERMONT), avec le ministère de l'instruction primaire, des cultes, après la loi du 29.12.1876 réclamant l'état de toutes les communautés, congrégations et associations religieuses, autorisées ou non, qui existent en France.
1877-1879 : consultation des Conseils de Fabriques et du contentieux des cultes.
1879 : demande de renseignements pour la défense des congrégations religieuses et réponse du P. BARILLEC.
1880 : loi du 28.12.1880 (loi Brisson), annexe fournie aux députés sur la valeur des immeubles des congrégations...
1881-1888 : notes du Comité de jurisconsultes des congrégations n° 8,9, 10, 11, note résumant quelques points de l'instruction du 03.06.1885, note n°25.
1886 : extrait de "Le Moniteur Universel", débat parlementaire sur l'enseignement des religieux au primaire.
1890 : "Notre puissance missionnaire et la Loi Brisson " (dans la revue française d'exploration missionnaire, 15.10.1890).