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PROCES DES ALSACIENS

  • 2G24.1.10
  • file
  • 1893
  • Procès fait à des élèves Alsaciens pour non-déclaration de résidence :
    Audience de simple police (22.02.1893), contre WULF et 8 autres élèves.
    Extrait des minutes du tribunal de simple police de MERVILLE (22.02.1893), contre M. HEINTZ. Jugement de relaxe le 22.03.1893.
    Lettre de la Jurisprudence municipale et rurale, PARIS, 08.04.1893.
    Extrait des minutes de la Cour de Cassation (04.08.1893).

MERVILLE

PROCES CAMMAN

  • 2G9.3b9
  • file
  • 1897
  • Jugement du 30.12.1896 (2 ex.).
  • Lettres de M. GRANEL au P. HEITZ (01, 02.01.1897).
  • Nouveau jugement (12.01.1897). Dissolution de la société civile de Saint François de Sales, liquidation judiciaire...

CASTELNAUDARY

PROCES

  • 2G9.3b5
  • file
  • 1896 - 1897

Procès intenté par M. CUGUILLERE :

  • Conclusions (M. GRANEL).
  • Observations sur l'assignation "CUGUILLERES" (P. VOEGTLI, 31.10.1896), 2 manuscrits.
  • Lettre de M. VEZIAN (29.10.1896.
  • Sentence déboutant M. CUGUILLERE.

CASTELNAUDARY

PROBLEMES MATERIELS

  • 2G20.7a6
  • file
  • 1755 - 1919
  1. Informations diverses sur des travaux à faire ou des améliorations à apporter à LANGONNET 1866-1919) :
    Blanchissage, couture (1866), lettre du P. LEVAVASSEUR, aide-boulanger (1871), réservoir d'eau et douche (1871), achat de prairies, hangar ou cloître, fosse à purin, moulin, observations diverses (1872), commissionnaire, scierie, meule à froment (1873), grenier (1874), cloître (1877), inondation (1880, allée d'ormeaux (1880), chambres des Frères 1888), régime alimentaire (1888), jardin (1891), poulailler (1891), monument funèbre (1892), porcherie (1893), scierie, cuisine (1906), téléphone, plans, note de Mgr LEROY (14.11.1914), autorisations diverses (28.06.1919).
  2. Bois et forêts (1755-1756).
  3. Reconstruction du moulin (1871-1872) : croquis, lettres, devis...
  4. Séchoir, buanderie (1874-1877) : lettres, croquis, devis...
  5. Fourneau de la cuisine : devis, croquis, facture (1875).

LANGONNET

PROBLEME LE CHARTIER ET DIVERS

  • 2G9.2.7
  • file
  • 1894 - 1898
  • Pièces relatives au congédiement de M. LE CHARTIER :
    Lettre du P. GRIZARD (copie, 27.06.1894)
    sommation notariale au P. EMONET (03.07.1894)
    lettres de LE CHARTIER au P. EMONET (04.07, 08.07.1894, janvier 1896), à Mgr LEROY (jeudi-saint 1901).
  • Lettres de M. DANTRAT (29.12.1894, 19.02.1895).
  • Notes manuscrites sur l'histoire de la congrégation à Castelnaudary (1887-1896).
  • Une lettre de l'abbé LE CAMUS (sans date).

CASTELNAUDARY

PROBLEME DES TAXES LOCATIVES

  • 2D3.3.9
  • file
  • 1905 - 1912

Contentieux à propos des taxes locatives imposées aux missions de LIRANGA, BOUNDJI, LEKETI...
Lettres du P. REMY au conseil du Contentieux du Moyen-Congo..
Compte-rendu de l'audience des 24.01 et 07.02.1900 donnant raison à Mgr CARRIE contre la compagnie du KOUILOU-NIARI.
Lettre du Lieutenant-gouverneur du Moyen-Congo (27.03.1909) : les missions sont soumises au droit commun en matière d'impôt.
Echange de correspondance et de mémoires...

AUGOUARD Prosper, Mgr

PROBLEME DES TAXES LOCATIVES

  • 2D3.3.10
  • file
  • 1909 - 1911

Suite du problème des taxes locatives sur les missions :
lettre du Gouverneur général du CONGO Français (M. MERLIN) 12.06.1909, réponses de Mgr AUGOUARD... entre 1909 et 1911.

AUGOUARD Prosper, Mgr

PROBLEME AVEC LE SYNDICAT DES EAUX

  • 2G26.3b1
  • file
  • 1875 - 1950
  • Dossiers de Me BEDOAS :
    1. Séances du syndicat des eaux : 06.03.1876, 23.07.1877. Historique jusqu'en 1926.
    2. Suite de l'historique. Procès SUCH contre MUCKER au sujet du partage de l'eau (02.03.1911).
    3. Correspondance échangée entre le Directeur de l'orphelinat de MISSERGHIN et le syndicat des eaux en 1923-24.
    4. Arrêt du tribunal civil d'ORAN (24.03.1926).
    5. Correspondance entre le P. CRUEIZE, le syndicat des eaux, la Préfecture au sujet du manque d'eau (1948-1950).
    6. Lettre du Préfet d'ORAN au syndicat des eaux (18.06.1953). Remarques à propos du différend syndicat-domaine ABRAM (21.06.1953).
    7. Note de la procure provinciale sur le différend entre le syndicat des eaux et la pépinière de MISSERGHIN (25.03.1957). Lettre du P. CRUEIZE (04.06.1957)
      Evaluation des dommages causés par le syndicat des eaux de MISSERGHIN (15.04.1954). Procès-verbal du 22.07.1949. Jaugeages de 1950. Lettres du P. CRUEIZE (26.03, 15, 27.04, 13.05.1957), du P. ROZO (17.04.1957), de M. B. (27.05.1957).

MISSERGHIN

PREFETS APOSTOLIQUES (suite)/Mgr EMONET

  • 3Q1.1b1
  • file
  • 1874 - 1895
  1. Lettre pastorale et mandement de carême pour 1874.
    • Lettre pastorale et mandement de carême pour 1875.
    • Panégyrique du V.P. LIBERMANN, 09.11.1876, imprimé, 16 p,
    • Lettre circulaire de Mgr EMONET, 10.05.1877, pour le jubilé de Pie IX.
    • Lettre pastorale et mandement de carême pour 1878, imprimé, 14 p.
    • Lettre pastorale et mandement de carême pour 1879, imprimé, 19 p.
    • Lettre pastorale et mandement de carême pour 1880, imprimé, 13 p.
    • Lettre pastorale et mandement de carême pour 1881, imprimé, 11 p.
    • Lettres circulares de Mgr EMONET : 02.04.1878, 29.01, 13.04.1879 + acte de consécration de la Guyane à Marie Immaculée, 29.01.1880, 24.05.1881.
    • Formule de consécration de la Guyane au Sacré-Coeur de Jésus.
  2. Affaires diverses :
    • Lettres : P. EMONET (31.07.1874 chapelle des Jésuites, 01.01.1878 à l'abbé Guillo, 05.11.1879, 02.04.1880, 22.07.1885 au P. Barillec), M. Luc EUTROPE (01.06.1875), M. BAGINSKI (01.06.1881).
    • Arrêté du 18.08.1876 autorisant le P. Emonet à porter les insignes de Protonotaire apostolique.
    • Annonce d'un voyage de Mgr EMONET avec le Dr Crévaux, dans le Haut-Maroni et lettre de félicitations du Ministère de l'Instruction publique (24.01.1878).
    • Certificat d'inscription du P. Emonet aux pensions militaires de la Marine, 31.12.1895.
  3. Affaire QUIRION : Mgr. EMONET (02.01.1878 autorisation de quitter la P.A., P. SCHWINDENHAMMER (07, 18.11, 03.12.1877 + facture), curé de Nort (21.11.1877), évêché de Nantes (23.11.1877). Note sur l'abbé Quirion (25.11.1877), abbé QUIRION (23.11.1877).
  4. Affaire LE GOFFIC :
    Rapport du 15.02.1877. Lettre de l'abbé LE GOFFIC (28.02.1877), Directeur de l'Intérieur (14.08.1877). Lettre de Mgr EMONET autorisant l'abbé à quitter le diocèse (02.01.1878).

GUYANE

POINTE-NOIRE/NOTICES BIOGRAPHIQUES

  • 3J1.17b5
  • file
  • 1911 - 1984
  • Notice du P. BROMBECK (1911-1971).
  • P. EBENDINGER (1901-1976) : allocution à l'occasion des 50 ans de prêtrise du P. ZIMMERMANN (21.03.1945), fiche individuelle.
    Lettres : de Bandakani (12.07.1931), P. EBENDINGER (30.12.1938, 10.07.1968, 08.07, 09.11.1971, 19.01, 05.03, 07.09.1973), Mgr FAURET (25.01.1973).
  • Mgr FAURET (1902-1984) : allocution du P. PANNIER (18.09.1984), "Addenda" par Joseph FAURET (frère de Mgr Fauret). Notice pour "Hommes et Destins" par le P. NOËL. Note du P. BERGER sur le P. Fauret à Lambaréné.
    Dans Afrique-Réalité (nov.déc.1984) "La mort de Mgr Jean-Baptiste FAURET (1902-1984)". Principales réalisations effectuées durant l'épiscopat de Mghr FAURET. Notices et renseignements sur Mgr FAURET.
    Liste des distinctions honorifiques à des membres du diocèse de P.N.
  • Frère Saturnin GARNIEL (1881-1967) : dans "La Semaine" (30.01.1967) "Les funérailles du frère Saturnin Garniel à Loango". Voyage organisé par Europe n° 1 "Ils sont formidables".
  • P. MOLAGER : dossier de son expulsion du Congo (1962-1963).
  • Arrêtés concernant les frontières avec le Gabon (28.03.1937, 20.11.1941), historique depuis 1880. Note sur l'affaire "Père MOLAGER" de Divenié.
  • Résumé de la conversation entre Mgr Fauret et le Directeur de la Sûreté (13.08.1962). Entretien de Mgr FAURET avec le Président Youlou (18.01.1963)
  • Extraits de la Semaine Africaine (11.03.1963) "Départ d'un vétéran", de La Croix (06.03.1963) "Missionnaire français expulsé du Congo-Brazzaville".
  • Lettres de 1962 : abbé YOULOU (Président 13.08), Mgr FAURET (14, 17, 28.08, 30.10), Mgr PIGNEDOLI (14.11), P. MOLAGER (20.08, 04.09), P. BITAUD (17.09), P. NAVARRE (05.12).
  • Lettres de 1963 : Mgr FAURET (14, 20.01, 07, 15, 20, 2 du 21.02), Mgr PIGNEDOLI (04.03), P. MOLAGER (06.01, 05.02, 13.03, 25.04), P. FERRAND (25.01).

CONGO

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