Zone d'identification
Cote
2G9.1a4
Titre
PROCES-VERBAUX DE REUNIONS
Date(s)
- 1880 - 1896 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Procès-verbaux des assemblées de la société civile de saint François de Sales (1880-1894).
- Procès-verbaux de la cession du collège à la congégation du saint Esprit (27.10.1885, 10.03.1887, 12.11.1887).
- Assemblées générales du 10.03.1887, du 13.11.1888, du 12.11.1889.
- Assemblées générales du 16.02.1892, du 07.03.1893.
- Conseil d'administration du 24.08.1893 (2 ex.), du 15.01.1894.
- Assemblée générales des actionnaires (13.02.1894).
- Séance extraordinaire du conseil d'administration (09.05.1894).
- Invitation à l'assemblée générale (27.05.1894).
- Commission de vérification des comptes de l'administration LE CAMUS (13.06.1894). Commission de vérification à l'assemblée générale du 26.06.
- Convocation pour une 2e assemblée des actionnaires le 19.07.1894
- Assemblée générale du 26.06.1894 (2 ex.).
- Déclaration présentée à l'assemblée du 26.06.1894, par la majorité du conseil d'administration.
- Administration (imprimé, juillet 1894).
- Lettre de M. Eugène GIEULLES, notaire au P. EMONET (10.07.1894).
- Projet de procès-verbal de l'assemblée générale du 19.07.1894).
- Convocation pour le 29.01.1895. Assemblée générale spéciale du 26.03.1895. Rapport imprimé aux actionnaires (18.04.1895). 2 ex. Projet de déclaration (16.05.1895). Déclaration du 21.05.1895).
- Lettre de M. DENTRAS (28.03.1895). Lettres du 30.04, 13.05, 21.05, 30.05.
- Conseil du 07.10.1895 (changement de directeur, P. HEITZ).
- Conseil d'administration du 22.11.1895. Assemblée générale ordinaire du 28.11.1895. Rapport de M. BARRIERE. Rapport du Directeur sur l'état intellectuel et moral de l'école.
- Conseil d'administration du 22.12.1895. Lettre de M. VEZIAN au P. GRIZARD (07.01.1896). Note sur les rapports de la congrégation avec le conseil d'administration (27.01.1896). Projet de convention (février 1896).
Notes des 01.03, 22.03, 04.06, 16.06.1896. Lettre de PARIS (15.04.1896). - Assemblées générales des 26.03, 21.05, 04.06, 18.07.1896.
- Conseil d'administration du 13.07.1896. Projet du 19.07.1897.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
121A4 / #105025
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français