PROCURE GÉNÉRALE

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RELATIONS FINANCIERES ENTRE PROCURE ET SEMINAIRE FRANÇAIS

  • 3C6.8b
  • file
  • 1915 - 1960
  1. Comptes, intentions de messes, talons de chèques, reçus, lettres, pensions de séminaristes, problèmes de change... (1915-1922).
    • Idem de 1942 - 1943.
    • Cahier de comptes du Séminaire Français de mai 1945 à janvier 1949.
    • Lettres à sujets financiers etc... (nov. 1946-mars 1947). Liste des élèves 1946-1947.
    • Suite de mars 1947 à déc. 1947. Liste des élèves pour 1947-1948.
    • Suite pour 1948. Liste des élèves en 1948-1949.
  2. Suite pour 1950 (nov. + déc.) et 1951.
    • Suite pour 1952 + une de mars 1953.
    • Suite pour 1954 dont lettre de remerciement du P. Marcel MARTIN pour services rendus en 9 ans.
    • Suite pour 1955. Remarques sur le rapport financier 01.10.1954 - 30.09.1955.
  3. Suite pour 1956. Liste des élèves de 1956-1957. Note sur l'admission, la pension, l'argent de poche, le trousseau, les documents nécessaires...
    • Suite pour 1957. Essai d'impression de l'Apologétique du P. Larnicol (fév. trop peu de souscripteurs). Note sur l'admission etc. (15.06.1957).
      Prix de pension pour la nouvelle année (01.09). Liste des élèves pour 1957-1958.
    • Suite pour 1958. Lettre du 25.02 à propos de la décoration du P. Barré.
    • Suite pour 1959 (janvier-juin) + une de 1960.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

SEMINAIRE FRANÇAIS/AFFAIRES DIVERSES

  • 3C6.9a4
  • file
  • 1924 - 1964
  • Lettre du P. LETOURNEUR (21.07.1942) nommé procureur général.
    Note sur un acte de rectification cadastrale (11.03.1927).
  • Lettre du P. VASSAL (05.01.1955) : propositions Borra et Onofrii + plan du terrain et plan cadastral du séminaire français.
    Nouvelle proposition Borra (P. VASSAL 06.01, 10.03.1959).
    Plan d'ensemble de la propriété des Clarisses à Rome en 1809 et indication des différents propriétaires (Congrégation, Séminaire, IMSAF).
  • Affaire L'Hotelier :
    Lettres : L'HOTELIER (24.12.1963, 08.01, 08, 21.02.1964), P. LETOURNEUR (03.01.1964), Mme L'HOTELIER (02.01.1964), P. CHAVEROT (31.12.1963).
  • Réduction des messes fondées : liste des fondations de messe au Séminaire Français de Rome, dont fondation Cognard d'Agoret.
    Indult de réduction (19.04.1956).
  • Correspondance :
  • 1950 : P. LETOURNEUR (vente de San Valentino, 06.10 note, 12.12).
  • Achat de terrain (1951) : P. MARTIN (07, 19.02, 05.03, 18, 16.05), P. STRICK (10.03), P. LETOURNEUR (26.02, 21.05), décision du Conseil général (22.05).
  • P. VASSAL (26.03, 11.06, 22.09.1963), P. LETOURNEUR (14.06.1963).
  • Abbé GASNIER évêché de Sées (10.11.1964), réponse du P. LETOURNEUR (18.11.1964).
  • Le Séminaire Français de Rome. Notice historique, P. FREY, 20.04.1924.
  • Regulae Pont. Seminarii Gallici in Urbe, Roma, 1954.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

LEGS/TESTAMENTS/ACTIONS/FACTURES

  • 3C6.11a
  • file
  • 1853 - 1957

Legs divers, acceptés ou refusés.
Litige : Relance de l'affaire de l'église de Pétionville (1895-1917).
La Congrégation du Saint-Esprit : sa situation légale, ses statuts (+ copie de l'avis du Conseil d'Etat (1901). Différents palabres avec le gouvernement français entre 1853 et 1911.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

LEGS (suite)

  • 3C6.11b
  • file
  • 1898 - 1955

Affaires de testaments, de succession, de legs (suite).
Renseignements divers sur les testaments, legs... (1898), note sur la transmission des ressources mobilières au bénéfice des congrégations (1912).
Documents concernant la taxe sur le revenu et la taxe d'accroissement (dont lois de 1880, 1895 contre les congrégations, note sur la loi de 1901). Exemptions de ces taxes (1943).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

RELATIONS AVEC LES SOEURS SPIRITAINES

  • 3C6.13.4
  • file
  • 1921 - 1950

1.- 1921-1922-1923 : démarches pour l'achat d'une maison (Nassandres, Fontenay-sous-bois, Choisy, Cholet, Juvisy, L'Hay-les-Roses, Chateau des Carreaux, Lambersart, Jouy-aux-arches (noviciat), rue Lhomond...

  • 1924-1926-1927 : recherches pour les n° 27-29 rue Lhomond (Bénédictines du Saint-Sacrement). Appréciations et avis de Mgr Leroy. Promesse de vente du 02.05.1924. Contrat avec Mme Haloche.
    Note de Mgr Leroy à propos de la dette de l'Institut des Soeurs Missionnaires du St Esprit au V.A. du Cameroun.
    Lettres de Sr Michaël DUFFAY (16.02.1926)
  • Devis pour travaux (1930).
  • Questions financières, 1931-1935.
    1. Relations financières entre 1935 et 1945 : passages des Soeurs pour les missions, contribution personnelle...
      Accord entre le secrétariat cssp et les Soeurs du St Esprit (20.09.1950).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

BELGIQUE

  • 3C6.14.2
  • file
  • 1903 - 1979
  • Factures de maisons d'Edition, de 1928 à 1938.
  • Relevés de comptes de la province de Belgique, sept. 1946 - mars 1947. Situation financière au 30.09.1946.
  • Comptes annuels des communautés de Belgique, 1937 et 1939.
  • Correspondance avec le Conseil général et la Procure générale :
  • Testament du P. O'BRIEN (30.01.1904 propriété de Gentinnes), lettres des P. SEBIRE (27.01.1921, 30.06, 28.11, 09.12.1930, 14, 21.01.1931, 28, 29.05.1935). P. MEEUSEN (01.01, 13.04.1925, 02.05.1928, 24.05, 20.06, 29.07, 27.11.1929, 07.05, 24.07.1930, 14.07.1933, 04.02.1934, 13.01, 10.07, 19.12.1937), P. VOGEL (22.11.1929, 23.06.1930), P. SALOMON (04.12.1930, 12.07.1938), Procure Rome (17.01.1931, 09.09.1945), Mgr LE HUNSEC (billets, 15.07.1933, 16.04, 11.07.1939, 09.04.1940), P. VANDENBULCKE (25.04.1936, 06, 07.12.1938), P. KELLER (21.04.1937, 16.12.1939), P. ANDRIED (06.07.1938, 19.10, 06, 21.11, 05.12.1939, 09, 16.04, 03.05.1940), P. BUISSON (24.11.1939), P. GRASSER (17.08.1940), P. LOULLET (24.09.1939), P. DECLERCQ (10.01, 09.04, 01.05.1941, 02.02, 05.03, 25.10.1942, 06.10.1945), P. PROOST (01, 19.09, 04.12.1945, ) et divers...
    Etat des journées de présence des confrères belges réfugiés à Mortain en mai-juin 1940. Id. pour la communauté de Bordeaux.
  • 1946 : P. PROST (27.02, 11.05, 01.08, 19, 22.09, 24.10, 10.11, 15, 29.12), Procureur général (02, 14.01, 26, 28.03, 09, 17.08, 20.09 note au sujet de 'la Picardie', 20, 23.09 + schéma de 'La Picardie', note sur la vente d'Ingelmunster 26.09, 19.12), P. DECLERCQ (14.05, 11.06 + plans d'agrandissement de Lierre), P. FRYNS (16.09).
  • 1947 : Décision du Conseil Général (28.01), P. PROOST (12, 19, 29.01, 06.07 emprunt), Procureur général (24, 27, 31.01, 04.05, 12.07), P. FRYNS (16.01, 28.04), M. Van MEEL architecte (12.04). Rapport concernant l'agrandissement de l'école apostolique de Lierre (20.03), P. MERTENS (24.04).
  • 1948 : Rapport du P. Jan de ROOIJ (20.12, Procureur général 20.12 note). Décision du Conseil général 21.12).
  • Visites des communautés de la Province (sur le plan matériel) : 1906, 1907, 1909, 1929. Visite du P. FAUGERE pour le projet de Louvain 1911.
  • Propriétés en Belgique (association). Achat d'Ingelmunster (1930-1931) Construction à Louvain. Maison de Hotgné. Bonsecours .
  • Achat de la propriété de Neufgrange (payée en Belgique), 1904.
  • Actes notariés (passage de propriétés à l'Assoc. des PP. du St Esprit de Louvain (4 de 1922 ; 1 de 1928). Achat de Gentinnes (et plans) à M. Wégimont, contrat du 30.12.1903, lettre de M. Wégimont (12.12.1903)
  • Transfert du noviciat des Frères de Donck à Baarle Nassau aux Pays-Bas : Plans. Conseil provincial du 27.09.1911. Lettres : P. DEMAISON (12.10.1911), P. SEBIRE (16, 17, 18.10.1911).
  • Lettres, factures, relevés de compte, de 1962 à 1979.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

ANGLETERRE

  • 3C6.14.3
  • file
  • 1908 - 1979
  • Comptes de Castlehead (1908-1911). Comptes de la Vice-Province puis province d'Angleterre (1926-1939).
  • Comptes 1919. Lettres : P. RIMMER (01, 08.02 construction en bois, 18.03, 28.06.1920). P. RIMMER (12.01.1921), P. HUSSER (09.02, 05.10.1921), P. FAUGERE (08.10.1921).
  • 1924 : P. KRAFFT (01.05, 01.08, 31.11), P. COFFEY (29.07), P. RIMMER (31.08), BANKS (28.08).
  • 1925 : P. KRAFFT (04.02, 17, 25.03, 23.07).
  • 1926 : Emprunts, reçus, problème d'hypothèque...
  • 1931 : P. BUISSON (08.07), Procureur (17.07 pensions en France).
  • 1935-36 : P. GRASSER (01, 19.01.1935, 01.04.1936)...
  • 1937 : problème de films, de passages par bateaux, de frais de maladie.
  • 1938 : Frais médicaux, frais des scolastiques anglais en Belgique...
  • 1939-40 : Comptes de la province, lettres du P. Daly proc. prov.
  • Lettres avec la Procure (1945-1948) : film, intentions de messe....
  • Lettres, comptes... de 1949 à 1955.
  • Projet d'achat de Bulstrode (30.08.1957), lettres avec la procure et comptes, de 1956 et 1957.
  • Lettres, comptes... de 1958 et 1959.
  • Lettres, comptes... de 1960, 1961, 1962, avec état du personnel de la province en juillet 1961.
  • Lettres, comptes..., visites en France..., de 1962 à 1971.
  • Lettres, comptes, de 1972 à 1979 (P. FITZGERALD, AVERY... )

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

FRAIS DES CONFRERES

  • CH-68.3
  • file
  • 1962 - 1986

PROVINCE DE FRANCE. - Economat/Procure
Frais de Spiritains : factures, reçus, devis, correspondance concernants les frais.
Dossiers par noms de Spiritains :

  • M : MACAULEY, MAHE, MAANIENS, MARIE-ALPHONSE, MARIEDASSE, MARTIN, MARTINIERE, E. MEYER, MILLEVILLE (de), MORGENSTERN, MORVAN, MOULES
  • N : NANUEL, NIBEL, NICOUD, NUSSBAUMER
  • O : OZOUF
  • P : PAQUES, PATRICK, PEYRE, POIGNANT, PINTARD
  • R : RAGE, RABINE, RALLU, RAUX, RICQ, RIEHL, RITZ, ROZO, ROTH, ROHLMANN, RUSHER, RYO
  • S : SABINE, SABOT, SAUTY, JB. SCHMITT, H. SENECHAL, SENTIER
  • T : TCHIDIMBO, TERNAY (de), TRITSCHER, TRITSCHLER, THRO, TUDY
  • U : UTZ
  • V : VAST, VALLEE, VAULEON, VAULIN, VAZ, VERDIEN, VERHOEVEN, VILLAIN, VOGEL
  • W : WALTHER
  • Y : YOU
  • Z : ZUBER

PROVINCE DE FRANCE

FONCTIONNEMENT

  • 3C1.24c
  • file
  • 1925 - 1966

Procure générale. - Fonctionnement :

  1. Notes et directives : rôle du vice-procureur (1925), liste du trousseau de vacances 1934, délibération sur les prêts (1932), note sur les magasins (1928), avis pour départ de jeunes missionnaires (S. d.).

  2. Notices de procureurs : PP. Joseph PEUREUX et Ferdinand FAUGERE.

  3. Correspondance de la Procure, notamment du P. Marcel MULLER, sur le fonctionnement de la Procure et la séparation des comptes (1964-1966).

  4. Le Guide des Procureurs et des Economes, 1947 :

    • Exemplaire manuscrit
    • Exemplaire typographé.

PROCURE GÉNÉRALE

TRANSFERTS DE FONDS ET DE BIENS

  • CH-69.1
  • file
  • 1984 - 2008
  1. Procure des Missions. - Transfert de fonds et de biens : correspondance (1986-1995).

  2. Procure des Missions. - Transfert de fonds et de biens pour la mission avec le Monastère de la Visitation de LOANGO / POINTE-NOIRE, les Jésuites, et d'autres organismes missionnaires : correspondance (1984-1998).

  3. Procure des Missions. - Avantages fiscaux : demandes d'agréments pour tarifs préférentiels d'expéditions (1992-2003), dispenses de taxes (TVA) accordées et liste de marchandises exportées (2007-2008).

  4. Téléphone par satellite dans les district d'Afrique. - Projet d'acquisition : exposé du projet, devis (1997).

PROCURE DES MISSIONS

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