1. Lettres de 1964 : P. MOYSAN (18.05 sur le Fonds Joly, 15.08), P. Fr BAZIN (26.12, prétentions de la province), P. Nogueira da ROCHA (27.05, 27.12), P. MULLER (17.08).
2. Premier rapport de l'Econome général (14.06.1965) sur les différents points litigieux : Fonds Joly, maisons de Fribourg et de Montana, Canada, échange rue des Pyrénées - rue Lhomond, Simon - Sviluppo - Croix Valmer, "la déconfiture d'après-guerre", etc...
3. Rapport du P. da ROCHA envoyé au Provincial de France (10.09.1965).
4. Notes à propos du Mercy Founds (Fonds Joly) et du Fonds Sviluppo :
   Document autographe de M. JOLY (photocopie, 12.09.1931). Note de Mgr LE HUNSEC pour le procureur général (30.06.1947), note signée Louise JOLY (03.04.1951). Note sur le compte Sviluppo (P. SALOMON 27.12.1937). Convention avec Fr. du MESNIL d'AVESNES + annexe (10.11.1943). Attestation du P. LETOURNEUR (18.01.1963).
   Concession perpétuelle du caveau Joly.
   • Lettres de 1963 : P. da ROCHA (14, 29.12), P. LETOURNEUR (16.12).
   • Lettres de 1964 : P. SALOMON (03.01), Mgr LEFEBVRE (questionnaire du 02.09), P. FARRELLY (04.09 (5) + questionnaire du 02.09, 02 (2), 04.12), P. GRIFFIN (01, 09.09), P. SALOMON (03.12), P. da ROCHA (28, 31.12 (3), P. DUVAL (12.09), P. LEMOULAND (10.10), Fr Christian (06.06), P. LETOURNEUR (14.12).
   • 1965 : P. GRIFFIN (09.02), P. SALOMON (06.01), P. da ROCHA (24.03, 05.04 (2), 09, 28.04.04), Mgr GAY (05.01, 02.04), P. DUVAL (08.04 corrigée par 04.06.1974), P. LETOURNEUR (02, 03.06 + réponse détaillée), P. LEMOULAND 12, 13.04), Fr Christian (25.04 + lettre de Louise JOLY du 07.02.1937), Fr Damianus KOEVOETS (03.05).
5. Note historique sur la maison et sur le scolasticat de Fribourg.
6. Montana : lettres du P. COURNOL (10.11.1964), P. PAIX (10.09.1917 + Conseil du 14.09 + note, 01, 07, 10, 14.11.1921), rapport du P. CRUX (29.01.1962, historique de Montana et du Bouveret).
7. Croix-Valmer : note sur le compte Sviluppo.
8. Convention avec M. du MESNIL (10.11.1943) + attestation et note du P. LETOURNEUR (18.01.1963).
9. St Alexandre au Canada : notes de Mgr LEROY (17.11.1925, 30.03.1931, note du P. LETOURNEUR (11.12.1945). Décision du Conseil Général (12.03.1946), du Conseil provincial (25-26.04.1946).
10. Spéculation du P. Decaillet (lettre du P. GASCHY 01.06.1938).
11. Conditions de la cession à la province de la rue Lhomond (18.02.1964). Réaction du P. MOYSAN provincial 13.11.1964). Plan et estimation de la propriété de la rue des Pyrénées.
12. Organisation financière de la province de France (07.03.1910), approuvé par le Conseil général (07.07.1910).
13. Décisions du C.G. (07.12.1964, 16.06, 31.08.1965).

Traductions anglaises des textes du contentieux France - Administration générale :

1. Report n° 1 of the General Bursar. Report n° 2 of the general bursar.
   Appendix to the report. Project for final settlement. Draft Plan. Second draft (07.01.1966). Information for the council. Declaration and retractation to be made by the Gen. Bursar to the General Council. Final settlement of questions in dispute.
   Copies de lettres : P. Lemouland (24, 29.08.1967) et réponse du P. da Rocha. Minutes of the meeting of the Provincial council of France (18.04.1967), correspondance du P. Farrely (1967-1968).
2. Lettres : P. LEMOULAND (copies manuscrites en anglais, 29.01, 24, manuscrite en français 29.08.1967, texte dactyl. en français du 24.08.1967), P. da ROCHA (27.09.1967 manuscrite + dactyl. en français + dactyl. en anglais).
   Copie de notes de Mgr LEROY (en français) : "A propos du projet d'organisation financière de la Province de France" (11.01.1909) et "Répartition des ressources annuelles. Projet", oct. 1912, adopté au Conseil du 12.11.1912.

• Liste des supérieurs des communautés principales, provinces, vice-provinces et districts, nommés entre 1955 et 1963.
• Août 1950 : compte-rendu du conseil provincial (les différentes maisons, le personnel, le recrutement...).
• Compte-rendu du conseil de Pâques 1951 (les maisons, le recrutement, le personnel enseignant...)
• Comptes de l'année 1951-1952 et rapport sur les comptes généraux.
• Compte-rendu du conseil de Pâques 1953 (propagande et recrutement..)
• Compte-rendu du conseil de Pâques 1954 (les maisons etc...)
• Compte-rendu du conseil d'août 1954 (formation et divers).
• Compte-rendu de Pâques 1955 (maisons, vacances, formation...)
• Compte-rendu du conseil de novembre 1955 (les maisons de formation, questions financières et diverses).
• Rapport sur le choix et la culture des vocations (sept. oct. 1956).
• Compte-rendu du conseil de novembre 1956 (maisons, propagande et revues, itinérantes, formation, finances...).
• compte-rendu du conseil d'avril 1957 (noviciat, postulat...).
• Compte-rendu du conseil de novembre 1957 (maisons, vie religieuse...).
• Compte-rendu du conseil de Pâques 1958 (stage pastoral, maisons etc..)
• Compte-rendu du conseil de novembre 1958 (écoles, propagande...).
• Compte-rendu du conseil de Pâques 1959 (stage pastoral, écoles apostoliques, formation des frères...).
• Compte-rendu du conseil de Pâques 1960 (grands scolasticats, stage de pastorale, Pères étudiants, écoles apostoliques etc...).
• Compte-rendu du conseil de novembre 1960 (vocations, revues...).

• Appréciations des novices de Notre Dame du GARD (1850-54).
  Ensuite MONSIVRY :
• Notes individuelles des novices (1855-1857, 1859-60, 60-61, 61-62, 62-63).
• Notes des novices proposés pour la profession de 1858, 1859, 1860,1862, 1863.
• Notes des anciens novices proposés pour l'ordination (sous-diaconat, prêtrise). Appel aux saints ordres de 1861, 1862.
• Procès-verbal du conseil des 29-30.01.1962.
• Etat semestriel de la communauté du noviciat de MONSIVRY et de son personnel (1er semestre 1861).
• Note sur le personnel des Frères de MONSIVRY.
• Statistiques, règlement et programmes divers pour l'année scolaire 1862-1863 (noviciat de MONSIVRY).
• Rapport annuel sur la communauté de MONSIVRY, 05.09.1862.
• Visite provinciale (janvier 1862).
• Rapport annuel sur la communauté (noviciat de MONSIVRY), 15.05.1863.
• Rapport sur la visite provinciale faite au noviciat en 1863.
• Rapport annuel sur la communauté, 10.08.1863.
• Liste du personnel, règlements, programmes pour l'année 1863-1864.
• Notes et appels aux ordres de 1864.
• Compte-rendu du 30.07.1865 et du 21.01.1866 (année 1864-1865).
• Comptes-rendus du 09.04.1866 et du 01.08.1866, des vacances 1866, de l'année 66-67, des vacances 67, de l'année 67-68, de l'année 1868-69 (par semestres), des vacances et du commencement de l'année 1870.
• Obervations au sujet du compte-rendu semestriel (1er semestre 1868-69).
• Etat général du noviciat (des clercs).
• Résumé général de l'état moral et intellectuel, du côté sanitaire, des aptitudes et attraits des novices proposés pour la profession (année 1869-1870).

Noviciats de CHEVILLY et de GRIGNON ORLY (1886-1904) :

• Compte-rendu du 1er semestre de l'année 1869-1870 et lettre du P. GRIZARD (29.06.1871). Réponse du P. SCHWINDENHAMMER (24.11.1871)
• Note sur les novices pour leur placement (03.08.1871).
• Compte-rendu de l'année scolaire et religieuse en général du noviciat des Pères (01.10.1871).
• Réponse au compte-rendu de l'année 1870-1871 (P. SCHWINDENHAMMER).
• Notes sur les novices (juillet 1872).
• Compte-rendu du 1er semestre 1871-72 et Observations du P. Général.
• Compte-rendu de l'année 1871-72 et réponse du P. SCHWINDENHAMMER.
• Compte-rendu du 1er semestre 1872-73 et réponse du P. Général.
• Compte-rendu du 1er semestre puis de l'année entière (1872-73, 1873-74, 1874-75, 1875-76, 1876-77, 1877-78, 1878-79, 1879-80) avec réponses (12.05.1877, 08.09.1879) du P. SCHWINDENHAMMER.
• Notes spéciales sur les novices de l'année 1873-74 (+ lettre du P. GRIZARD, 30.08.1874), de 1874-75, 1875-76.
• Noviciat 1875-76.
• Notes personnelles des novices de l'année 1876-77.
• Résumé des lettres de remerciement des nouveaux profès de 1877, 1880.
• Demandes de profession (résumés), 1878, 1879, 1880.
• Notes sur les novices (1877-1878, 1878-1879, 1879-81).
• Note sur la dénomination à donner aux Pères attachés au noviciat (P. GRIZARD, 19.06.1880)

• Comptes-rendus du début de l'année, du 2e semestre et de l'année entière : 1880-81, 1881-82, 1882-83, 83-84, 84-85, 85-86, 86-87, 87-88, 88-89.
• Notes individuelles (état général) : 1880, 1881, 1882, 1883, 1884, 1885, 1886, 1887, 1888, 1889, 1890.
• Liste des nouveaux profès (29.08.1880).

Comptes-rendus trimestriels du noviciat des clercs :
1920-21 (3 feuilles), 1921-22 (4 feuilles), 1922-1923 (4 feuilles), 1923-1924 (4 feuilles), 1924-25 (6 feuilles), 1925-26 (4 feuilles), 1926-27 (4 feuilles), 1927-28 (4 feuilles), 1928-29 (4 feuilles), 1929-30 (3 feuilles).

Comptes-rendus trimestriels du noviciat des clercs :
1930-31 (4 feuilles), 1931-32 (3 feuilles + intercalaires...), 1932-33 (6 feuilles)
1933-34 (4 feuilles), 1934-35 (4 feuilles), 1935-36 (4 feuilles), 1936-37 (5 feuilles), 1937-38 (3 feuilles), 1938-39 (5 feuilles).

Répertoire pour les maîtres de novices clercs ou frères :

• Coutumier du Père Maître.
• Coutumier des permissions (les repas 1914 et 1951, le costume 1933, le tabac 1942).
• Réponse de la Maison mère concernant la loi du 1er juillet 1901.
• Retraite de profession 1966-67 (lectures, horaires, règlement...)
• Relations quinquennales sur le noviciat des clercs, pour le Saint Siège, questionnaire et réponses en 1931, 1936, 1941.
• La formation spirituelle dans nos écoles apostoliques (P. FAURE et VALY).
• Lettre du P. WINDHOLTZ (30.09.1948) au sujet de novices qui ont à passer le bacc en septembre.
• Indults divers de 1914 à 1942.
• Diverses circulaires, lettres, demandes d'indults,
• Cas spéciaux de 1915 à 1943.

• Comptes-rendus des responsables de la province :
• 1946 : transfert du noviciat des Frères de CHEVILLY à PIRE. Demande d'indult pour qu'il n'y ait pas d'interruption canonique.
• Note pour les maisons de formation : comptes-rendus à transmettre à la Maison mère.
• Réunion des Pères chargés de la formation des Frères (de janvier 1956 à 1961). Réformes à apporter à la formation.
• Piré 1957 : le but de notre oeuvre.
• Compte-rendu de la visite annuelle faite par le P. Provincial au noviciat et au postulat des Frères à PIRE (17.03.1958).
• Comptes-rendus du chapitre des Frères (1954-1961).
• Note sur "les caractères".
• Massillon, sur le petit nombre des élus.
• Note sur le noviciat des Frères à CHEVILLY, signé J.B.