Registre intitulé "Province de Maurice". Ces documents ont été lus par les juges du procès apostolique.

J.O. du 17.05.1872 : discussion sur la liberté d'association (en particulier congrégations religieuses).
1873 : CONSULTATION POUR LES ORDRES RELIGIEUX DE ROME contre le gouvernement italien (Le Monde du 03.06.1873).
1873 : Statuts civils de la congrégation (dans le même dossier : Lettres patentes de 1726, statuts de la Société du Saint-Esprit concernant les Frères de 1874).
1874 : contributions des établissements religieux (Le Monde du 01.02.1874).
1877 : droit des congrégations religieuses d'ester en justice (Le Monde du 15.02.1877; La Gazette des Tribunaux cité dans le Monde du 04.03.1877).
1877-1878 : correspondance avec les Inspecteurs d'Académie (RENNES, CLERMONT), avec le ministère de l'instruction primaire, des cultes, après la loi du 29.12.1876 réclamant l'état de toutes les communautés, congrégations et associations religieuses, autorisées ou non, qui existent en France.
1877-1879 : consultation des Conseils de Fabriques et du contentieux des cultes.
1879 : demande de renseignements pour la défense des congrégations religieuses et réponse du P. BARILLEC.
1880 : loi du 28.12.1880 (loi Brisson), annexe fournie aux députés sur la valeur des immeubles des congrégations...
1881-1888 : notes du Comité de jurisconsultes des congrégations n° 8,9, 10, 11, note résumant quelques points de l'instruction du 03.06.1885, note n°25.
1886 : extrait de "Le Moniteur Universel", débat parlementaire sur l'enseignement des religieux au primaire.
1890 : "Notre puissance missionnaire et la Loi Brisson " (dans la revue française d'exploration missionnaire, 15.10.1890).

Les Communautes religieuses non autorisées :
étude comparative des recensements de 1861 et 1877 d'après les documents officiels. (Paris 1879).

Réponse par MM. BOSVIEL et LOUCHET à la consultation sur le mode de paiement du droit d'accroissement par les congrégations religieuses autorisées.

Imprimé de 16 pages signé "Abbé X... Chanoine".
Ce sont des réflexions à propos de la loi d'abonnement et de la loi des Fabriques.

Titre complet : Mémoire à consulter sur la situation des congrégations religieuses reconnues devant la loi du 16 avril 1895 relative à la taxe d'abonnement.
M. LOUCHET est avocat à la Cour d'appel.

1. Note du P. CABON.
2. Copie de l'instruction sur la double obéissance du missionnaire religieux, par rapport à son supérieur régulier et par rapport au chef de la mission.

Les Frères auxiliaires du Clergé, fondés par le Chanoine DENTIN, reprennent possession de l'abbaye de N.D. du Gard en 1967. Programme de la journée du 01.10.1967.
2 lettres du Chanoine DENTIN au P. Noël, 2 cartes du Frère Henri VICART. Tract pour le 850e anniversaire de l'abbaye (1987).

Règlement général de la maison Notre Dame du Gard, composé et commenté par le P.LIBERMANN.

Copie de la règle écrite par le P. ARRAGON pendant son noviciat en 1844, emportée avec lui à HAITI et au SENEGAL et renvoyée à la Maison-Mère en 1855. Suivent quelques essais de sermons en wolof.