Complément des dossiers précédents :
1951 : Bulletin d'information n° 1.
Conférences DRAC de 1951-1952.
Comité permanent des religieux du 16.10.1951.
Compte-rendu de l'assemblée générale des supérieurs majeurs des Ordres et Congrégations de France (PARIS, 13.11.1951). 2 ex.
Réponses (de la congrégation du St Esprit) au questionnaire du Comité permanent des religieux.
1952 : Bulletin d'information n° 2. Lettre du 01.07.
1953 : Lettre du 27.03 et bulletin d'information n° 4.
Lettres (13.04, 03.06).
Circulaire relative à la session des maîtres des novices (09.12) et questions susceptibles d'être posées à la session des maîtres des novices (06.02.1954), manuscrit signé par le P. WINDHOLTZ.

1952 : bull. d'information n° 1, 3. Lettre du 02.10.1952.
1953 : Note sur la D.R.A.C.(Droits du Religieux Ancien Combattant) et la mutuelle religieuse. Lettres (27.03,13.04, 18.09). Bulletin d'information n° 4, bull. sans numéro (11.06). Lettre du P. NEYRAND (22.04). Compte-rendu de l'assemblée du 18.11.
1954 : bull. d'information du 24.05. Programme d'une session en juillet. Annexe : règlement des colonies de vacances. Compte-rendu de l'assemblée du 17.11.
1955 : Assemblée des cardinaux et archevêques A.C.A. (mars). Cours d'éloquence DRAC et concours écrit (prévu pour 1956). La question fiscale (document du 22.10). Document 6 et convocation (sup. majeurs) 28.10. Compte-rendu de l'Assemblée du 16.11. Adresse des correspondants du Comité des Religieux (22.12).
1956 : lettres (20.02 (2), 23.02). Circulaires sur l'Institut de Pastorale (19 et 24.03). Décisions de l'A.C.A. (13.04). Convocations (15.10). Lettre du nonce (14.11). Communication des mouvements d'A.C. (14.11).
1957 : lettre, adresses des correspondants (18.02), Lettre de l'aumônerie de la Marine (24.04). Décisions de l'A.C.A (14.05). Lettre (14.05). Enquête numérique sur les vocations religieuses pour 1958. Compte-rendu de l'assemblée du 13.11. Note sur l'enseignement libre (décembre). Lettre du 31.12. 2e congrès général des Etats de perfection (Rome 08-14.12). Extrait du discours du P. LARRAONA (09.12).

1958 : circulaire du 28.03, "Enseignements du pape sur la vie religieuse", décisions de l'A.C.A. (17.04), circulaire du 15.06 avec projet de statuts pour l'Union des Supérieurs Majeurs, "La perfection religieuse d'après PIE XII", enquête sur les vocations religieuses : III. Les Frères Enseignants, V Indice de vitalité. Classement des instituts par sections . Lettre de la S.C. des Religieux (08.09). Rencontre, fin sept., des Sup. de congrégations missionnaires. Voeux du Congrès sur la formation et la vie des Frères dans les congrégations de clercs (02-04.07). Circulaire du 08.08 avec suite de l'enquête IV Recrutement des religieux clercs. Circulaire du 15.10. Adresses des correspondants du Comité. Programme de l'assemblée des sup. majeurs. avec projet rectifié des statuts (01.10). Convocation. Lettre de Rome (approbation de l'Union, 20.09). Enquête sur les vocations (15.11) : VI Origine géographique, VII Persévérance. Compte-rendu de l'Assemblée des Sup. majeurs (01.12). Circulaire (26.12) pour une meilleure coordination des clergés séculier et régulier. Elections (11.11).
1959 : circulaire du 18.02 avec projet de session pour les maîtres de novices. Tract pour le livre "La vie religieuse." Note sur la sécurité sociale (22.04). Circ. du 25.04 avec note sur l'état actuel du droit français à l'égard des congrégations non reconnues (03.04), suite de l'enquête : VIII Age à l'entrée du noviciat, IX Statistiques. Circ. et programme de la session des maîtres de novices. Préparation de l'assemblée plénière de l'épiscopat de France . Enquête (suite) X Bilan. Enquête annuelle et Feuilles de statistiques. Sursis des étudiants. Compte-rendu de la session des maîtres de novices. Circ. du 07.11. Compte-rendu de l'assemblée générale des supérieurs majeurs (03-04.11) dont adhésion à la Mutuelle St Martin. Circ. du 09.12 pour cette adhésion. Circ. du 09.12 pour les sursis des étudiants. Lettre de Rome (17.11).

1960 : circ. 28.01, 22.03 avec programme de la session des maîtres de scolasticats, n° 9 et 10 sans date, 08.06.
Compte-rendu de la réunion des sup. de séminaires. Note sur les sursis. Adresses des correspondants.
Statuts de l'Union des supérieurs majeurs de France. Convocation.
Prospectus : U.N.C.A.H.S., Bonne Presse, R.A.P.T.I.M.
Circulaire à ce sujet (01.11).
Enquête sur les vocations religieuses, XI (1857-58).
Compte-rendu de la réunion du 04.11. du C.P.R. Circ. des 01.10, 28.10.
Compte-rendu de l'Assemblée des sup. majeurs (9 documents, 08-09.11) et lettre d'accompagnement (15.12).
1961 : Loi sur l'assurance maladie. Circ. 2, 4, 5 (21.01) : enquête sur les départs en missions étrangères, sur les prédicateurs de retraites. Enquête sur la répartition géographique des religieux actifs.
Circulaire et programme de la prochaine assemblée des sup. (19.10).
Note sur les accidents de la circulation du clergé en 1960 (mai 1961).
Circulaire du 20.09 et liste des prédicateurs.
Compte-rendu de l'assemblée générale de l'Union des sup. majeurs (07-08.11), avec une carte des régions apostoliques.
Lettres des 20 et 28.12.

0. Réunion de l'U.S.M.M. du 14-16.02.1978 + circulaires concernant la restructuration de l'enseignement (18.01.1978).
1. Circulaires de l'Union des Supérieurs Majeurs de Madagascar :
   • Compte-rendu de la Réunion du 12.01.1982 (édition de livres).
   • Circ. n° 9 : Questionnaire pour préparer l'assemblée générale de 1983.
   • Circ. n° 3 : Rapports d'activités à l'USMFM (religieuses, 1983).
   • Circ. n° 12 : projet de convention type entre Institut de prêtres et evêque (1984).
   • Lettre de l'USSM au Card. Victor Razafimahatratra (15.02.1985).
   • Information spéciale aux supérieurs majeurs (impression de livres).
   • Circ. n° 8 : Formation et accompagnement des scolastiques (questionnaire pour l'assemblée de 1986.
   • Circ. n° 9 : Vie religieuse et famille (26.06.1985).
   • Circ. n° 10 (statistiques 1960-1985), n° 11 (Informations), n° 12 (L'inculturation), n° 15 (Inculturation et vie religieuse), n° 17 (religieuses et inculturation aux Etats-Unis), n° 18 (Un Centre de documentaiton vocationnel), n° 19 (Projet d'assemblée générale 1986).
   • Informations diverses (1986) + 3 formulaires de demande d'aides.
   • Cartes-lettres du Frère Diogène, secrétaire (28, 30.03.1986).
   • Circ. du 30.04.1986 (en vue de réunion avec la conf. épiscopale).
   • Circ. n° 12 (préparation de l'assemblée générale de 1987.
   • 2 Circ. sur le VBKR (édition de livres, 01.05.1986).
   • Circ. n° 5 (1987) Allocution du pro-nonce, n° 6 (religieux et pauvreté), n° 8 (Informationn sur l'USMFM), n° 9 (priorités de Jésus), n° 11 (une expérience au service des jeunes + témoignage (1987), n° 12 (informations; opération charrue-herse), n°13 (ferme-école...), Rapport de la 4e rencontre des instituts séculiers, n° 15 (informations et "les pauvres chez nous"), n° 16 (réunion du 14.11), n° 17 Pionniers au ras-du-sol (1987), n° 19 (réalisations des Trinitaires), Invitation (1988), statistiques (déc. 1987).
2. Circulaires de l'Union des Religieux Formateurs (URF) : 11.12.1984, 07.01, 11.03, 19.04, 13, 15.10.1985, 14.01, 10.12.1986 + rapport annuel des activités, 1987, 13.01.1988 + spiritualité des carmes.
3. Circulaires du secrétariat de l'épiscopat (surtout commission de catéchèse) : 13.11.1981, 26.03, 17.12.1982, 15.03.1985, 08.01, 20.03.1987, secteur pastoral de Mahajanga, 13.04.1988.

1. Décisions du Conseil Général spiritain :
   • 1951 : 13.02 (conseil de district).
   • 1952 : 30.10 (nouvelle résidence et supérieurs).
   • 1954 : 05.01 (P. GIROLLET 2e mandat, pas de Père au conseil municipal), 06.04 (pas de division du vicariat), 04.05 (id.), 31.05 (cession ?).
   • 1955 : 23.08 (ouverture de Mekambo).
   • 1956 : 10.01 (P. LEFEBVRE René).
   • 1957 : 15.01 (P. GIROLLET 3e mandat).
   • 1958 : 21.01 (séminaire-collège), 02.12 (projet de diocèse à Mouila).
   • 1959 : 17.02 (limites des districts), 28.04 (commerce), 07.10 (P. MOYSAN visiteur), 13.10 (nouvelle résidence à Tchibanga).
   • 1960 : 12.01 (P. GERVAIN 1er mandat), 29.03 (conseil de district), 05.04 et 11.10 (traitement des prof. du collège Bessieux à la suite des lettres du P. GIROLLET 05.05.1959, de Mgr ADAM 24.03, 09.09.1960).
   • 1961 : 15.02 (P. PEETERS sup. du collège Bessieux), 06.06 (P. LEDIT), 21.08 et 17.10 (non cession de Bessieux à la suite de la lettre du Fr Hilarion, St Gabriel 02.10, contrairement aux lettres de 1955 - dossier confidentiel).
   • 1962 : 07.06 ((M. OKOUE).
2. Extraits des archives de Saint-Gabriel : discours d'accueil du supérieur général (11.01.1957, historique de la présence des Frères).
3. Article du P. VALLERY-RADOT "Jeunesse Africaine et culture occidentale" (oct. 1961).
4. Les Auxiliaires du Clergé (déc. 1962 n° 157 noviciat de Libreville), "Frères auxiliaires en Afrique", mai-juin 1963 au Gabon

• Extraits du journal Aujourd'hui Dimanche (Bernard DAVID) :
• Le clergé créole de 1800 à 1969. Vocations religieuses féminines.
• Soeurs de la Délivrande, de 1865 à 1902.
• Pères du Saint-Esprit (n° 357, 358, 359, 360, des 02, 09, 16, 23.03.1969).
• Les Soeurs de Saint-Joseph de Cluny.
• Les Soeurs Missionnaires du Saint-Esprit.
• Bénédictins.
• Extrait de France-Antilles (20.03.1973) :
• Les Soeurs de Saint-Paul de Chartres.

1. Congrégations religieuses féminines :
   • A. RAIMBERT, Guide vocation religieuse, T. 2 : Congrégations de Femmes Contemplatives, Semi-contemplatives et Missionnaires, 1924.
   • Christiane FOURNIER, Religieuses de choc, 1955.
   • Suzanne CITA-MALARD, Un million de Religieuses, 1960.
   • Claude LANGLOIS, Le catholicisme au féminin. Les Congrégations françaises à Supérieure Générale au XIXe siècle, 1984.
   • Élisabeth DUFOURCQ, Les Congrégations féminines hors d'Europe, T. I à T. IV, de Richelieu à nos jours. Histoire naturelle d'une diaspora (1993).
   • Élisabeth DUFOURCQ, Les Aventurières de Dieu, 3 siècles d'histoire missionnaire française, 1993.
   • 2. Histoire et états des Congrégations :
   • Boîte 1. Tableau des immeubles possédés et occupés par les Congrégations et Associations religieuses au 1 janvier 1900 (1900).
     Tome II : Statistiques par Congrégation (n° 2002 Chambre des Députés)
   • Boîte 2. Les Congrégations religieuses françaises et leur départ dans les Missions lointaines (1990).
   • Les Congrégations en France, 1988.
   • Émile KELLER, Les Congrégations en France, 1880.
     État des Congrégations, Communautés et Associations religieuses, autorisées ou non, 1876.
2. Divers. Congrégations :
   • M. HENRION, Tableau des Congrégations religieuses formées en France
     depuis le 17e siècle, 1882.
   • L. de Lacoste LAREYMONDIE, Manuel à l'usage des Congrégations religieuses, pour l'application de l'article 9 de la Loi du 29.12.1884 (1886).
   • Un Religieux, Les Constitutions. Maintien et observation des Constitutions. Vie du Corps et des Membres dans toutes les Congrégations, 1891.
   • P. RIMBAULT, Histoire politique des Congrégations religieuses françaises, (1790-1914), 1926.
   • Élie MAIRE, Histoire des Instituts religieux et missionnaires, 1930.
   • Léon LELOIR, Les Grands Ordres Missionnaires, 1939.
   • Pierre SAURET, Répertoire des Congrégations légalement reconnues et des Congrégations en instance d'autorisation (01.01.1939).
   • Auguste RIVET, Traité des Congrégations religieuses (1789-1943) 1944
   • H. Légier DESGRANGES, Hospitaliers d'autrefois. Hôpital général de Paris (1656-1790), 1952.
   • L'Oeuvre Pontificale des vocations religieuses, 1956.
   • Dominique FREMIN, Les Frères, Membres laïcs des Instituts religieux de Clercs, 1963.
   • S.C.R., Vocations religieuses et monde moderne, 1963.
   • Pierre ZIND, Les nouvelles Congrégations de Frères Enseignants en France (de 1800 à 1830), 1969.
   • Vita Evangelica, L'esprit des Fondateurs et notre renouveau religieux, 1976.
   • J.Paul DURAND, Les Congrégations et l'État, 1992.
   • Von Walter LUDIN, Männerorden in des Schweiz, 1992.
   • Guy LAPERRIERE, Les Congrégations religieuses. De la France au Québec. T. 1 : Premières bourrasques (1880-1900), 1996.
   • Au Souffle de l'Esprit. Les Congrégations du Saint-Esprit, 2000.
   • PERBAL RP, Les missionnaires français et le nationalisme, 1939l

Réponse par MM. BOSVIEL et LOUCHET à la consultation sur le mode de paiement du droit d'accroissement par les congrégations religieuses autorisées.

Etude faite par un groupe d'avocats à un moment où le gouvernement royal envisageait des mesures contre les congrégations religieuses.