Zone d'identification
Cote
CH-69.1
Titre
TRANSFERTS DE FONDS ET DE BIENS
Date(s)
- 1984 - 2008 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
-
Procure des Missions. - Transfert de fonds et de biens : correspondance (1986-1995).
-
Procure des Missions. - Transfert de fonds et de biens pour la mission avec le Monastère de la Visitation de LOANGO / POINTE-NOIRE, les Jésuites, et d'autres organismes missionnaires : correspondance (1984-1998).
-
Procure des Missions. - Avantages fiscaux : demandes d'agréments pour tarifs préférentiels d'expéditions (1992-2003), dispenses de taxes (TVA) accordées et liste de marchandises exportées (2007-2008).
-
Téléphone par satellite dans les district d'Afrique. - Projet d'acquisition : exposé du projet, devis (1997).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
#116545
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français