Zone d'identification
Cote
2C1.3b7
Titre
TRAVAUX DES COMMISSIONS.
Date(s)
- 1919 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Circulaire n°21, signée Mgr LEROY, de mars 1920, sur le chapitre général de 1919.
Constitutions de 1906, imprimées.
Questions et réponses, voeux et motions, concernant la révision des constitutions.
Le nouveau droit canonique et la congrégation.
Changements à faire dans les Règles et Constitutions.
Erection canonique des provinces.
Notes diverses de Mgr LEROY.
Réponses de la commission pontificale pour l'interprétation du code canonique.
Dépendance de la congrégation : de la Propagande ou de la S.C. des religieux ?
Changement des supérieurs.
Vie de communauté.
Confession aux supérieurs des communautés.
Suffrages pour les défunts.
Ordre de présidence et préséance dans la congrégation.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
664B7 / #101880
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français