Zone d'identification
Cote
2A4.1.3
Titre
Actes officiels concernant les congrégations religieuses et les missions sous la Révolution.
Date(s)
- 1701 - 1800 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Actes officiels et correspondance :
Suppression de toutes les Congrégations par l'Assemblée Nationale.
Cent francs d'allocation à chaque séminariste du Saint Esprit (18.08.1792).
Suppression des Préfets apostoliques dans les colonies (10.09.1792).
Note sur la mission de CAYENNE (15.01.1790) signée Lescalier, commissaire général des colonies (certificat en faveur des missionnaires du Saint Esprit).
Copie de la lettre de M.FLEURIEU, ministre de la Marine à M.DUFLOS (22.04.1791). Serment exigé des missionnaires pour CAYENNE.
Copie d'une lettre de M. DE BERTRAND, ministre de la Marine, à M.DUFLOS (12.02.1792).Impossible de régler la somme de 10.000f promise pour l'envoi de missionnaires à CAYENNE. Réponse de M.DUFLOS (15.02.1792).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
7B3 / #100150
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français