ACHAT

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

ACHAT

Termes équivalents

ACHAT

Termes associés

ACHAT

31 Description archivistique résultats pour ACHAT

31 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

ALLEX : GESTION DE LA PROPRIETE (ET DES DEPENDANCES)

  • CH-53.3
  • 1920 - 1976

Allex.- Gestion de la propriété et de ses dépendances.

  1. Propriété d'Allex :

    • Acte de vente pour M. LEPERCQ, pour la Congrégation (24.04.1920).
    • Achat de l'ancien presbytère : 1933-1935.
    • Parcelle de terrain vendue à la commune (la commune souhaite y construire un Hôtel des Postes) : 1946-1948.
    • Achat d'une parcelle et construction d'un lavoir : 1936-1937.
    • Vente du Terrail : 1952.
    • Ferme, métayage, factures : 1953-1966.
  2. Entretien et curage du canal :

    • Gestion des vannes : 1898-1928.
    • Construction, entretien : 1922-1948.
    • Syndicat des Puès : 1923-1933.
    • Garde assermenté : 1933.
    • Entretien et curage des berges du canal : 1923-1931
    • Entretien et curage : 1949-1966.
    • Location du moulin : 1950-1966.
    • Rapports des Ponts et Chaussées : 1948-1963.
    • Dégâts et vente de parcelle : 1968-1976.
  3. Litiges concernant le canal : minutes du tribunal, correspondance, pièces historiques.

    • Affaire Virillac au Pontillard, 1922.
    • Affaire des Tissages de Livron, 1942-1945 : bail de 1874, mémoire de l'affaire Richard contre Bonsans frères, délibéré du tribunal de 1873, traité entre M. Bontoux et MM. Bonsans de 1895.
    • Affaire Dejoux, 1951-1955.
  4. Propriété de Recoubeau :

    • Entretien et locations : baux de location, correspondance à propos de l'entretien de la propriété, plans (1933-1956).
    • Vente : descriptifs de la propriété et du mobilier, plans, correspondance avec le notaire, une photo (1958-1962).

ALLEX

Résultats 31 à 31 sur 31