Zone d'identification
Cote
3F7.3b2
Titre
AFFAIRE DE MME DE GUERRY
Date(s)
- 1857 - 1858 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- "Dernière note pour Mmes de BEAUSSAIS, Constance JOBERT, Némésie et Eudoxie COUDRIN contre les héritiers de Melle Rose BOULNOIS", 25.05.1857. Imprimé, 30 pages.
- "Affaire de Madame de GUERRY contre la communauté de PICPUS. Mémoire à consulter", PARIS 1857. Imprimé, 141 pages.
- "Mme la Marquise De GUERRY contre la communauté de PICPUS. Plaidoirie de Me Emile OLLIVIER". Imprimé, 68 pages, 25.01.1858.
- "Procès de Mme la Marquise De GUERRY contre sa communauté et contre Mgr l'archevêque de Chalcédoine". Plaidoyer de Me FONTAINE en faveur de Mgr BONAMI, archevêque de Chalcédoine, ancien supérieur de PICPUS.
N.B. Pour la congrégation elle-même, voir 3F7.2.6.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
660B2 / #104595
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français