Zone d'identification
Cote
3A1.9.3.3
Titre
ARBITRAGE ENTRE SOCIETE OCEANIENNE ET CAPITAINE MARCEAU
Date(s)
- 1850 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Dossier de 29 pièces dont un imprimé ("le comité supérieur ecclésiastique à NN.SS.LES EVEQUES) rappelant l'aide que la société voulait apporter aux missions lointaines. Article de l'"Opinion nationale" du jeudi 26.07.1866 après la banqueroute de l'Union maritime.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
15A3.3 / #100344
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français