- SM-63.8
- file
- 1976 - 1976
- Faire-parts d'élection.
- Réponses aux faire-parts d'élections.
PROVINCE DE FRANCE
ASSEMBLÉE
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
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Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
ASSEMBLÉE
Termes équivalents
ASSEMBLÉE
Termes associés
ASSEMBLÉE
77 Description archivistique résultats pour ASSEMBLÉE
77 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
- SM-63.9
- file
- 1982 - 1982
- Vote des délégués:
- Par régions
- Selon les activités.
- Statistiques.
PROVINCE DE FRANCE
- SM-64.1
- file
- 1994 - 1994
- Compte-rendu des séances.
- Lettres officielles.
- Circulaires.
- Ensemble des documents.
- Evolution des documents
- Textes capitulaires.
- Documents annexes.
PROVINCE DE FRANCE
- SM-64.2
- file
- 1997 - 1997
- Préparation du chapitre:
- Evaluation du chapitre 1994.
- Confrères délégués région Nord.
- Confrères délégués région Sud
- Confrères délégués région Est.
- COnfrères délégués région Ouest
- Confrère délégué des étudiants
- Confrères délégués des district.
- Texte Précapitulaires.
- CEPEC dfe mai 1997.
PROVINCE DE FRANCE
- SM-64.3
- file
- 1997 - 1997
- Liste des documents.
- Documents A à L.
- Ouverture du chapitre.
- Dossier de chaque capitulant.
- Journal du chapitre.
- Nouvelles: Loubier, Sidot, Litschgi, Lavens, Vuittenez.
- Evaluation du chapitre.
PROVINCE DE FRANCE
- SM-64.4
- file
- 1997 - 1997
- Disquettes
- Elections
- Courriers aux autorités.
- Textes définitifs du chapittre.
PROVINCE DE FRANCE
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES PLACES
- SM-70
- file
- 1987 - 1995
Procès-verbaux des assemblées générales :
- 28.09.1988 (+ bilan au 31.12.1987).
- 27.11.1989 (+ bilan au 31.12.1988).
- Bilan au 31.12.1990.
- 13.10.1992 + bilan au 31.12.1991.
- Bilan au 31.12.1994.
- 24.05.1995.
PROCURE DES MISSIONS
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