Zone d'identification
Cote
SM-64.2
Titre
CHAPITRE PROVINCIAL DE 1997
Date(s)
- 1997 - 1997 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Préparation du chapitre:
- Evaluation du chapitre 1994.
- Confrères délégués région Nord.
- Confrères délégués région Sud
- Confrères délégués région Est.
- COnfrères délégués région Ouest
- Confrère délégué des étudiants
- Confrères délégués des district.
- Texte Précapitulaires.
- CEPEC dfe mai 1997.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
#114696
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français