Zone d'identification
Cote
SF-55-4
Titre
ASSEMBLEES GENERALES de 1981 à 1990
Date(s)
- 1981 - 1990 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- AG du 15.06.1981 : convocation, rapport financier provisoire.
- AG du 16.06.1982 : convocation, rapport financier.
- AG du 08.06.1983 : convocation.
- AG extraordinaire du 28.01.1984 : convocation, compte-rendu.
- AG du 05.06.1984 : convocation, proposition de fonctionnement.
- AG extraordinaire du 09.11.1984 : convocation, texte préparatoire, vote sur l'engagement financier.
- AG du 04.06.1985 : invitation, liste des participants, rapport financier, table ronde des responsables d'instituts.
- AG DU 11.03.1986 : rapport moral, rapport financier, convocation, compte-rendu.
- AG du 16.03.1987 : convocation, rapports moral et financier.
- AG du 14.03.1988 : invitation, minutes de l'assemblée.
- AG du 06.03.1989 : convocation, rapport moral et financier.
- AG du 05.03.1990 : convocation, rapports moral et financier, minutes de l'assemblée, dossiers divers, liste des instituts membres, autres instituts.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
#113070
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français