Zone d'identification
Cote
2G20.7a1
Titre
BAIL/EMPRUNT
Date(s)
- 1853 - 1872 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Bail de la ferme et de la forêt de LANGONNET au profit de M. MAUPIED (23.03.1853).
- Lettre du 26.03.1857 (approbation de l'échange des propriétés).
Lettres de la sous-préfecture (24.10.1857, 08.01, 17.02.1858), lettres au ministre de l'agriculture (24.10.1857, 13.01.1858), du P. LEVAVASSEUR, du P. GUYOT (07, 08.09.1863), correspondance de 1856 à 61. Procès-verbal de remise à la congrégation des bâtiments de l'Abbaye (09.08.1859), procès-verbal de remise et de prise de possession de l'ancienne Abbaye de la Joie à Hennebont (08.08.1859). - Demande d'autorisation d'un emprunt hypothécaire sur LANGONNET (17.06.1871), délibération du conseil d'administration ( 15.11.1871).
Hypothèque BOUCHE, lettres du 24.04.1871, du 03.07.1872. Extrait du registre des délibérations du Conseil général (21.06.1871). Situation financière de la congrégation (27.06.1871). Lettres du P. SCHWINDENHAMMER à l'évêque de VANVES (28.06.1871), de la Préfecture (18.07.1871), du Ministère des cultes (08.11.1871), de l'archevêché de PARIS (15.11.1871, 31.01.1872). Plan de remboursement sur 10 ans.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
449A1 / #105379
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français