CH-71-105 - GESTION DES COMPTES / DOCUMENTS COMPTABLES

Zone d'identification

Cote

CH-71-105

Titre

GESTION DES COMPTES / DOCUMENTS COMPTABLES

Date(s)

  • 1972 - 2019 (Création/Production)

Niveau de description

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire administrative

Histoire archivistique

Ces archives ont été versées par la Procure des Missions de la Province de France, à l'occasion des travaux dans ses locaux à la Maison-Mère, en mars 2022.
La plupart de ces documents sont des archives comptables qui pourraient être légalement éliminées (Durée d'Utilité Administrative de 10 ans). Ces comptes ont été fermés en 2014.
Ces boîtes d'archives sont conservées pour la Procure, ou pour d'éventuels renseignements historiques.
Elles ne sont pas inventoriées en détail.

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Fonds d'archives de la Procure des Missions, concernant les comptes et les transferts de fonds hébergés par la Province de France.

  • Circonscriptions spiritaines :
  • CH-71 : Comptes 4532/4533 : Districts de Martinique, Guadeloupe, Guyane, Madagascar, La Réunion, Île Maurice, FOI.
  • CH-72 : Comptes 4022/4533 : District du Sénégal, puis FANO.
  • CH-73 : Comptes 4531/4532/4533 : District, puis Région Centrafrique.
  • CH-74 : Comptes 4531/4532/4533 : District, puis Région, puis Fondation du Gabon.
  • CH-75 : Comptes 4534/4532 : Procure de Douala, district puis région du Cameroun.
  • CH-76 : Relevés de comptes de la Maison Libermann à Brazzaville (1998-2009).
  • CH-77 : Comptes 4531/4532 : district, puis région, puis province du Congo-Brazzaville.
  • CH-78 : Comptes 4531 : circonscriptions des USA, East African Province, Nigeria, et Administration générale à Rome.
  • CH-79 : Comptes 4531/4534 : provinces d'Allemagne, Pays-Bas, Suisse, Europe, Algérie, France.
  • CH-80 : Compte 4010 : RAPTIM (service voyage) / Comptes 4670/4672 : projets spiritains clos (Haïti, Saint-Martial, cyclones).
  • CH-81 : Comptes 4035/4536 : Oeuvres spiritaines, France-Mission, Foyer NRJ Tanananarive.
  • CH-82 : Province de France : conseils financiers (1969-2014), Centre d'information missionnaire (CIM, 1991-1998), rapports financiers de la Procure (1972-2001), foyer Caris de Chevilly (2013-2020), rencontres d'économes et procureurs spiritains d'Europe (1990-1999).
  • CH-83 : Notes de la librairie.
  • CH-84 : Notes de la librairie.
  • Comptes individuels :
  • CH-85 : Documents comptables.
  • CH-86 : Documents comptables.
  • CH-87 : Documents comptables (2001-2002).
  • CH-88 : Comptes 4547 : Comptes individuels de personnes non spiritains, fermés en 2011.
  • CH-89 : Comptes 4537 : Comptes individuels de confrères spiritains, classés par nom de famille.
  • CH-90 : Comptes 4537 : Comptes individuels de confrères spiritains, classés par nom de famille.
  • CH-91 : Comptes 4537 : Comptes individuels de confrères spiritains, classés par nom de famille.
  • Œuvres :
  • CH-92 : Archives comptables des comptes 21 à 93 (1987-1999).
  • CH-93 : Comptes 4544 : œuvres non spiritaines.
  • CH-94 : Comptes 4544 : œuvres non spiritaines.
  • CH-95 : Comptes 4544 : œuvres non spiritaines / Comptes 4532 (et/ou 4542) : Congrégations religieuses associées dans la mission.
  • Diocèses :
  • CH-96 : Comptes 4541 : Diocèses de la Martinique, de Guadeloupe, de La Réunion, de l'Ile Maurice et de Madagascar (1983-2014).
  • CH-97 : Comptes 4541 : Diocèses du Congo Brazzaville et du Congo Kinshasa (1985-2014).
  • CH-98 : Comptes 4541 : Diocèses du Gabon (1977-2014).
  • CH-100 : Comptes Anciens : France, Congo, Gabon, Cameroun, Séminaire Français et œuvres diverses (1973-1989) et Comptes 4543 : Œuvres de formation et Séminaire français de Rome (1994-2013).
  • CH-101 : Comptes 4544 : Œuvre non spiritaine : Caritas - Mauritanie (1992-2013).
  • CH-102 : Comptes 4541 : Diocèses du Sénégal (1985-2014).
  • CH-103 : Comptes 4541 : Diocèses de Guinée-Conakry (1983-2014).
  • CH-104 : Comptes 4541 : Diocèses du Cameroun (1983-2014).
  • CH-105 : Comptes 4541 : Diocèse de Yaoundé, Cameroun (1986-2014).

Numéros des comptes à la Procure :

  • 4035 et 4036 : œuvres spiritaines.
  • 4544 : œuvres, associations non spiritaines.
  • 4539 : provinces, districts, diocèses spiritains.
  • 4541 : diocèses en relation avec la Procure.
  • 4542 : autres congrégations associées dans la mission.
  • 4537 : comptes de spiritains gérés à la Procure.
  • 4547 : comptes de non spiritains.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Générer l'instrument de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

ACSSP

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés