Zone d'identification
Cote
2C1.3a4
Titre
CHAPITRE GENERAL DE 1906.
Date(s)
- 1906 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Ce dossier contient :
1) les procès-verbaux des 20 séances du chapitre général de 1906 (dactylographiées et signées),
2) les travaux et délibérations sur les constitutions,
3) la liste des membres, la photographie du groupe, l'ordre du jour (écrit par Mgr LEROY), les commissions, le problème de la contribution personnelle, les voeux présentés au chapitre...
4) Notes canoniques pour la rédaction d'un coutumier des missions, (le problème des deux autorités, ecclésiastique et religieuse), étude de divers points des constitutions...
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
664A4 / #101873
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français