file 2C1.3a4 - CHAPITRE GENERAL DE 1906.

Zone d'identification

Cote

2C1.3a4

Titre

CHAPITRE GENERAL DE 1906.

Date(s)

  • 1906 (Création/Production)

Niveau de description

file

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire administrative

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Ce dossier contient :
1) les procès-verbaux des 20 séances du chapitre général de 1906 (dactylographiées et signées),
2) les travaux et délibérations sur les constitutions,
3) la liste des membres, la photographie du groupe, l'ordre du jour (écrit par Mgr LEROY), les commissions, le problème de la contribution personnelle, les voeux présentés au chapitre...
4) Notes canoniques pour la rédaction d'un coutumier des missions, (le problème des deux autorités, ecclésiastique et religieuse), étude de divers points des constitutions...

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Ancienne cote

664A4 / #101873

Mots-clés

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Final

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés