Zone d'identification
Cote
SM-64.5
Titre
CHAPITRE PROVINCIAL 2003
Date(s)
- 2003 (Création/Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Chapitre de la Province de France, 2003 :
- Préparation : consultation pour le provincial, loi électorale et choix des délégués, thèmes quotidiens, invités et fonctionnaires, logistiques, statistiques, règlement et calendrier
- Élections des délégués
- Rapports précapitulaires
- Dossier précapitulaire
- Déroulement du Chapitre 2003 : élections, récollection, journal du Chapitre, lettres au Chapitre, réglement, calendrier et logement, évaluation du Chapitre et minutes
- Travail en carrefour
- Documents du Chapitre : rapport équipe provincial, rapport financier, réactions à l'Audit, thèmes étudies, textes: propositions et adoptés et documents finaux: approbation du Conseil Général
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
ACSSp