Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1875 - 1906 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Registre des procès-verbaux des chapitres généraux et des réunions triennales.
Premier chapitre général à partir du 16.08.1875 (Constitutions), 18 séances, suivies d'une adresse au pape Pie IX (et réponse de celui-ci).
Signatures en date du 08.09.1875.
Réunions de 1876, 1877, 1880 (il n'y a pas lieu de changer de supérieur général).
Chapitre particulier pour l'élection d'un vicaire général à la suite du décès du P. SCHWINDENHAMMER (tenu le 10.03.1881).
Chapitre général de 1881 (4 séances, du 28 au 30.08.1881), et annexes.
Chapitre spécial après la mort du P. LEVAVASSEUR, tenu le 20.01.1882, pour l'élection d'un vicaire général.
Chapitre général électif de 1882 qui élit le P. EMONET, suivi des annexes (communication avec Rome etc...).
Réunions triennales de 1885, 1887, 1888, 1891.
Chapitre général de 1892 (10 séances du 29.08.1882 au 02.09.1882) avec adresse au Pape et réponse de Léon XIII.
Réunion triennale de 1894 et réunions partielles (août-sept. 1894).
Chapitre spécial pour l'élection d'un vicaire général apès la démission du P. EMONET (28.10.1895).
Chapitre général de 1896, du 20.05.1896 au 31.05.1896 : élection de Mgr LEROY.
Réunions triennales de 1897, 1899, 1905.1906.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français